Rechercher un journal, un article
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.879 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.282 du 2 avril 2004 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique.
, Directeur de la Sûreté Publique, représentant le Département de l'Intérieur,
Mme
Mireille PETTITI, Conseiller Technique, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
Michel BOUQUIER ... , Directeur de la Sûreté Publique, représentant le Département de l'Intérieur,
Mme
Mireille PETTITI, Conseiller Technique, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
Michel BOUQUIER ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.343 du 6 mars 2000 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique
, Directeur de la Sûreté Publique, représentant le Département de l'Intérieur ;
Mme
Mireille PETTITI, Administrateur Principal, représentant le Département des Finances et de l'Economie ;
M.
Mario ... .
Maurice ALBERTIN, Directeur de la Sûreté Publique, représentant le Département de l'Intérieur ;
Mme
Mireille PETTITI, Administrateur Principal, représentant le Département des Finances et de l ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques.
leur destination ou toute autre modification qui pourrait en rendre possible l'utilisation, notamment la gestion de portefeuilles dont les mandats sont réputés suspendus.
La procédure de gel des ... leur destination ou toute autre modification qui pourrait en rendre possible l'utilisation, notamment la gestion de portefeuilles dont les mandats sont réputés suspendus.
La procédure de gel des ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.248 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Troisième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France, est nommé en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 11 février 2017 ... , Troisième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France, est nommé en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 11 février 2017 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.795 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
'usage Mme Laurence Papouchado), Adjoint au Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès,
MM. Gert Van de Riet, Attaché de Direction aux Caisses Sociales de Monaco,
Marc Vassallo, Secrétaire ... 'usage Mme Laurence Papouchado), Adjoint au Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès,
MM. Gert Van de Riet, Attaché de Direction aux Caisses Sociales de Monaco,
Marc Vassallo, Secrétaire ... Ordonnance Souveraine n° 7.795 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.244 du 20 janvier 2017 portant nomination d'une Secrétaire-hôtesse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Standardiste à la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Standardiste à la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.718 du 21 décembre 2017 portant nomination d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 2 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 2 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
'inspection.
Ces fonctions sont caractérisées, selon le cas :
- par la responsabilité de la gestion d'un service ou d'un ensemble de services conformément aux directives municipales ;
- par la maîtrise de l ... 'inspection.
Ces fonctions sont caractérisées, selon le cas :
- par la responsabilité de la gestion d'un service ou d'un ensemble de services conformément aux directives municipales ;
- par la maîtrise de l ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.361 du 10 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
GOIRAN, Chef de Bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er ... GOIRAN, Chef de Bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.534 du 30 octobre 2013 portant nomination d’un Commis-comptable à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
Mme Nathalie MOREAU-DORIA, Commis-Comptable à l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ... Ordonnons :
Mme Nathalie MOREAU-DORIA, Commis-Comptable à l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.617 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Stas, Administrateur Principal à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ... Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Stas, Administrateur Principal à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.941 du 15 mai 2018 portant nomination d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
et Ordonnons :
M. Jean-Luc Merlino, Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de ... et Ordonnons :
M. Jean-Luc Merlino, Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.062 du 20 novembre 2014 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ... la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.391 du 2 juillet 2015 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique
administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...