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Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-91 d'un poste d'Attaché à l'Espace Villa Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
et de secrétariat en concertation avec le Coordinateur de l’Espace Villa Lamartine ; -  La gestion des matériels et fournitures pour le compte de la structure ; -  La gestion des encaissements des ... secrétariat en concertation avec le Coordinateur de l'Espace Villa Lamartine ; -           La gestion des matériels et fournitures pour le compte de la structure ; -           La gestion des encaissements des ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-91 d'un poste d'Attaché à l'Espace Villa Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale. ...
Journal n°7433 du 10 mars 2000
Avis de recrutement n° 2000-31 d'un électro-technicien.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un électro-technicien qualifié. Les douze premiers mois de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un électro-technicien qualifié. Les douze premiers mois de l ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
Manifestations de la Fête Nationale 2003
Telle, Consul Général de France ; M. Mario Piersigli, Consul Général d'Italie ; M. Jean-François Sautier, Directeur de la Sûreté Publique ; le Colonel Yannick Bersihand, Commandant la Compagnie des ... Telle, Consul Général de France ; M. Mario Piersigli, Consul Général d'Italie ; M. Jean-François Sautier, Directeur de la Sûreté Publique ; le Colonel Yannick Bersihand, Commandant la Compagnie des ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-265 du 15 mars 2019 relatif à l'allocation handicap vieillesse et aux aides sociales complémentaires.
'allocation handicap vieillesse. Article 33-2 : Toute demande d'allocation handicap vieillesse est adressée à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, accompagnée des pièces suivantes : 1°) un relevé d ... 'allocation handicap vieillesse. Article 33-2 : Toute demande d'allocation handicap vieillesse est adressée à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, accompagnée des pièces suivantes : 1°) un relevé d ... Arrêté Ministériel n° 2019-265 du 15 mars 2019 relatif à l'allocation handicap vieillesse et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°7723 du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 220 du 19 septembre 2005 portant nomination d'un Agent préleveur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... 'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7615 du 5 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-125 d'un Chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.327 du 20 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique
, Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d’Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 juin 2015 ... , Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d’Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 juin 2015 ...
Journal n°7626 du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-606 du 17 novembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
; - posséder de bonnes notions des langues anglaise et italienne. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ... ; - posséder de bonnes notions des langues anglaise et italienne. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ...
Journal n°8395 du 17 août 2018
Délibération n° 2018-108 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du questionnaire d'appréciation des séjours hospitaliers » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
satisfaction ; - la gestion électronique des documents ; - la traçabilité des accès aux ressources stockées sur l'AS400 (déployée à des fins de sécurité du traitement). La Commission constate ainsi que la ... accès au traitement Le traitement est interne au CHPG. Les personnes pouvant avoir accès aux informations sont : -         les personnes habilitées de la Direction Qualité et Gestion des Risques selon ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.368 du 26 février 2019 modifiant l'article O.225-6 du Code de la mer.
est ajouté à l'article O.225-6 du Code de la mer un dernier alinéa rédigé comme suit : « Des dérogations ponctuelles et temporaires aux interdictions mentionnées aux deux premiers alinéas peuvent être ... est ajouté à l'article O.225-6 du Code de la mer un dernier alinéa rédigé comme suit : « Des dérogations ponctuelles et temporaires aux interdictions mentionnées aux deux premiers alinéas peuvent être ... Ordonnance Souveraine n° 7.368 du 26 février 2019 modifiant l'article O.225-6 du Code de la mer. ...
Journal n°7614 du 29 août 2003
Avis de recrutement n° 2003-120 d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Sténodactylographe va être vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Sténodactylographe va être vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction ...
Journal n°7699 du 15 avril 2005
Règlement relatif aux prêts à l'habitat destinés à favoriser l'accession des monégasques à la propriété dans le secteur privé d'habitation
, des prêts destinés à favoriser leur accession à la propriété dans le secteur privé d'habitation de la Principauté. ART. 2. Dispositions générales Les présents prêts sont consentis pour ... , des prêts destinés à favoriser leur accession à la propriété dans le secteur privé d'habitation de la Principauté. ART. 2. Dispositions générales Les présents prêts sont consentis pour ...
Journal n°8463 du 6 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8092 du 26 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur - «Les Terrasses du Port» 2, avenue des Ligures - Monaco
la contenance sus-indiquée a été diminuée par la cession gratuite, au DOMAINE PUBLIC DE L’ETAT, des surfaces nécessaires à l’élargissement des voies publiques, pour une superficie de 838,20 m2, aux ... la contenance sus-indiquée a été diminuée par la cession gratuite, au DOMAINE PUBLIC DE L’ETAT, des surfaces nécessaires à l’élargissement des voies publiques, pour une superficie de 838,20 m2, aux ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Délibération n° 2017-162 du 20 septembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du label « Commerce Engagé » » dénommé « Fichier « Commerce Engagé » » de la Direction de l'Environnement présenté par le Ministre d'État.
« Gestion des techniques automatisées de communication » aux fins d'utilisation de la messagerie électronique de l'État et des outils bureautiques ; -         l'annuaire « rubrique professionnel » de Monaco ... « Gestion des techniques automatisées de communication » aux fins d'utilisation de la messagerie électronique de l'État et des outils bureautiques ; -         l'annuaire « rubrique professionnel » de Monaco ...

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Version 2018.11.07.14