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Journal n°8165
du 21 mars 2014
La Semaine en Principauté
le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris. Au programme : Lauba, Desenclos, Hurel, Denisov et Berio.
Le 22 mars, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque ... le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris. Au programme : Lauba, Desenclos, Hurel, Denisov et Berio.
Le 22 mars, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant l’Ukraine (p. 630).
Arrêté Ministériel n° 2014-165 du 13 mars 2014 portant
autorisation ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-159 du 12 mars 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 15ème Rallye de Monte Carlo des Energies Nouvelles et le 5ème Rallye de Monte Carlo « Zero Emission - No Noise » 2014
Piscine le long du stade nautique Rainier III.
ART. 2.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 6 heures à 12 heures, la circulation des véhicules, autres que ceux ... Piscine le long du stade nautique Rainier III.
ART. 2.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 6 heures à 12 heures, la circulation des véhicules, autres que ceux ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
La Semaine en Principauté
les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ... les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
2014-137 du 6 mars 2014
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321
du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds
aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 576).
Arrêté ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
«Parkview Monaco»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant le Zimbabwe.
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
La Semaine en Principauté
les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ... les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
«SCORPION»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 455).
Arrêté Ministériel n° 2014 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.729 du 21 février 2014 modifiant l’article 4 de l’ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de
l’Industrie
.853 du 22 juin 1962, susvisée, sont modifiées comme suit :
«A l’occasion de l’accomplissement des formalités d’inscription, de modification d’inscription et de déclarations quinquennales, il est perçu au ... .853 du 22 juin 1962, susvisée, sont modifiées comme suit :
«A l’occasion de l’accomplissement des formalités d’inscription, de modification d’inscription et de déclarations quinquennales, il est perçu au ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-97 du 20 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-103 du 21 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-110 du 24 février 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
publication de la présente insertion.
Monaco, le 28 février 2014.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Valentine », 18, rue des Géraniums, 5ème étage, d’une superficie de 47,09 m² et 28,41 m ... publication de la présente insertion.
Monaco, le 28 février 2014.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Valentine », 18, rue des Géraniums, 5ème étage, d’une superficie de 47,09 m² et 28,41 m ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-01 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Elaboration des publications de la CCIN»
2008 ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives émis par délibération n° 2014-22, le 4 février 2014, relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d ... 2008 ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives émis par délibération n° 2014-22, le 4 février 2014, relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-03 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des consultations juridiques»
’activités illicites : potentielles infractions pénales visées aux articles 21 et 22 de la loi n° 1.165, modifiée ;
- documents collectés dans le cadre des missions d’investigation ou de droit d’accès indirect : photos ... ’activités illicites : potentielles infractions pénales visées aux articles 21 et 22 de la loi n° 1.165, modifiée ;
- documents collectés dans le cadre des missions d’investigation ou de droit d’accès indirect : photos ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
«CERESIA MANAGEMENT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant de la société et ... incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant de la société et ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ... Collection de Véhicules anciens de S.A.S le Prince de Monaco» ainsi que sur les articles 9, 16, 20, 21, 22 et sur la suppression de l’article 31 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PACE SPORTS MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 octobre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 octobre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
La Semaine en Principauté
les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ... les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques visant le ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHÈRE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Etienne LEANDRI
Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
Immeuble « Les Floralies » - 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Charges effectué au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco le 20 décembre 2012.
- Une Sommation d’avoir à prendre connaissance du Cahier des Charges, de fournir les ... Charges effectué au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco le 20 décembre 2012.
- Une Sommation d’avoir à prendre connaissance du Cahier des Charges, de fournir les ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.M.A.D.E.C.
produits chimiques et déchets issus de l’activité ci-dessus, inspection des réseaux par tous moyens, ramonage, détartrage, la lutte contre les nuisibles, décontamination incendie et dégâts des eaux sans ... produits chimiques et déchets issus de l’activité ci-dessus, inspection des réseaux par tous moyens, ramonage, détartrage, la lutte contre les nuisibles, décontamination incendie et dégâts des eaux sans ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
La Semaine en Principauté
von Dohnanyi et Krysztof Penderecki.
Théâtre des Variétés
Le 22 février, à 20 h 30,
«Rendez-vous à l’opéra», soirée lyrique. Au programme : Bellini, Donizetti, Massenet, Mozart, Rossini, Verdi ... von Dohnanyi et Krysztof Penderecki.
Théâtre des Variétés
Le 22 février, à 20 h 30,
«Rendez-vous à l’opéra», soirée lyrique. Au programme : Bellini, Donizetti, Massenet, Mozart, Rossini, Verdi ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant le conflit de la
région du Darfour au Soudan (p. 326).
Arrêté Ministériel ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ... Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
«CORPORATION FINANCIERE EUROPEENNE» en abrégé «CFE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Bielorussie
(p. 284).
Arrêté Ministériel n° 2014-69 du 30 janvier 2014 ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
«REALSTONE S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixées par le Conseil d’Administration. Les actions représentatives d’apports en nature sont intégralement libérées à la souscription.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs ... fixées par le Conseil d’Administration. Les actions représentatives d’apports en nature sont intégralement libérées à la souscription.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
La Semaine en Principauté
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
du
financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le
terrorisme ;
Vu l ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Santoni, le Chœur de l’Opéra de Monte-Carlo et l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert ... Santoni, le Chœur de l’Opéra de Monte-Carlo et l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 22 février, à 20 h 30,
Concert ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
F N J
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2014.
Monaco, le 31 janvier 2014. ... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2014.
Monaco, le 31 janvier 2014. ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
janvier 2014 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 170).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mercredi 22 janvier à 07 heures au vendredi 28 mars 2014 à 19 heures, un sens ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mercredi 22 janvier à 07 heures au vendredi 28 mars 2014 à 19 heures, un sens ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - «E.B.C. CORPORATION S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 16 janvier 2014.
IV.- Une ... du 20 décembre 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 16 janvier 2014.
IV.- Une ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JOVA S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2013, enregistré à Monaco le 28 octobre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2013, enregistré à Monaco le 28 octobre 2013 ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Bertoni.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 31 janvier, à 20 h,
Concert par The Australian Pink Floyd Show. Une réinterprétation du mythique groupe des années 70.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 ... Bertoni.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 31 janvier, à 20 h,
Concert par The Australian Pink Floyd Show. Une réinterprétation du mythique groupe des années 70.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
«AAF Management S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2013 de l'association dénommée « Alizeta MC ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2013 de l'association dénommée « Alizeta MC ».
Cette association, dont ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de
lutte contre le terrorisme (p. 101 ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Foster, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 1er février, à 20 h,
Concert-Lyrique par Max Emanuel Cencic, contre-ténor avec l’Orchestre Amonia Antenea sous la direction de George Petrou, organisé ... Foster, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 1er février, à 20 h,
Concert-Lyrique par Max Emanuel Cencic, contre-ténor avec l’Orchestre Amonia Antenea sous la direction de George Petrou, organisé ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“MONACO YACHT SHOW”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“WEALTH MC INTERNATIONAL”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “société anonyme monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents ... laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “société anonyme monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014
à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres que ceux de l’organisation
des ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-14 du 6 janvier 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 82ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 17ème Rallye Monte-Carlo Historique
dimanche 19 janvier 2014 à 18 heures,
- Le vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014 à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres ... dimanche 19 janvier 2014 à 18 heures,
- Le vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014 à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2014-02 du 2 janvier 2014 relatif à la rémunération minimale des apprenti(es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2014
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
La Semaine en Principauté
, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 31 janvier, à 20 h,
Concert par The Australian Pink Floyd Show. Une réinterprétation du mythique groupe des années 70 ... , organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 31 janvier, à 20 h,
Concert par The Australian Pink Floyd Show. Une réinterprétation du mythique groupe des années 70 ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
, ledit contrat ne comporte aucune disposition relative à la protection des informations nominatives.
Par ailleurs, le contrat de prestation de service précité, comporte des articles 12.2 et 22 faisant ... , ledit contrat ne comporte aucune disposition relative à la protection des informations nominatives.
Par ailleurs, le contrat de prestation de service précité, comporte des articles 12.2 et 22 faisant ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ... Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
dont s’agit sont
conformes aux dispositions des articles 20 et 20-1 de la loi n° 1.165,
modifiée.
• Sur les personnes ayant accès au traitement
Le site Internet est accessible en consultation au ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Occupation de la voie publique à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
jeudi 22 mai au dimanche 25 mai 2014, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique ... jeudi 22 mai au dimanche 25 mai 2014, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique ...