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Journal n°1346 du 20 mai 1884
: i" 5 midi 9 h. I du mat., 20.9 20 5 21.5 19.7 22.4 22.» 17.9 20.» 18.5 19.4 17.2 21.» 20.9 18.1 18.5 16 4 17.1 15.9 20 5 20.6 17.5 62 72 65 75 51 46 73 764.6 64.1 63 3 61.8 64.4 61 ...
Journal n°1745 du 12 janvier 1892
. 3• et 4° Jours — Vendredi 22 et Samedi 23 Janvier GRAND PRIX DU CASINO. — Un Objet d'Art et 20,000 fr., ajoutés à 200 francs d'entrée. Le second recevra 4,000 francs sur le prix et 25 % sur les ...
Journal n°5850 du 7 novembre 1969
'étude du notaire soussigné, sise à Monte-Carlo, 26, avenue de la Co3ta, dans les dix jours de la présente insertion. Monaeo, le 7 novembre 1969. Signé : L.-C. CROVETTO, Vendredi 7 Novembre 1969 ...
Journal n°6787 du 23 octobre 1987
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.033 du 9 octobre ...
Journal n°1011 du 13 novembre 1877
Francs (1c traite de gré à gré pour les autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE , place du Jardin Public, 3 6 ta. Trois Mois . . . . 3 iid. Pour l'iTRANGza les frais de poste en sus Les ...
Journal n°7699 du 15 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.728 du 5 avril 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident maternité, invalidité et décès, modifiée.
base ci-dessus visés ; il peut, en outre, prévoir un minimum à partir duquel les remboursements sont dus. " ART. 3. Le chiffre 1° de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 3 ... base ci-dessus visés ; il peut, en outre, prévoir un minimum à partir duquel les remboursements sont dus. " ART. 3. Le chiffre 1° de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°5268 du 22 septembre 1958
.s.p. en date du 28 février 1952, enregistré, pour une durée de 3-6 ou 9 années, à dater du ler octobre 1952. Oppositions, s'il 'y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°4870 du 5 février 1951
actionnaires de la « Société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco » en date du 28 octobre 1950, portant modification des articles 2; 3, 6, 9 (paragraphes 4 et 5), 17, 19, 22 (paragraphes ...
Journal n°5919 du 5 mars 1971
). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 71-34 du 16 février 1971 autorisant un InMecin à exercer son art dans la Principauté (p. 151). Arrêté Ministériel n°71-35 du 22 février 1971 portant ...
Journal n°1896 du 4 décembre 1894
Greffier en Chef, A. CIoeo, C. G. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 novembre au 2 décembre 1894 CANNES, b. Jeune-Claire, fr., c. Aune, sable id. kl. vin ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, sur ...
Journal n°5145 du 14 mai 1956
26 avril 1956, Mani mutation-- à /'Office des Téléphones d'un Agent principal (p. 318). Arrêté Ministériel n° 55-094 du 9 Mai 1956 habilitant nit Pone,. tionnaire à représenter le Service 'de la ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3021 du 22 août 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti
, contraires au présent arrêté, sont suspendues. Art. 8. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Art. 9. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 août ... , contraires au présent arrêté, sont suspendues. Art. 8. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Art. 9. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 août ...
Journal n°4713 du 5 février 1948
, autorisant une dércgaiion aux dispositions des articles 242 ei 243 du Code Civil (p. 79). Ordonnance Souveraine no 3.609, du 30 janvier 1948, relative aux renhs allouées à l'occasion d'accidents du -iravall ...
Journal n°6461 du 24 juillet 1981
du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4,200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°1495 du 29 mars 1887
SEMAINE SAINTE â la Cathédrale de Monaco 3 Avril -- DIMANCHE DES RAMEAUX 9 heures et demie du matin. -- Bénédiction des Palmes faite par M" l'Evêque; ensuite Grand'Messe et Chant de la Passion avec ...
Journal n°1279 du 30 janvier 1883
. Charles, fr., c. Allègre, id. Départs du 22 au 28 Janvier 1883 NICE, yacht à vapeur, Titiana, ang., c. Richard, passagers. ID. yacht à vapaur, Mireille, fr., e. Gazan, id. VILLEFRANCHE, yacht à ...
Journal n°1264 du 17 octobre 1882
arrivées des trains de Paris auront lieu à Marseille, le matin, à 4 h. 23, 5 h. 28, 5 h. 55, 9 h. 49, 10 h, ; soir, 3 h. 19, 10 h. 26. Les départs de Marseille, pour Paris, sont fixés : le matin, à 7 h ...
Journal n°1261 du 26 septembre 1882
du soir irl = cu Ct) n o fi VENTS ÉTAT DU CIEL 18 755.2 755.9 756.1 756.6 757.» 19.» 20 5 19.8 19.» 17.8 81 S O. 19 56.7 56.8 56;3 56.7 57.2 21.4 22.» 21.2 19.» 17.4 69 O 20 56.5 53 ...
Journal n°4948 du 4 août 1952
/ion). ••^••••••••••^••••••M Suivant acte reçu par M0 Auguste SettlinO, nOtaire à Monaco, les 9 janvier et 22 avril 1952, M. Antoine DAME, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 5, boulevard des Moulins a donné à partir du l ...
Journal n°7259 du 8 novembre 1996
212 7 417 B40 14 823 221 7 733 C48 17 784 Joaillerie 234 8 190 1)55 20 351 246 8 606 FiC60 22 224 0.11 à 867 250 8 747 012 7 882 255 8 925 013 9 100 271 9 483 014 11 ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
correspondant, à compter du 3 septembre 2013. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, Vendredi 26 septembre 2014 chacun en ce qui le ...
Journal n°1266 du 31 octobre 1882
et au niveau de la mer. da mat. 9 I 3 h.I 6h I9h 9h I I da soir I du soir I da soir da mat PRINCIPAUTÉ DE MONACO FÊTE DE LA. SAINT-C° Vendredi 3 Novembre DISTRIBUTION DE SECOURS Ath ...
Journal n°6318 du 27 octobre 1978
). Arrêté Ministériel n° 78-450 dtt 9 octobre 1978 modifiant l'arrêté a° 17-234 du 3 juin 1977 portant nomination des ini'mbrés titulaires et suppléants des commissions paritaires (p. 885). ARRÊTÉ DE LA ...
Journal n°1041 du 18 juin 1878
. (Le thermom'Are est mos; au nerd ) z, tl e ..; c JUIN à 7 h. du mat,. -'u ,._9 = ,t«', _à ...1 e c.) e. -,^te ea .Q ›.-, -c.) e ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières (p. 1539). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 7 juin 2013 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2010 (p. 1035). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.268 du 11 ...
Journal n°5923 du 2 avril 1971
VIGNA, née SALVETTI et du sieur Robert VIGNA, a autorisé le syndic à prorogé de trois mois le dépôt de l'état des créances, soit jusqu'à la date du 22 avril 1971. Monaco, le 26 mars 1971. Le Greffier ...
Journal n°1978 du 9 juin 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1978 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Juin 1896 •^•^••^^^01C:111.- JOURNAL EE C: JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°1963 du 3 mars 1896
'arrivée, à Nice, de M. le Président de la République, les trains spéciaux ci-dessous seront mis en marche aujourd'hui 3 mars : Départs de Vintimille, 11 h. 26 matin ; de Menton; midi 2 — midi 46 — 1 h. 20 ...
Journal n°6183 du 26 mars 1976
, rue Plati, à Monaco. Oppositions, s'f y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 26 mars 1976. Signé : 3.-C. REX. Etude de Me Lows ...

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