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Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1753 du 9 juin 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique)
communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 juin 2011.
P/Le Maire,
L ... communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 juin 2011.
P/Le Maire,
L ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
"S.A.M. EPICURE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco :
L'acquisition, la prise à bail, l'édification, l'aménagement de tous immeubles ou droits immobiliers, en vue de l'exploitation d ... . 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco :
L'acquisition, la prise à bail, l'édification, l'aménagement de tous immeubles ou droits immobiliers, en vue de l'exploitation d ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-375 du 2 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 9 ... 4.0pt 2.85pt; height:125.95pt'>
alias Alexandre Kande Mupomba ; Kande-Mupompa
Date de naissance : 23.9.1950
Lieu de naissance : Kananga (RDC)
Numéro de passeport de la RDC : OP 0024910 (valable du 21.3 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
S.C.S. MIERCZUK-GUICHON & CIE "PLASTRADE"
Société en commandite simple au capital de 15.000 €
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
CESSIONS DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS STATUTAIRES
, domicilié 9, avenue des Guelfes à Monaco, associé commandité,
- Et un associé commanditaire.
Ont cédé respectivement :
- 21 parts numérotées de 51 à 71
- 34 parts numérotées de 2 à 35
- 42 parts ... , domicilié 9, avenue des Guelfes à Monaco, associé commandité,
- Et un associé commanditaire.
Ont cédé respectivement :
- 21 parts numérotées de 51 à 71
- 34 parts numérotées de 2 à 35
- 42 parts ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
ENTREPRISE DE CASTRO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 24 février 2021 enregistré à Monaco le 3 mars 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 24 février 2021 enregistré à Monaco le 3 mars 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... ENTREPRISE DE CASTRO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-767 du 26 juillet 2018 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
œuvre des sanctions économiques.
À l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé, sous la rubrique « personnes physiques », la mention n° 4 est remplacée par le texte suivant :
Nom
Autres noms ... sanctions économiques.
À l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé, sous la rubrique « personnes physiques », la mention n° 4 est remplacée par le texte suivant :
style='width:524.5pt;margin-left:4.0pt ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-264 du 28 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-303 du 6 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-192 du 30 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Égypte.
contre la corruption, et qui est liée à Habib Ibrahim Eladli.
II. Les mentions concernant les personnes suivantes sont supprimées :
7. Ahmed Abdelaziz Ezz
8. Abla Mohamed Fawzi Ali Ahmed Salama
9 ... corruption, et qui est liée à Habib Ibrahim Eladli.
II. Les mentions concernant les personnes suivantes sont supprimées :
7\. Ahmed Abdelaziz Ezz
8\. Abla Mohamed Fawzi Ali Ahmed Salama
9\. Khadiga Ahmed Ahmed ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-279 du 18 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024-279 du 18 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-533 du 14 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Iran.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Participe à l'achat de matériels qui sont contrôlés et ont une application directe dans la fabrication de centrifugeuses pour le programme iranien d'enrichissement de l ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-175 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... soutenant le régime Assad et responsable de la répression et des violences à l'encontre de la population civile en Syrie.
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57.
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Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Statuts mis à jour -
"SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT"
Nom commercial "COGENEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables.
Art. 3.
Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ... législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables.
Art. 3.
Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Délibération n° 2022-172 du 21 décembre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude SEQUENS-RA évaluant l'efficacité d'une stratégie thérapeutique séquentielle dans la polyarthrite rhumatoïde », dénommé « SEQUENS-RA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2022-172 du 21 décembre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
"S.A.M. ZEPHIR" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco qu'à l'étranger :
Import-export, commission, courtage, achat et vente en gros d'articles de prêt-à-porter et de mode en général et d'accessoires y ... . 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco qu'à l'étranger :
Import-export, commission, courtage, achat et vente en gros d'articles de prêt-à-porter et de mode en général et d'accessoires y ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
"M.D. SPORT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la conception, la mise en place, la gestion et l'exploitation commerciale de sites Internet dédiés au sport, aux athlètes et à la médecine du ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la conception, la mise en place, la gestion et l'exploitation commerciale de sites Internet dédiés au sport, aux athlètes et à la médecine du ...