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Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.258 du 10 août 2007 autorisant à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République d'El Salvador dans Notre Principauté.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.259 du 10 août 2007 autorisant à exercer
les fonctions de Consul honoraire des Iles Cook dans Notre Principauté.
concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.711 du 4 juillet 2008 portant nomination du Conseiller Diplomatique auprès du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et pour les Affaires Economiques et Financières Internationales
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juillet deux mille huit.
ALBERT.
Par le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre juillet deux mille huit.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.353 du 1er septembre 2009 portant nomination d’un Attaché au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.388 du 30 septembre 2009 autorisant un Consul Général de la République Arabe d’Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le ... Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.377 du 25 septembre 2009 autorisant un Consul Général honoraire de la République de Slovénie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille neuf ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.815 du 4 septembre 2008 autorisant un Consul Honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.074 du 4 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Technicien en Micro-Informatique au Service Informatique du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.078 du 9 février 2009 portant nomination d’un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.081 du 17 février 2009 autorisant un Consul Général du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept février deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept février deux ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.038 du 26 mars 2007 autorisant le Consul Général du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six mars deux mille sept.
ALBERT.
Par ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six mars deux mille sept.
ALBERT.
Par ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.055 du 13 avril 2007 autorisant le Consul Honoraire de la République de Saint-Marin à exercer ses fonctions dans la Principauté
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize avril deux mille sept.
ALBERT ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize avril deux mille sept.
ALBERT ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.056 du 13 avril 2007 autorisant le Consul Général Honoraire de la République de Saint-Marin à exercer ses fonctions dans la Principauté
.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ... .
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.582 du 13 mars 2008 autorisant le Consul Général honoraire des Pays-Bas à exercer ses fonctions dans la Principauté
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize mars deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize mars deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.211 du 8 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un attaché principal auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie
compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...