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Journal n°0909 du 30 novembre 1875
10 02 2 01 3 39 1 40 3 04 5 38 7 59 2 30 4 02 6 26 8 57 2 43 4 37 6 50 9 14 2 57 4 51 7 01 9 26 4 58 9 33 5 06 9 42 3 22 5 25 7 26 9 56 3 28 5 31 7 32 10 02 3 49 5 56 7 51 10 22 5 58 ...
Journal n°6438 du 13 février 1981
24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu ...
Journal n°6770 du 26 juin 1987
DE MONACO Vendredi 26 Juin 1987 ART. 3. Lorsque l'autorisation est accordée à une société par actions, toute modification relative au capital social doit être notifiée sans délai à l ...
Journal n°7610 du 1 août 2003
industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE DECISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 juillet 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" à M ...
Journal n°7245 du 2 août 1996
-BANQUE ni' Gain-im (110.v.sco)" (p. 1118). Arrêté Ministériel n'' 96-3.'5 du 26 juillet /996 autorisant la modifi- cation des statuts Seleiéié anonyme monégasque dénommée "S.A. M. Et urtoss P fo nom ...
Annexes 1982 du 31 décembre 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Mars 1982 Classe A83, division f). N° 1491.81.1360. (Délivré par Arrêté Ministériel du 23 octobre 1981). Demande déposée le 9 janvier 1981 par : Monsieur Maurice OUVRIL ...
Journal n°7144 du 26 août 1994
exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 956). ARRÊTÉ DE I,A DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 94-10 du 9 août 1994 (p. 957). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D ...
Journal n°5479 du 8 octobre 1962
professions connexes. ART. 2. L'extension des effets et sanctions des avenants précités - est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions desdits avenants. ART. 3. M. le Conseiller ...
Journal n°1047 du 30 juillet 1878
04 8 19 12 10 2 06 4 10 3 54 8 09 départ . 10 28 12 35 2 24 6 15 8 29 H 1 35 » 95 ,s 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 46 2 35 4 22 6 26 ..... ... 8 40 9 1 10 » 80 ...
Journal n°5621 du 18 juin 1965
Plénipotentiaire Secrétaire d'État P. Noor-e. Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°1289 du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE 173 21 30 16 » 47 5 75 4 30 16 1 95 1 45 H 1 35 » 95 9 1 10 » go 7 » 85 » 65 3 » 70 » 55 29 55 » » 1111.11 Ami PLAGES 22 15 » » 74 65 ...
Journal n°6062 du 30 novembre 1973
(p. 869). Ordonnance Souveraine n° 5.262 du 22 novembre 1973 Ottani mutation d'une fonctionnaire (p. 869). ABRITES MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 73-465 du 25 octobre 1973 a:dort:sate la ...
Journal n°2111 du 27 décembre 1898
ville. Ces ondulations de la mer ont la même période que les vagues causées par les tremblements de terre, c'est-à-dire environ 26 minutes de crête à crête, mais il a été prouvé que 1. p. 100 seulement ...
Journal n°6923 du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579). Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°1341 du 15 avril 1884
3 42 3 49 3 55 4 03 4 7 4 11 4 19 4 26 4 54 soir » 35 Monte Carlo t dép. 5 » h. de Paris arr. 2 14 471 mixte 2 3 matin 1212 30 2 32 7 02 8 01 8 22 8 32 ...
Journal n°5164 du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956; Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°4157 du 24 juin 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Viàitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S ...
Journal n°0944 du 1 août 1876
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE ai ti 0. aa VENTS 24 756.6 75%.9 754.5 2226.1 26.8 25 749.0 750.9 752.2 23.» 24.3 20.» 26 754.6 754.5 754.7 21.5 25.8 27.5 27 756.8 755.9 755 ...
Journal n°4736 du 15 juillet 1948
'un jorictionnaire (p. 446). Ordonnance Souveraine no 3.711, du 7 juillet 1948, portant promotion d'une fonctionnaire (p.. 447). Ordonnance Souveraine no 3.714, du 9 juillet 1948, relative à la Déclaration ...
Journal n°1923 du 28 mai 1895
.5 5 9 5 36 8 25 11 26 12 6 2 6 1 4 5 19 6 56 6 30 5 13 5 17 5 22 5 28 6 15 8 34. 11 30 1 » 2 10 - 5 30 7 10 Q , . 5 32 6 45 8 38 11 34 1 7 2 15 3 45 5 37 7 16 -a ...
Sommaires 1949 du 31 décembre 1949
réditaire pour gérer les affaire de la Principauté. • \ 5 Mal 1949 Ordonnance Souveraine no 3,857 portant ouverture de crédita n 4.779 ç 9 Mai 1949 243 Provisionnels pont les niais de mai et juin ...
Annexes 1965 du 31 décembre 1965
INTERNATIONAL INC. - 22, West Monroe Street Chicago 3 (Illinois, U.S.A.). WYMPY Produits désignés Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits', gelées ...
Journal n°7508 du 17 août 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Journal n°7507 du 10 août 2001
Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Journal n°4695 du 2 octobre 1947
Monae.o, portant le numéro 22.400, Exploit (le M• Jean-3. i\larque.t, huissier à fonaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains il, Mer et du Corde des Etrangers à ...
Journal n°5565 du 29 mai 1964
. 370. Il y a lieu de signaler que c'est par erreur que l'Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouVerturc d'un concours en vue du recrutement d'un Dessinateur à la Section Travanx de la ...
Journal n°1486 du 25 janvier 1887
sa disposition. Quatre prix ont été tirés , c'étaient : le ler un magnifique pot à tabac ciselé, vermeil ; le 2° un revolver de luxe, dans sa boite ; le 3e un bronze d'art doré (une bécasse), et le 4e ...
Journal n°2396 [= 07/06/1904] du 6 juin 1904
'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord). 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. matin soir soir soir 771.8 30.1 22.3 20.2 72 » 22.5 24.» 22.9 70.1 21.8 22.» 21.5 68.3 2222.5 21.2 70.2 22.1 22.4 20.2 72.», 21.1 '21 8 ...
Journal n°6148 du 25 juillet 1975
victimes d 'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont fixés comme suit : I. - Tarif des soins A. - 111i.nEcibis : Lettre clé 15.6.75 1.9.75 1.11.75 - Consultation C 22,40 24,00 24 ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. art. 2. Du dimanche 12 mai 2013 à 23 h 59 au mercredi 29 mai 2013 à 22 h 00 ...
Sommaires 1964 du 31 décembre 1964
Comptable à la Recette Municipale (p. 25). Ordonnance Souveraine n° 3.122 portant nomination d'un Comptable 5.545 10 Jantiler 1964 au « Journal de Monaco » (p. 26). Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6408 du 18 juillet 1980
du lei juillet 1980 (p. 789). Circulaire n°80-72 du 9 juillet 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" juillet 1980(p. 790 ...
Journal n°1253 du 1 août 1882
Eze c 9 1 10 » 80 » 6( Beaulieu c 11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer é 16 1 95 1 45 1 10 Nice té 0 47 5 75 4 30 3 15 Cannes c 173 21 30 16 » 11 71 Toulon e . 240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°0925 du 21 mars 1876
4 58 9 33 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 1.5 1 _19 5 06 • 9 42 » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 31 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 ...
Journal n°5616 du 14 mai 1965
le signe (*). Professions para-médicales. 1. Masseurs Kinésithérapeutes : AGRAF:OTIS Georges A.M. du 5- 9-1957 BARILU Henri A.M. du 30- 7-196C BARRAL Pierre Aut, du 22- 8-1952 BROUSSE ...
Journal n°2264 du 26 novembre 1901
décembre — 2, 9, 16, 23 et 3o janvier — 6, 13, 20 et 27 février — 13, 20 et 27 mars — 3, 1 o, 17 et 24 avril. Prix des places : Prix d'entrée, par concert, 3 fr. Abonnement à six concerts consécutifs, 20 ...
Journal n°6464 du 14 août 1981
.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7036 du 31 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre-vingt-douze RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : 3.-C ...
Journal n°5213 du 2 septembre 1957
par le' notaire soussigné, prendra fin le 31 août 1957. Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné. Monaco, le 26 août 1957. Signé J.-C. REY. Le Gérant : PIERRE SOSSO ...
Journal n°8103 du 11 janvier 2013
de recrutement n° 2013-3 de quatre Agents d’Accueil au Service des Parkings Publics (p. 26). Avis de recrutement n° 2013-4 d’un Commis du Cadastre à la Direction de la Prospective, de l ...
Journal n°1845 du 12 décembre 1893
cette partie du trajet, une distance de 9 kil. a été parcourue en 3 minutes 5, soit à raison de 138 kil. par heure. Près de Griemsville, un mille a été parcouru en 35 secondes, par consèqnent à l ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié (p. 1659). Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°0877 du 20 avril 1875
, c'est montrer la place conquise désormais par Porchèstre de Monte Carlo dans le mande des arts. Jeudi 22 avril, dix-neuvième Concert classique (de 2 heures 1/2 à 4 heures.) 1. Marche hongroise ...
Journal n°4673 du 8 mai 1947
neuf cent quarante-sept. ' Par le Prince : LOUIS. Le Secrétaire ntat, A. MÊLIN. 26ti JOUnNAL DE MONACO Jeudi 8 Moi 1947 ^ .. Ordonnance Souyeraine ri° 3.449,.du 2 mai 1947, dési ...
Journal n°6483 du 25 décembre 1981
seront applicables à compter du ler janvier 1982. ART. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 80-72 du 18 décembre 1980 modifiant l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 sont et ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
. Localisation : Somalie ; Érythrée. 3) Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (alias a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d) Turki, Sheikh Hassan, e) Xirsi, Xasan Cabdilaahi, f ...
Journal n°1126 du 3 février 1880
et à GÊNES. PRIX DES PLACES . E ,. 1° cl. 2° cl. 3e Cl. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » n 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75 9 1 10 » 80 » 60 7 » 85 » 65 ...
Journal n°6406 du 4 juillet 1980
minimal requis par application de la loi. application de la loi sera puni de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26 du code pénal. ART. 20. Quiconque se sera opposé ou aura tenté de s'opposer à ...
Journal n°2243 du 2 juillet 1901
.1 760 3 761.8 761.7 757.4 25.5 25.» 22.6 22.6 22.7 28.» 28.» 28.7 27.» 27.» 29.» 30.» 30.1 30.» 29.5 29.8 30.» 32.» 82.» 31.5 32.» 26 » 25.» 25.3 28.» 28.» 27.» 27.» 22.8 23.» 23 4 25.» 25.3 25.7 25 ...
Journal n°5967 du 4 février 1972
française, sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monacô, le mardi 22 février 1972 à 9 heures du matin, sous la prévention d ...
Journal n°1713 du 2 juin 1891
4 11 4 16 4 22 4 31 8 10 8 17 8 25 8 31 8 37 8 46 5 17 5 23 5 29 12 27 12 37 4 20 4 26 5 39 5 42 7 47 7 50 10 40 10 46 5 38 5 41 7 11 7 16 9 3 9 ...
Journal n°4270 du 24 août 1939
suivants, à la date du 22 août 1939. Légumes ,Iii kilog. 3.50 à 4 » Aubergines pièce 0.20 à 0.40 Carottes kilog. 2.50 à 3 » Céleris pièce '-) » à '2.50 Choux-verts - 3 - » Courgettes ...
Journal n°2190 du 26 juin 1900
thermomètre est expose au nord) â ce, à 9h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. mat. noir soir soir 23.5 26.»I 25.01 23.5 22.5 88 S.-0. léger. Variable. pluie. 21.» 26.» 28., 25.». 23 ...
Journal n°1986 du 4 août 1896
, salves d'artillerie, feu d'artifice, feu de joie, lancement du ballon Le Saint-Roman, embrasement général. A 9 heures, dans la salle des bals à Sainte-Barbe : Bal d'enfants (prix d'entrée 0,25 c ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de ... l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6\. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°1491 du 1 mars 1887
Briques, no 18. S'adresser pour tous renseignements à Mo Valentin, notaire. 22 764.5 765.1 764.5 765.5 765.9 8.4 10.8 10.8 9.7 8.2 60 23 68 7 69.2 69.3 70 1 71.» 8.9 11.» 11.8 10.4 6.3 71 24 70.3 70.3 ...
Journal n°1334 du 19 février 1884
. Au second, 30 010 sur les entrées. — 3 pigeons à 26 mètres. I", M. Arbuthnot, 23 sur 23; 2°, M. Lafond, 22 sur 23. Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM. Lafond, vicomte de ...
Journal n°4654 du 26 décembre 1946
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etra ngers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de W Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
année, taxes à la production et sur les paiements non comprises. ART. 3. Les maisons faisant la garde pour le compte d'autres maisons devront consentir à ces dernières une réduction de 30 ?c, sur le ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Electroniques ; 3) d’assurer les prérogatives de contrôle et de sanction qui incombent à l’Etat concernant l’appli- cation des contrats et des cahiers des charges des Concessions ; 4) de définir les ...

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Version 2018.11.07.14