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Journal n°1225 du 3 janvier 1882
'Instruction Publique qui lui ont été décernées par M. le Ministre de l'Inàtruction Publique et des Beaux-Arts de la République Française. NOU V ELLES LOCALFS Les journaux de Paris annoncent que S. A. S. le Prince ...
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.292 du 14 septembre 2007 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
: Mme Isabelle PETERS, Chargé de Mission auprès de la Présidence du Conseil National, est nommée en qualité de Chef de Bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter ... : Mme Isabelle PETERS, Chargé de Mission auprès de la Présidence du Conseil National, est nommée en qualité de Chef de Bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter ...
Journal n°7823 du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.238 du 7 août 2007 portant nomination d'un Attaché de Presse à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
de Presse au Centre de Presse, est nommé en cette qualité à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 1er août 2007. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... de Presse au Centre de Presse, est nommé en cette qualité à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 1er août 2007. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Annexes 1983 du 31 décembre 1983
.539) PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Téléphone 8, rue Louis Notari 30-19-21 .MONACO I. - BREVETS D'INVENTION BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS DES ...
Journal n°0684 du 1 août 1871
. Le relachement des moeurs, le règne de la matière, telles sont donc les causes de ces décrépitudes morales des peuples qui çonduisent en droite ligne aux révolutions sanglantes ennemies nées des ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
"COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°) Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°) Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8459 du 8 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-902 du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-176 du 3 avril 2012 fixant la composition du jury de concours des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace.
publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et ... publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et ... Arrêté Ministériel n° 2019-902 du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-176 du 3 avril 2012 fixant la composition du jury de concours des praticiens hospitaliers au Centre ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 18 mai 2020 relative à la déclaration obligatoire du résultat des tests détectant les anticorps anti-SARS-CoV-2, l'ARN du virus SARS-CoV-2 ou ses antigènes, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
contre la propagation internationale des maladies, modifiée ; Considérant que le Directeur Général de l’Organisation mondiale de la Santé a levé l’urgence de santé publique internationale concernant la ... propagation internationale des maladies, modifiée ; Considérant que le Directeur Général de l'Organisation mondiale de la Santé a levé l'urgence de santé publique internationale concernant la pandémie de SARS ... vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Avis de recrutement n° 2011-10 d’un Contrôleur au Service de l’Emploi de la Direction du Travail.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur au Service de l’Emploi de la Direction du Travail pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur au Service de l’Emploi de la Direction du Travail pour ...
Journal n°7617 du 19 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-138 d'un Commis à la Recette des Taxes à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Commis sera vacant à la Recette des Taxes à la Direction des Services Fiscaux, pour une durée déterminée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Commis sera vacant à la Recette des Taxes à la Direction des Services Fiscaux, pour une durée déterminée ...
Journal n°2028 du 25 mai 1897
aux élèves des paroles de félicitations et d'encouragement. S. A. S. Madame la Princesse, accompagnée de Mue Oliver, Dame d'honneur, a visité hier après- midi les écoles communales de filles à ...
Journal n°8602 du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-411 du 1er août 2022 fixant les règles de fonctionnement de la Commission consultative instaurée par l'article 4 de la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être.
mandat restant à courir, dans les mêmes conditions et modalités que la nomination. Le mandat de l’un des membres de la Commission mentionnés aux quatre premiers tirets de l’article 4 de la loi n° 1.516 du ... mandat restant à courir, dans les mêmes conditions et modalités que la nomination. Le mandat de l'un des membres de la Commission mentionnés aux quatre premiers tirets de l'article 4 de la loi n° 1.516 du ... Arrêté Ministériel n° 2022-411 du 1er août 2022 fixant les règles de fonctionnement de la Commission consultative instaurée par l'article 4 de la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux ...
Journal n°0239 du 4 janvier 1863
Ordonnance du Prince en date du 30, décembre dernier approuve les modifications apportées aux articles 14, 17 et 21 des Statuts de la Société. Anonyme des. Bains de Mer dei Monaco, telles qu'elles sont ...
Journal n°8405 du 26 octobre 2018
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles.
militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.229 du 19 juin 2009 décernant l'Ordre de Saint-Charles à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Avons Ordonné et Ordonnons : Les officiers ... militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.229 du 19 juin 2009 décernant l'Ordre de Saint-Charles à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Avons Ordonné et Ordonnons : Les officiers ... Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée ...
Journal n°0461 du 14 avril 1867
Retrouva ses beaux temps; et leur courage épique En en des Souverains. L'un, Ri nier, à la France apporta son épée, Vainquit Gui de Flandre auprès de Ziriczée , Plus tard les Gibelins. Antoine aux ...

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Version 2018.11.07.14