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Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-17 d'un(e) Guide-Interprète au Stade Louis II.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direction des...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-14 d'un Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direction des...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-15 d'un Comptable à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléserviceà l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direction des Ress...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-27 du 7 janvier 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction de la Coopération Internationale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-26 du 7 janvier 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-28 du 7 janvier 2021 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-24 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-581 du 10 novembre 2003 portant classification des dispositifs médicaux autres que les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.039 du 4 novembre 2003 relative à la mise sur le marché des dispositifs médicaux ;Vu l'arrêté ministériel n° 2003-5...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-25 du 7 janvier 2021 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2020\.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparatio...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-22 du 7 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régim...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-23 du 7 janvier 2021 fixant la durée de prescription des médicaments à base de tramadol administrés par voie orale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;Vu l'arrêté ministé...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-21 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régim...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-20 du 7 janvier 2021 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régim...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-17 du 7 janvier 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 89ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l'Ordonnance Souveraine n°&nb...