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Journal n°8690
du 12 avril 2024
CLIMA FACILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard de Belgique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Giacomo GENNUSA avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation chez Mme Violeta STRATAN au 9, rue des Géraniums à Monaco.
Un original du ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 février 2024, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 1er février 2024 ;
- de ... CLIMA FACILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard de Belgique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 5 et 9 avril 2024, Mme Céline GUILLAUME, demeurant à Monaco, 22, rue Bellevue a donné en gérance libre pour une durée de trois ans, à compter ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 5 et 9 avril 2024, Mme Céline GUILLAUME, demeurant à Monaco, 22, rue Bellevue a donné en gérance libre pour une durée de trois ans, à compter ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
La Semaine en Principauté
grande cave d’hôtel du monde ouvre ses portes au cours de visites, dîners et dégustations exceptionnelles.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h ... programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Délibération n° 2023‑112 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des personnes concernées ayant signé le formulaire de consentement éclairé pour l'étude SPYRAL AFFIRM » présenté par Medtronic Bakken Resarch Center représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2023‑112 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Délibération n° 2024‑21 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative ... 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la ... Délibération n° 2024‑21 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
/12/2024
22
2024
116
Mme ORENGO Véronique
MONACO SOUVENIRS MONTE-CARLO
8
place du Palais
01/01/2024
31/12/2024
22
2024
465
S.A.R.L. GREEN CAFE CONDAMINE
ICI SALAD BAR
3 ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:25.2pt'>
114
padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:23.2pt'>
S.A.R.L. PETIT BAR
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2 ... Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m². ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant ... Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul.
Art. 3.
Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul.
Art. 3.
Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 septembre 1970 et n° 2015‑201 du 26 mars 2015, susvisés, sont abrogés.
Art. 4.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
’assurance « Generali Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril ... Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
...
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
DÉMISSION ET NOMINATION D'UN TRÉSORIER
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ... S.A.R.L. ... CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, commerciales, industrielles, mobilières se rattachant à l’objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 février 2024.
III.- Le procès ... opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières se rattachant à l'objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...