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Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ». ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.
novembre 1945 créant l'organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture ; Vu Notre ordonnance n° 856 du 2 décembre 1953 instituant une Commission Nationale pour l'Education, la ... 16 novembre 1945 créant l'organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture ; Vu Notre ordonnance n° 856 du 2 décembre 1953 instituant une Commission Nationale pour l ... Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture. ...
Journal n°8481 du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.027 du 31 mars 2020 portant nomination des membres du Comité de l'Association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... Ordonnance Souveraine n° 8.027 du 31 mars 2020 portant nomination des membres du Comité de l'Association dénommée « Société Canine de Monaco ». ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 86 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 86 ... Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ». ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.371 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel du 24 ... Ordonnance Souveraine n° 8.371 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ». ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.205 du 14 avril 2022 portant nomination de la Vice-Présidente de l'Association du « Garden Club de Monaco ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ; Vu l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine ... Ordonnance Souveraine n° 9.205 du 14 avril 2022 portant nomination de la Vice-Présidente de l'Association du « Garden Club de Monaco ». ...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière.
membres du Conseil d’Administration de l’Autorité Monégasque de Sécurité Financière institué par l’article 46-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, pour une durée de cinq ans : -     M ... Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière institué par l'article 46-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, pour une durée de cinq ans : -           M. Gilles ... Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière. ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.908 du 17 mai 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.923 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Tribunal du Travail.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ... Ordonnance Souveraine n° 9.908 du 17 mai 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.923 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Tribunal du Travail. ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 14 juillet 2023.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.284 du 10 janvier 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 ... Ordonnance Souveraine n° 7.284 du 10 janvier 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières. ...
Journal n°8574 du 21 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.044 du 17 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 9.044 du 17 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des ...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.023 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies, modifiée.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 10.023 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des ...
Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les statuts ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant ... Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°8571 du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 9.004 du 24 décembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.922 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ; Vu l’Ordonnance Souveraine ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ... Ordonnance Souveraine n° 9.004 du 24 décembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.922 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine. ...
Journal n°8489 du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu les statuts de l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ». ...

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