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Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-130 du 9 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, Manchester M19 25P, Royaume-Uni ; d) 98 Gresham Road, Middlesbrough, Royaume-Uni ; e) 54 Anson Road, London NW2 6AD, Royaume-Uni. Renseignements complémentaires : a) site web : http : //www.sanabel.org.uk ; b ... , Manchester M19 25P, Royaume-Uni ; d) 98 Gresham Road, Middlesbrough, Royaume-Uni ; e) 54 Anson Road, London NW2 6AD, Royaume-Uni. Renseignements complémentaires : a) site web : http : //www.sanabel.org.uk ; b ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.666 du 14 février 2003 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942 ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942 ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
vendredi 26 octobre 2007 au lundi 19 novembre 2007 inclus.
ART. 2.
Les industriels forains ont la possibilité d'ouvrir leurs métiers à partir de 10 heures tous les jours de la semaine.
Cette ... vendredi 26 octobre 2007 au lundi 19 novembre 2007 inclus.
ART. 2.
Les industriels forains ont la possibilité d'ouvrir leurs métiers à partir de 10 heures tous les jours de la semaine.
Cette ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d’une taxe perçue sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l’avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942 modifiant et ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l’avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942 modifiant et ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.653 du 30 janvier 2012 portant création d’une taxe perçue sur certaines boissons contenant des édulcorants de synthèse
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l’avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942 modifiant et ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l’avenant à ladite Convention en date du 25 juin 1969 rendu exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942 modifiant et ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-409 du 12 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
libération de l’Eelam tamoul (TLET)
17. Armée de libération nationale (Ejército de Liberación Nacional)
18. Jihad islamique palestinien
19. Front populaire de libération de la Palestine (FPLP ... libération de l’Eelam tamoul (TLET)
17. Armée de libération nationale (Ejército de Liberación Nacional)
18. Jihad islamique palestinien
19. Front populaire de libération de la Palestine (FPLP ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
ordonnance n° 959 du 7 février 2007 rendant exécutoire la Convention internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.053 du 23 ... ordonnance n° 959 du 7 février 2007 rendant exécutoire la Convention internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.053 du 23 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-478 du 2 août 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Namer, Mohammed K.A., c) Mohsen Moussa Metwaly Atwa Dwedar, d) Abdel Rahman, e) Abdul Rahman]. Né le 19.6.1964, à Dakahliya, Égypte. Nationalité : égyptienne. Renseignement complémentaire : décès au Pakistan en ... -Namer, Mohammed K.A., c) Mohsen Moussa Metwaly Atwa Dwedar, d) Abdel Rahman, e) Abdul Rahman]. Né le 19.6.1964, à Dakahliya, Égypte. Nationalité : égyptienne. Renseignement complémentaire : décès au Pakistan en ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-575 du 4 octobre 2012 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements informatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des fonds sociaux
conventions collectives du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 mai 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 69 ... conventions collectives du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 mai 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 69 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-520 du 10 octobre 2013 fixant les conditions relatives à l’entreposage des produits sanguins labiles dans les services d’un établissement de santé
transfusionnelle et d’hémovigilance, prévu à l’article 19 de l’arrêté ministériel n° 2006-325 du 28 juin 2006, susvisé.
Art. 2.
Par dérogation à l’article premier, dans des situations chirurgicales à haut risque ... transfusionnelle et d’hémovigilance, prévu à l’article 19 de l’arrêté ministériel n° 2006-325 du 28 juin 2006, susvisé.
Art. 2.
Par dérogation à l’article premier, dans des situations chirurgicales à haut risque ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-538 du 22 octobre 2013 fixant la liste des diplômes permettant d’exercer l’activité professionnelle de psychologue
pathologique de l’université de Strasbourg, puis de l’université Strasbourg-I ;
18. Diplôme de psychopathologie de l’université de Toulouse, puis de l’université Toulouse-II ;
19. Diplôme de psychologue ... pathologique de l’université de Strasbourg, puis de l’université Strasbourg-I ;
18. Diplôme de psychopathologie de l’université de Toulouse, puis de l’université Toulouse-II ;
19. Diplôme de psychologue ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-384 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) Haroun, c) Frank]. Adresse : Vordere Gasse 29, 7012 Felsberg, Suisse. Né le 31.3.1970, à Tunis, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L579603, délivré à Milan le 19.11.1997 et arrivé à ... ) Haroun, c) Frank]. Adresse : Vordere Gasse 29, 7012 Felsberg, Suisse. Né le 31.3.1970, à Tunis, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L579603, délivré à Milan le 19.11.1997 et arrivé à ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du 21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage.
antidopage ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 959 du 7 février 2007 rendant exécutoire la Convention internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu l ... antidopage ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 959 du 7 février 2007 rendant exécutoire la Convention internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu l ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-442 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
’Eelam tamoul» - «TLET».
18. «Ejército de Liberación Nacional» - «Armée de libération nationale».
19. «Jihad islamique palestinien» - «JIP».
20. «Front populaire de libération de la Palestine» - «FPLP ... ’Eelam tamoul» - «TLET».
18. «Ejército de Liberación Nacional» - «Armée de libération nationale».
19. «Jihad islamique palestinien» - «JIP».
20. «Front populaire de libération de la Palestine» - «FPLP ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3303 du 12 octobre 2015 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
:
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d ... :
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d ...