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Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.637 du 4 juillet 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-15 du 23 février 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- la circulation des véhicules est interdite rue Emile de Loth dans sa partie comprise entre la place de la Mairie et la place de la Visitation,
- un double sens de circulation est instauré place de ...
- la circulation des véhicules est interdite rue Emile de Loth dans sa partie comprise entre la place de la Mairie et la place de la Visitation,
- un double sens de circulation est instauré place de ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-3.060 du 11 décembre 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- MM.
MALDARI Jean-Luc, Membre titulaire ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- MM.
MALDARI Jean-Luc, Membre titulaire ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3312 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ... représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 complétant l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs 2015 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7752
du 21 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-051 du 14 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mardi 18 avril 2006 au vendredi 28 avril 2006,
Un sens unique de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mardi 18 avril 2006 au vendredi 28 avril 2006,
Un sens unique de ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Arrêté Municipal n° 2006-057 du 4 mai 2006 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du lundi 8 mai 2006 au vendredi 19 mai 2006,
- un sens unique de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du lundi 8 mai 2006 au vendredi 19 mai 2006,
- un sens unique de ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-006 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat ".
ART. 7.
M. le Receveur Municipal et M. le Chef de la Police ... 'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat ".
ART. 7.
M. le Receveur Municipal et M. le Chef de la Police ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-047 du 10 avril 2006 portant ouverture d'un
concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Communication
dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
. le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Franck CURETTI, Membre ... . le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Franck CURETTI, Membre ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
, relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 18 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... , relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 18 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
, relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... , relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2407 du 15 juillet 2011 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 28 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 28 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-021 du 5 décembre 2006 portant sur les missions et la composition d'un Conseil Artistique et Scientifique auprès de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
et Scientifique est composé :
- du Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant,
- du Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et de la ... et Scientifique est composé :
- du Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant,
- du Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et de la ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1029 du 24 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
intention des riverains, des véhicules d’urgence et de secours.
Art. 3.
Du mardi 6 avril 2010, à 07 heures, au mardi 13 avril 2010, à 18 heures :
La circulation et le stationnement des véhicules sont ... intention des riverains, des véhicules d’urgence et de secours.
Art. 3.
Du mardi 6 avril 2010, à 07 heures, au mardi 13 avril 2010, à 18 heures :
La circulation et le stationnement des véhicules sont ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1425 du 24 avril 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de raccordement
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 27 avril au mardi 30 avril 2013 de 09 heures à 18 heures, un double sens ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 27 avril au mardi 30 avril 2013 de 09 heures à 18 heures, un double sens ...