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Journal n°3147
du 9 juillet 1918
° Lois municipales : abrogation de l'Ordonnance du 3 avril 1911 et adaptation de la Législation municipale à la situation actuelle ;
9° Réforme du taux conventionnel de l'intérêt en matière de prêt ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
1 5 42 7 26 9 56
3 07 5 48 7 32 10'02
5 57 7 42 10 13
3 40 6 06 8 05 10 22
6 03 9 55
10 50 10 32
soir soir soir soir soir
. é PRIX DES PLACES
te cl ...
Journal n°4467
du 27 mai 1943
ordonnée --, sans préjudice des sanctions qui pourraient kre éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée de quinze jours, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture de la Crèmerie Tea ...
Journal n°6013
du 22 décembre 1972
sels »,
et sont inscrits à la section H du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
« Nitrazépam ou nitro-7 phényl-5 dihydro-2,3 1H-benzo [f] cliazépine-1,4 one-2 et ses sels ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
Hachémite
Libye
Surinam
Vénézuéla
NOGIIÈS
Biélorussie
Birmanie
Télécommuiications
Républiqüe
Hachémite
Libye
Luxernbourg
Norvàge
Réptiblique
Vénézuéla
Viêt
Yérnen
YougOsià
Noonhs ... 'un règlement d'exécution et annexes, de dispositions concernant la poste aérienne et d'un protocole final et annexes ayant été signés à Ottawa le 3 octobre 1957 par 'Notre Plénipotentiaire et les ...
Journal n°1008
du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix.
•er:
;:a
s
VENTS
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h.
- mal. dl soir du air I du air
TEMPERATURE DE L'AIR
9 h I I ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
22
705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7
705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1
705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ...
Journal n°6849
du 30 décembre 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°1053
du 10 septembre 1878
lest.
NICE. b. l'Assomption, id., c. Audibert, id.
BULLETIN isiii.rr01101..A3GrIQUE. (Hauteur de l'observatoire, 05 laures)
ci) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES •11^11 t p, „, VENTS ETAT DE ...
Journal n°0727
du 28 mai 1872
matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04 6 32
3 15 Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 11 10 36
1 10 Nice 7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 50
» 75 Villefranche-sur-mer . OOOOO • • 8 05 10 ...
Sommaires 1984
du 31 décembre 1984
février 1984 9 février 1984
9 février 1984
9 février 1984
9 février 1984
10 février 1984
10 janvier 1984 26 janvier 1984
3 février 1984
DÉSIGNATION DES TEXTES
Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
,52 F (pour 174 heures).
En application des dispositions de l'article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention C)llective Nationale du Travail, étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 ...
Journal n°2187
du 5 juin 1900
Cher Jean Blanchy.
Messe à 9 heures. A 3 heures et demie, séance récréative au Collège de la Visitation.
Dans son audience du 31 mai dernier, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
. 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication ... . 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication du ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
PiértiPotentiaire
Menaeo
Jearr
Pririce
Olinda
Gédéral
MitiiStère
ivier
Cassoudesalle
Créix
Charlês
Lettis
Chiappori
Lhebrard
alloeution
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étrietien
méineire
fvféditerranée
tvlajorque
Libye ... Monaco en Belgique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.998, du 7 juin 1963, portant nomination du Premier secrétaire de l'Ambassade de Monaco à Paris ;
Vu Notre ordonnance n° 3.727, du 26 décembre 1966, portant ...
Journal n°1190
du 3 mai 1881
tCD
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... faible. très beau
26 59.9 59.7 59.» 58.5 58,» 14.1 16.» 15.5 11.» 13.» 74 S, SE beau
:?7 58.» 57.8 57.6 57.4 58.4 14.5 17.2 16.» 15.1 14.5 61 SO très beau
28 59.» 58.7 58.4 59.3 60.2 15.» 17.3 16.3 ...
Journal n°1018
du 1 janvier 1878
, hors concours. Gagné par MM. Cholmondeley Penne, 8/8; re A. Rush, .10/11 (15 tireurs).
re Poule à 26 mètres, 7 pigeons ; 3 manquése
JOURNAL DE MONACO
hors concours ...
Journal n°2244
du 9 juillet 1901
.» 28.» 27.» 30 » 23.1 24.9 24.» 23.4 25.» 24.8 25.5 66
752.5 750..» 753.6 755.5 755.» 760,1 24 5 28.» 23.3 75
26.» 22 6 22.» 24.:» 23.5 71
26.1 23 ...
Journal n°2007
du 29 décembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2007 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 29 Décembre 1896
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3253
du 8 juin 1920
au 22 août.
- Fournier du 23 au 29 août.
- Marsan du 3o août Evi 5 septembre.
- Fournier du 6 au 12 septembre.
Marsan du 13 au 19 septembre.
- Fournier du 20 au 26 septembre. •
- Marsan ...
Journal n°4621
du 9 mai 1946
assureront le service de nuit pendant la saison d'été 1946 :
Dates Monaco-Ville La Condamine Monte-Carlo
20 mai au 26 mai — Fontana Camp=
27 mai au 2 juin — Masan Lecointe
3 juin au 9 juin Viale ...
Journal n°1329
du 15 janvier 1884
/0 sur les entrées. — 5 pigeons à 27 mètres.
4eC, M. Lafond, 9 sur 9 ;
22, M. le colonel Vernon, 8 sur 9 ;
Poules supplémentaires partagées entre MM. Hey-
gale, Lafond et Hobson.
35 tireurs ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
«Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du mercredi 1er juin
à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59.
art. 2.
Du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence.
Date de désignation par les Nations unies : 30.3.2011.
C. Les personne suivantes sont ajoutées à la liste figurant à l’annexe
II de l ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
virtualisation
vmware
Handiplage
Handiplage
ENvo
SSIERS
électroniquement
Téléservice
https
teleservice
gouv
fpe
Éco
Meridien
Meridien
télécharger
gouv
conomiQue
FOLON
Anderlecht
cIAlES ...
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3, 1° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°5400
du 3 avril 1961
sous la• Haute Présidence de S.A.S. la Princesse Grace.
C'est dans la soirée du 25 mars dernier, et dans l'après-midi du dimanche 26 que s'est déroulée la traditionnelle fête des « Guides de Monaco ...
Journal n°2125
du 28 mars 1899
.6 48.2 49.» 59.9 61.4 65.» 65.4
go 744.7 44.3 51.2 47.5 47.1 54.» 67.2 74.5 45.» 52.» 46.» 47.8 55.4 67.»
'21
22
23
24
25
26
45.6 51.4 45.» 48.» 57.» 65.5
DATES ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59
1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°1206
du 23 août 1881
10 11 10 1 52 4 58 8 18
arrivée.... 8 30 10 22 12 08 2 44 5 50 .9 16
départ .... 8 45 12 26 2 59 4 40 6 55 9 30 6 10
Villefranche-s-Mer 8 55 1237 3 10 4 54 7 06 9 41 6 ...
Journal n°1898
du 18 décembre 1894
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Mooaeo, le 18 Décembre 1,494
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Darnavi
Darnawi
Hamzah
Darnawi
Darnah
Libye
Danar
Libye
Waziristan
CIMEX
CIMEX
OES
AMICORP
LEVMET
LEVMET
VIORA
PUYO
FARCA
photovoltaïque
photovoltaïque
onduleur
photovoltaïque ... 261.723.700 € pour les dépenses d’équipement et
d’investissements (Etat “C”).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont
évaluées à la somme globale de 53.420.600 € (Etat “D ...
Journal n°5430
du 30 octobre 1961
-048 du 22 février 1961, susvisé ;Cl, C2, C3).
ART. 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales .est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l ...
Journal n°0958
du 7 novembre 1876
• arrivée. 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 56 2 49 4 38 7 01 9 26
9 1 10 ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
compter du 9 décembre 2011.
art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Massobrio.
2419
art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Sommaires 1967
du 31 décembre 1967
Ordonnances Souveraines n° 3.420 et 3.421 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442).
Ordonnance Souveraine n° 3.814 approuvant les dérogations apportées à la Loi par les statuts de l'Association dénommée « Monaco-U.S.A ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
'excédant pas 1 tonneau : ler Yetta, à M. Vatrican, de Monaco. Temps réel, h. 55'45".
2e Triolet, à M. Boréa, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4.20''.
3e Va Partout, à M. Garaccio, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4'22 ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...
Journal n°1419
du 13 octobre 1885
Arcs
3 40
5 26
6 36
7 2
7 7 7 13 7 18 7 24 7 31
matin
11 15
5 48
matin
479 omnib.
1 2 3
matin
7 20
9 22
1 55
3 7
3 32
3 37
3 43
3 49
s 56
4 3
celle de Paris ...
Journal n°2008
du 5 janvier 1897
, par Ordonnance du 26 du même mois, a daigné faire remise à Edouard Grisebach de deux mois sur la peine d'emprisonnement à laquelle il a été condamné par le Tribunal Supérieur, le 9 décembre dernier ...
Journal n°2239
du 4 juin 1901
.» 24.8 24.2 26.» 25.4 25.8 23.» 27.9 26.5 26.8 29.» 25.7 26.» 23.2 26.» 29.» 27.» 28.» 22.» 25.» 22.» 22.» 23.» 24.» 25.» 21.» 21 4 21.» 21.2 21 8 22.9 23.3 83 0. faible. Beau temps.
757.» 757 ...
Journal n°6653
du 29 mars 1985
mars 1985 portant modification du taux de la taxe forfaitaire sur les métaux précieux (p. 330).
Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 22 mars 1985 portant nomination d'un Secrétaire en chef à la Direction ...
Journal n°2065
du 8 février 1898
thermomètre est expose au nord) ..- e,
'4') et au niveau de la mer c ›, VENTS ÉTAT DU CIEL
ca 9h I midi I 3 h. I 6 h. I 9h. 9h. I midi I 3 h. I 6h. I 9 h. "à ...
Journal n°6074
du 22 février 1974
Service de la Propriété InduStrielle (p. 1 à 26).
138 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 22 Février 1974
MAISON SOUVÈRAINE
Lettre adressée à S.A.S. le Prince par S.S. le Pape.
« A Notre cher fils Rainier ...
Journal n°6387
du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ;
Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171
Vu la ...
Journal n°1840
du 7 novembre 1893
lieu les 26, 29, 31 janvier, 1, 3 et 5 février 1894.
Les courses de Nice sont fixées aux lundi 15, jeudi 18, dimanche 21, mardi 23 et jeudi 25 janvier 1894.
Le 3 novembre, l'affluence des voyageurs à ...
Journal n°1020
du 15 janvier 1878
. mixte ra:xta taxpreFs mix' e mixte
matin Mail; mat a ra,O 707-
240 55 22 15 16 25 Marseille 7 53 6 :3 111-15 .. 120
21 30 1.C) » 11 70 Toulon. 6 40 9 47 9 55 12 36 3 ...
Journal n°5639
du 22 octobre 1965
Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ;
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Boggio Théodore-César, né à Mônaco, le 22 août 1909, tendant à son admission parmi ...
Journal n°7197
du 1 septembre 1995
août 1995 relatif à la rémunération minimale du personnel employé de maison applicable à compter du 1" avril /995 (p. 1078).
Communiqué n" 95-53 du 22 août /99.5 relaifà la rémunération minimale du ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
.500 + 16.500
1.396.200 + 56.800
1.981.700 + 73.300
63.819.410 + 2.737.810
- 595.500
A, B, C : -I- 701.500
15.129.500 - 30.000
229.500 + 7.900
3.126.000 + 377.600
525.000 + 26 ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
Sociaux et de l'Office de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23 % à la C.C.S.S. et 0,37 à l'O.M.T.) des salaires ou rémunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 22.800,00 francs, soit un ...
Journal n°1731
du 6 octobre 1891
., c. Gardin,
ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Bellone,
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. midi! 3 h. 6 h. 9 h.
mat. soir soir soir
CHAPELLE DES ...
Journal n°1108
du 30 septembre 1879
60.9
760.3
57.7
59.7 62.7 60.5 58.6 61_6
21.3 21.6 21.1 21.6 20.4 17.9 16.6
22.» 23 » 23.» 22.» 19.8 J9.» 15.2
22.5 22.8 22.4 21.4 17.6 18.8 16.2
21.6 21.6 21.4 20.8 18.» 16.4
15.»
21 ...
Journal n°4567
du 26 avril 1945
livraison à l'usine, au siège ou dans les dépôts du fabricant.
À nir .
Jeudi 26 Avril 1945 JOURNAL DÉ MONACO 3
Les meuniers, boulangers et détenteurs de farine sont invités à . souscrire à la Direction ...
Journal n°6140
du 30 mai 1975
-laiton et le stationnement des véhicules sur 'une partie de la voie publique (avenue Princesse Grace) (p. 465).
Arrêté Municipal n° 75-22 dti 26 mai 1975 relatif à l'occupction de la voie publique et de ses ...
Journal n°1349 [= n°1439]
du 2 mars 1886
., c. Jaume,
id. id. id. id. id. id id. id. id.
s.
a> n.
-a>
9h. midi 13 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir I du soir
763 8 63.8 63.8 63.6 61.4 57.6 60 6
763.9 64.2 64.6 63.3 61.2 58.7 60.4
II.» 9.3 ...
Journal n°5340
du 8 février 1960
,224,77 1.324,07 1.403,52 6,11 7,61 9,17 31,77 63,55 95,33 127,11 158,89
1.271,12 1,469,73 1.588,90 1.684,22 7,33 9,17 11,00 38,13 76,26 114,40 152,53 190,67
A. -- QUALIFICATION PEOFESSIONNELLE DES ...
Journal n°2993
du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
ratgeys
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l ...