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Journal n°2076 du 26 avril 1898
artistitque çoncoure. à la fet-e. Voici les résultats des différents assauts : 1° Fleuret: MM. Vialet (1) et Payron (7), amatur. 2 4 Fleuret: MM. Louis Médecin (3) et Gustave Grange (9). 3° Épée de ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
Shafig Ayadi Chafig Chafiq Ayadi Chafik Ayadi Ayadi Chafiq Ayadi Chafik Ajadi Chafik Baraa Sfax Abid Haramain œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Kakolele ... c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco» (p. 2299). ORDONNANc ES SOUVERAINES ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
EOLE (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social. ART. 3. La société prend la dénomination de : EOLE. ART. 4. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut être ... , mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social. ART. 3. La société prend la dénomination de : EOLE. ART. 4. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut être ...
Journal n°1114 du 11 novembre 1879
11 39 -4 45 8 49 9 55 11 46 88 1064 99 9398 1111 7()i 12 16 2 22 .5 06 9 1 ,11 03 11 58 9 11 4 54 8 58 . è7 . i'1)A4 11 05 1 19 2 55 3 46 7 01 10 52 11 58 1 05 ..... 12 26 ...
Journal n°2019 du 23 mars 1897
mouche, comédie-vaudeville en un acte de MM. Marc Michel et Eugène Labiche. Vendredi 26, à 3 heures et demie, représenta-. tion de M. Dieudonné, les Invalides du mariage, comédie en trois actes par MM ...
Journal n°7919 du 3 juillet 2009
’Urbanisme et de la Mobilité, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 juillet 2009. 4097 Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6671 du 2 août 1985
statuts'de la société anonyme monégâsque dénommée : « RoBANNIcS.A:M. ». An-êté Ministériel n° 85-470 du 26 juillet 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
,38 7,60 2,18 2,36 1,96 0,46 0,00 0,00 707.914/6 Gros travaux Stade Louis II 18,26 25,25 0,03 25,22 0,03 2,99 3,58 3,44 4,68 4,41 9,11 707.924/3 Aménagement terrain de football 6,80 6,80 2,53 4,27 2 ...
Journal n°6863 du 7 avril 1989
Palais à Monaco, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 3 avril i989 portant naturalisations ...
Journal n°5938 du 16 juillet 1971
dn 24 juillet 1954, no 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9juin 1961, t) 2.951 du 22 janvier 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et no 4 ...
Journal n°0976 du 13 mars 1877
. Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 f 33 -249 5 30 7 59 arrivée 8 01 10 03 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57 Nice • départ 8 17 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14 Villefranche-sur-Mer 8 30 ...
Sommaires 1999 du 31 décembre 1999
1998 Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un 7.374 22 janvier 1999 Chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. 139 ...
Journal n°3147 du 9 juillet 1918
° Lois municipales : abrogation de l'Ordonnance du 3 avril 1911 et adaptation de la Législation municipale à la situation actuelle ; 9° Réforme du taux conventionnel de l'intérêt en matière de prêt ...
Journal n°1062 du 12 novembre 1878
1 5 42 7 26 9 56 3 07 5 48 7 32 10'02 5 57 7 42 10 13 3 40 6 06 8 05 10 22 6 03 9 55 10 50 10 32 soir soir soir soir soir . é PRIX DES PLACES te cl ...
Journal n°6013 du 22 décembre 1972
sels », et sont inscrits à la section H du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants : « Nitrazépam ou nitro-7 phényl-5 dihydro-2,3 1H-benzo [f] cliazépine-1,4 one-2 et ses sels ...
Journal n°4467 du 27 mai 1943
ordonnée --, sans préjudice des sanctions qui pourraient kre éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée de quinze jours, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture de la Crèmerie Tea ...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01 au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ; Les lettres étant choisies dans la liste : A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z. ART. 3. Le ...
Journal n°1008 du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix. •er: ;:a s VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE 9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h. - mal. dl soir du air I du air TEMPERATURE DE L'AIR 9 h I I ...
Journal n°7058 du 1 janvier 1993
22 705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7 705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1 705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
œvre œvre septem œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Baqi Khost Paktika Jalalabad Nangarhar Baseer Nangarhar Sahib Karachi Paktika Ghani Baradar Kandahar Libye mirats communica ... 1958. Lieu de naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane». 9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.053 du 23 décembre 2010 rendant exécutoires la Liste des Interdictions - Standard International 2011, et la Liste des Autorisations à des fins ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ...
Journal n°6849 du 30 décembre 1988
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°1053 du 10 septembre 1878
lest. NICE. b. l'Assomption, id., c. Audibert, id. BULLETIN isiii.rr01101..A3GrIQUE. (Hauteur de l'observatoire, 05 laures) ci) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES •11^11 t p, „, VENTS ETAT DE ...
Journal n°0727 du 28 mai 1872
matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04 6 32 3 15 Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 11 10 36 1 10 Nice 7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 50 » 75 Villefranche-sur-mer . OOOOO • • 8 05 10 ...
Journal n°8015 du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-252 du 29 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU. 1. KADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ... comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU. 1. KADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ...
Sommaires 1984 du 31 décembre 1984
février 1984 9 février 1984 9 février 1984 9 février 1984 9 février 1984 10 février 1984 10 janvier 1984 26 janvier 1984 3 février 1984 DÉSIGNATION DES TEXTES Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°6543 du 18 février 1983
,52 F (pour 174 heures). En application des dispositions de l'article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention C)llective Nationale du Travail, étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 ...
Journal n°2187 du 5 juin 1900
Cher Jean Blanchy. Messe à 9 heures. A 3 heures et demie, séance récréative au Collège de la Visitation. Dans son audience du 31 mai dernier, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
. 3. Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication ... . 3. Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication du ...

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Version 2018.11.07.14