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Journal n°7391
du 21 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.994 du 18 mai 1999 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.281 du 28 février 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre
du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de
l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 366 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.467 du 7 janvier 2008 portant
nomination d'un Conseiller Technique au Département de
l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.117 du 8 janvier 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 16 ;
Vu l’ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 16 ;
Vu l’ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.098 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.652 du 20 décembre 2004 créant un Comité de liaison de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, publiée au Journal de Monaco du 13 mars 2009
Il fallait lire page 3184 :
Toute référence à l’ordonnance souveraine n° 16.652 figurant dans l’ordonnance souveraine n° 2.098 du 5 mars 2009 doit être remplacée par la numérotation n° 16.552. ...
Il fallait lire page 3184 :
Toute référence à l’ordonnance souveraine n° 16.652 figurant dans l’ordonnance souveraine n° 2.098 du 5 mars 2009 doit être remplacée par la numérotation n° 16.552. ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 600 du 20 juillet 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance
du 5 juin 1858 sur le port des décorations étrangères
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 5 juin 1858 sur le port des décorations étrangères ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 5 juin 1858 sur le port des décorations étrangères ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1 ... 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.022 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du ... des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.975 du 15 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l’activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.034 du 26 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du “Centre Scientifique de Monaco”
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment son article 68 ;
Vu l’ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960, modifiée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment son article 68 ;
Vu l’ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960, modifiée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 3.753 du 24 avril 2012 portant nomination d’un Administrateur au Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme, publiée au Journal de Monaco du 4 mai 2012
nommé en cette même qualité au Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme, à compter du 14 mai 2012.
…………………………………………………………
Le reste sans changement. ... nommé en cette même qualité au Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme, à compter du 14 mai 2012.
…………………………………………………………
Le reste sans changement. ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.065 du 16 septembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.464 du 25 octobre 2004 sur l'organisation et le fonctionnement de l'Office de Protection Sociale, modifiée.
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements ... 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.789 du 2 février 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.255 du 30 janvier 2017 relative à l'allocation de soutien à l'emploi.
Ordonnance n° 6.255 du 30 janvier 2017 relative à l'allocation de soutien à l'emploi ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Ordonnance n° 6.255 du 30 janvier 2017 relative à l'allocation de soutien à l'emploi ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...