Ordonnance Souveraine n° 2.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu Notre ordonnance n° 1.022 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l’association dénommée «Orchestre National de l’Opéra de Monte-Carlo» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-188 du 15 avril 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est, pour une durée de trois années, composé comme suit :
Paul MASSERON Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Vice-Président,
Jean-Charles CURAU, Secrétaire Général,
MM.
Yvon BERTRAND, Trésorier,
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé, ou son représentant,
Le Secrétaire Général de la Société des Bains de Mer,
Mme
Sylvie BIANCHERI
MM.
Antoine BATTAINI,
Gilles CANTAGREL,
Jean-Albert CARTIER,
Charles CHAYNES,
Hugues R. GALL,
René-Georges PANIZZI.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix avril deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu Notre ordonnance n° 1.022 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l’association dénommée «Orchestre National de l’Opéra de Monte-Carlo» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-188 du 15 avril 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est, pour une durée de trois années, composé comme suit :
Paul MASSERON Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Vice-Président,
Jean-Charles CURAU, Secrétaire Général,
MM.
Yvon BERTRAND, Trésorier,
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé, ou son représentant,
Le Secrétaire Général de la Société des Bains de Mer,
Mme
Sylvie BIANCHERI
MM.
Antoine BATTAINI,
Gilles CANTAGREL,
Jean-Albert CARTIER,
Charles CHAYNES,
Hugues R. GALL,
René-Georges PANIZZI.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix avril deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.