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Journal n°8700
du 21 juin 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONTE-CARLO TRANSACTIONS » (Société Anonyme Monégasque)
appartenant initialement à la S.C.I. ALNA 2000 et actuellement à la société civile particulière monégasque dénommée « SCP ALD 2011 », ayant son siège 20, boulevard Rainier III à Monaco, immatriculée au ... local appartenant initialement à la S.C.I. ALNA 2000 et actuellement à la société civile particulière monégasque dénommée « SCP ALD 2011 », ayant son siège 20, boulevard Rainier III à Monaco, immatriculée ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
"MONACO RESEARCH & DESIGN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- l'importation et l ... Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- l'importation et l ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ... la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"S.A.M. KATY" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 31 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. KATY" réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ... I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 31 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. KATY" réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Eco-Trans » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « Eco-Trans ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « Eco-Trans ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
" COECLERICI CERES MARITIME S.A.M. "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
"MONACO GESTION FCP" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2000.
I ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2000.
I ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
" Goldman Sachs (Monaco) S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PUBLI-CRÉATIONS » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS ET REFONTE DES STATUTS
société prend la dénomination de PUBLI-CRÉATIONS.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de PUBLI-CRÉATIONS.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
"MOTORS TV INTERNATIONAL" en abrégé "MTVI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2006.
I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 7 et 17 février et 9 mai 2006, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... 2006.
I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 7 et 17 février et 9 mai 2006, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-45 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Établissements de Soins tendant à la vérification de l'immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
“NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B.E.A.T. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
de modifier les articles 15 (Délibérations du Conseil), 21 (Assemblées générales), 22 (Convocation des assemblées générales), 26 (Quorum - Vote - Nombre de voix), 27 (Assemblée générale ordinaire), 28 ... de modifier les articles 15 (Délibérations du Conseil), 21 (Assemblées générales), 22 (Convocation des assemblées générales), 26 (Quorum - Vote - Nombre de voix), 27 (Assemblée générale ordinaire), 28 ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B.E.A.T. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à ... société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
.M. MONACO MOBILIER SERVICE.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... SERVICE.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée.
Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ... demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée.
Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ERMES S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ERMES S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RE.CO.BAT. MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MEDIACOM » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MEDIACOM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MEDIACOM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"Innovation Technologie Sécurité"
en abrégé "S.A.M. I.T.S." (Société Anonyme Monégasque)
-Maritimes) ;
Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ;
Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco.
pris en leur qualité de seuls ... -Maritimes) ;
Monsieur André JUNCA, commerçant, domicilié 11, avenue Général Estienne à Nice ;
Et Monsieur Patrick CURTI, administrateur de sociétés, domicilié 3, rue Plati, à Monaco.
pris en leur qualité de seuls ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Transformation de la Société À Responsabilité Limitée dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS » en Société Anonyme Monégasque dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS »
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « BLUE STONE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « BLUE STONE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE STONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALC-MONACOLIMO » (société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « ALC- MONACOLIMO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « ALC- MONACOLIMO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ENOLEO » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ENOLEO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ENOLEO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes.
et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152.
Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152.
Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes. ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"S.A.M. PROMEXPO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
Article ... termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque :
STATUTS
Article ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-55 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’identification statistique» de la Direction de l’Expansion Economique afin d’en transférer la compétence à l’institut monégasque de la statistique et des etudes economiques sous la finalité «Gestion du repertoire du nis».
de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ... de l’IMSEE, telles que définies à l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011, modifiée, et sur les textes permettant d’encadrer une mesure d’ordre statistique nécessaire à la ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
de « MONAFOND S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... de « MONAFOND S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONAFOND S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. AXEEN PHARMA » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. AXEEN PHARMA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. AXEEN PHARMA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. AXEEN PHARMA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Manifestations de la Fête Nationale 2003
'est exprimé en ces termes :
"A l'approche de la Fête Nationale c'est pour moi un grand plaisir de procéder à la remise des médailles de l'Education Physique et des Sports, à celles et ceux qui par leurs ... 'est exprimé en ces termes :
"A l'approche de la Fête Nationale c'est pour moi un grand plaisir de procéder à la remise des médailles de l'Education Physique et des Sports, à celles et ceux qui par leurs ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
" S.A.M. PLAZA " - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005.
I. - Aux ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Délibération n° 2012-60 du 16 avril 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative au transfert d’informations nominatives de la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci au Japon, ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs».
;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ;
Vu ... ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ;
Vu ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
" WBC PARTNERS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ... Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
" YCO S.A.M. "
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3 ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Délibération n° 2010-37 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste électorale»
l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ... l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
"CABINET WOLZOK" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ... siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de MONACO qu'à l'étranger l'activité de syndic d'immeubles en copropriété, et, généralement ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-556 du 10 octobre 2011 portant extension de l’accord relatif à l’indemnité nourriture passé entre l’Association des Industries Hôtelières Monégasques et les Syndicats des Hôtels, Cafés, Restaurants de Monaco et des Cuisiniers et Pâtissiers de Monaco
;
Vu le rapport du Directeur du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’accord relatif à l ... ;
Vu le rapport du Directeur du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’accord relatif à l ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"SEALAND SHIPPING MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ... nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
“SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
" S.A.M. SAFICO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ... .
ART. 3.
Objet
La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « COVA MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"S.A.M. ALPEN EDITIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ... termes d'un acte reçu, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 8 juin 2001, modifié par un acte reçu également en brevet le 22 octobre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Ital Passion » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « Ital Passion ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS"
en abrégé "I.F.B." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 février 2002 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 février 2002 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
« société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... « société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RISKMC INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
“Dexia Private Bank Monaco S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
a) La réalisation de toutes ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
a) La réalisation de toutes ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
“NEWTEON”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “NEWTEON”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “NEWTEON”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MARQUES & Cie » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
"S.A.M. COMTECH" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
- le négoce, l'importation, l ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation :
- le négoce, l'importation, l ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « XtensiveB ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ... de « XtensiveB ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines juridictions ayant pour finalité « Transfert de renseignements vers un État ne disposant pas du niveau de protection adéquat sur le fondement d'un accord international d'échange sur demande » exploité par le Département des Finances et de l'Économie et de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ;
Vu l ... mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ;
Vu l ... Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.457 du 7 octobre 2004 relative à l'exploration
et à l'exploitation des ressources du fond de la mer et de son sous-sol.
sédentaire.
Les autorisations sont délivrées pour une durée déterminée ; elles peuvent être reconduites.
ART. O. 242-3
Les différentes autorisations visées à l'article précédent, lorsqu ... sédentaire.
Les autorisations sont délivrées pour une durée déterminée ; elles peuvent être reconduites.
ART. O. 242-3
Les différentes autorisations visées à l'article précédent, lorsqu ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Délibération n° 07-21 du 20 mars 2007 portant avis favorable avec réserve sur la demande présentée, en régularisation, par le Ministre d’Etat, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Constitution du dossier employeur» de la Direction du Travail
prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis notifiée à l’autorité compétente le 9 mars 2007, conformément à l’article 20 de l’ordonnance souveraine susvisée ;
I. Sur la finalité et les ... prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis notifiée à l’autorité compétente le 9 mars 2007, conformément à l’article 20 de l’ordonnance souveraine susvisée ;
I. Sur la finalité et les ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
"AGENCE DU MIDI" - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mil neuf cent cinquante sept.
c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto.
De nationalité, alors française depuis naturalisé ... mil neuf cent cinquante sept.
c) M. Marc Michel René FAGGIONATO, ingénieur, demeurant alors à Monaco, numéro 25, boulevard du Larvotto.
De nationalité, alors française depuis naturalisé ...