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Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
;
b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ;
c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ... ;
b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ;
c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
"S.A.M. SOFAVI" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 août 1999, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 août 1999, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.391 du 2 juillet 2012 modifiant la loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée
aux dispositions de la présente loi, à l’exception de celles des troisième et quatrième alinéas de l’article 2, du premier alinéa de l’article 3 et du premier alinéa de l’article 22, sont réputées non ... 3 ... aux dispositions de la présente loi, à l’exception de celles des troisième et quatrième alinéas de l’article 2, du premier alinéa de l’article 3 et du premier alinéa de l’article 22, sont réputées non ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
"THC MANAGEMENT SERVICES S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
Toutes opérations d'administration de gestion, de contrôle, de surveillance, de ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
Toutes opérations d'administration de gestion, de contrôle, de surveillance, de ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
"PROBUS MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco et à l'étranger :
- le conseil, l'assistance et la gestion de valeurs mobilières pour toutes personnes ... par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco et à l'étranger :
- le conseil, l'assistance et la gestion de valeurs mobilières pour toutes personnes ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
"GEPIN INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger :
L'achat, la vente, l'importation, l'exportation de matériels utilisés dans les secteurs de l ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger :
L'achat, la vente, l'importation, l'exportation de matériels utilisés dans les secteurs de l ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
"S.A.M. DE CONSEIL ET D'ORGANISATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
Toutes opérations d ... 'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
Toutes opérations d ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.
'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... 'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques. ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
« SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prend la dénomination de « SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES ».
Son siège sera fixé à Monaco.
Art. 3.
La société a pour objet : l’étude de la construction et de l’exploitation de téléphériques ... prend la dénomination de « SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES ».
Son siège sera fixé à Monaco.
Art. 3.
La société a pour objet : l’étude de la construction et de l’exploitation de téléphériques ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Délibération n° 2017-15 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale randomisée contrôlée multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l'association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde et ayant une réponse insuffisante au méthotrexate », dénommé « Étude bio3 - idrcb 2015-000863-15 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Strasbourg, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
-3 : essai randomisé contrôlé multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l'association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints ... -3 : essai randomisé contrôlé multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l'association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
"SOCIETE MONEGASQUE DE GESTION FINANCIERE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à termes pour le compte de tiers ... siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à termes pour le compte de tiers ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
"MONACO MARIS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- toutes études et recherches techniques, financements, constructions, vente, location de ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- toutes études et recherches techniques, financements, constructions, vente, location de ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
"SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société ... favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4415 du 16 décembre 2016 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2017\.
droit fixe.
Art. 3.
L'occupation temporaire de la voie publique et de ses dépendances, durant l'année 2017 donne lieu à la perception d'un droit proportionnel fixé d'après les tarifs suivants :
1 ... le paiement d'un seul droit fixe.
Art. 3.
L'occupation temporaire de la voie publique et de ses dépendances, durant l'année 2017 donne lieu à la perception d'un droit proportionnel fixé d'après les ...