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Journal n°1341
du 15 avril 1884
l'ÉTRANoza les frais de poste en sus
Monaco, le la Avril iSS4
Jeudi 17 de ce mois, à 9 heures du soir, il y aura, au Palais de S. A. S. le Prince, réception de MM. les Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°7178
du 21 avril 1995
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.532 du 13 ...
Journal n°1713
du 2 juin 1891
Souveraine du 22 du même mois, Son Altesse Sérénissime a agréé M. le Chanoine François Accica en qualité de Curé de la Paroisse Saint-Charles, en remplacement de M. l'Abbé Sante Sorini, appelé à d ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
financiers, etc ...)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
ordonnance Souvereine n° 11.929 du 22 avril 1996 admettant, sur sa demande. un fonc,ionnaire &faire valoir ses droits à la retraite mttieipée (p ...
Journal n°5862
du 30 janvier 1970
'assurances contre l'incendie et autres dont le siège:est à Paris (9°) 14, boulevard Poissonnière; Vu la Loi n° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, 'rendant exécutoire ...
Journal n°2449
du 13 juin 1905
ConsUlat de la Principauté à Bordeaux (France), en remplacement de M. Antoine Le Vavasseur, démissionnaire.
Par Ordonnance du 3 du même mois, la médaille d'honneur de troisième classe est accordée au sieur ...
Journal n°6229
du 11 février 1977
chaque année
INSERTIONS LÉGALES : 7,60FIalIgne
DIRECTION: -RÉDACTION
ADMINI8T9A/10111.
HOTEL DU dOiVERNEMENT
Téléphone 30-19-21
Compte Chèque Postel 30194'7 - MarSollie
SOMMAIRE
ORDONNANCE ...
Journal n°1737
du 17 novembre 1891
prochain, à l'occasion de la Sainte-Cécile, une messe en musique, à laquelle assisteront les Sociétés Philharmonique et Chorale de Monaco, sera célébrée à la Cathédrale, à 9 heures du matin.
La Société ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579).
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
),
modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à
l ...
Journal n°6589
du 6 janvier 1984
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22,00
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Mariage de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 2).
ORDONNANCES ... 9 ...
Journal n°2993
du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
ratgeys
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l ...
Journal n°1717
du 30 juin 1891
de la Principauté aux Grottes de Saint-Roman est ainsi fixé :
De 7 heures du matin à minuit
La course simple 2 francs
L'heure 3 »
De minuit à 7 heures du matin
La course simple 3 francs ...
Journal n°7329
du 13 mars 1998
le partie de la voie publiqt à l'occasion d'une épreuve sporn „Quai Albert 1") (p. 39_
Arrêté Municipal n° f 3du 3 mars 1S+,9Z( qaustatIonnement des véhicules de tramp th Meer' oyageurs (p. 395 ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
'un vaisseau des Nambans. Or, les Nambans, ce sont les Barbares du Sud, c'est-à-dire les Européens; ceux dont il est question ici auraient donc débarqué au Japon cent trente-cinq ans avant les déserteurs ...
Journal n°4042
du 2 mai 1935
aspirants seront examinés :
Ire Série, Sur les premiers éléments de l'instruction pi i-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e
4e 70 ou du coure moyen des écoles prim. 6e, c'est-à-dire de la classe ...
Journal n°6485
du 8 janvier 1982
janvier 1982 de 18 h 00 à 23h 00 -- le vendredi 22 janvier 1982 de 8 h 00 ail h 30.
ART. 3.
1°) — la circulation des piétons, autres que ceux relevant de l'Organisation du 50ème Rallye Automobile Monte ...
Journal n°5503
du 22 mars 1963
-allumeuse Déca est fixé ainsi qu'il suit :
— Cigarettes « Top s 3,20 frs le paquet de 20. ART, 2.
„Les dispositions qui précèdent prennent effet à compter
du 9 mars 1963.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°3170
du 17 décembre 1918
, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE
Le lundi 23 décembre 1918, à 9 heures du matin, dans un local au rez-de-chaussée de la villa du Léman, sise boulevard de l ...
Journal n°5768
du 12 avril 1968
'argent »,,
ART. 7.
Les alinéas b et c de l'article 6-IA de l'annexe à Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, susvisée, sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit
« b — Les transports de marchandises ...
Journal n°1892
du 6 novembre 1894
son audience du 30 octobre dernier, le Tribunal Supérieur a condamné :
10 Le nommé Gaétan C..., journalier, à 8 jours de prison pour coups et blessures.
20 Marguerite A..., femme F..., ménagère, à ...
Journal n°5401
du 10 avril 1961
. 355).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.481 du 22 mars 1961 nommant un Consul honoraire de la Principauté à Bani (Italie) (p. 355).
Ordonnance Souveraine n° 2.482 du 23 mars 1961 ...
Journal n°6450
du 8 mai 1981
° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°5790
du 13 septembre 1968
Logement C. GIORDANO.
LOCAUX VACANTS A vis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du I au
3, rue Lane 2 pièces, cuisine, 24-9-68
W. C.
L'Administrateur des Domaines Chargé du ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
er et ce, dans ce sens.
art. 3.
Du lundi 11 octobre 2010 à 8 h 00 au lundi 18 octobre 2010 à 18 h 59 :
• Les espaces des darses Nord et Sud sont libérés, respectivement
en totalité pour la ...
Journal n°4662
du 20 février 1947
020.22
AGENCE DU CENTRE
a, tiot-rto ne phANoe,
MONTE•CARIO
""411Per•
François MUSS°
3, Boulevard du Midi --:- BEAUSOLEIL
18, Boulevard des Manlius MONTE.CARLO
Wélt.éphone .212 76 ...
Journal n°2012
du 2 février 1897
"
22. : Dupré-Neuvy 18 h. 10' 30"
23. Vicomte de Sallmard . 0000 •• 19 h. 29' 29"
MOTOCYCLES
I. E. Chesnay. 9 h. 23' 36"
2. Marcellin 9 h. 40' 53"
3. Vicomte du Soulier 9 h. 46' 18"
4 ...
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Caisse des Congés Payés du Bâtiment est fixé à 0,60'c du montant des indemnités de congés payés servies par ladite Caisse au titre de la période ler niai 1979 - 30 avril 1980.
ART. 3.
M. le Conseiller ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
de l'arrêté munidipal n° 83-22; susvisé; est modifié
et comiété comme suit : •
ART. 3.
Zone I
— Avenue Saint-Laurent
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°1060
du 29 octobre 1878
.
1 I LACE
le ci.- 2e cl. 3e cl.
240
173
47
16
29 55
21 30
5 75
22 15
16 »
430
16 25
11 70
3 15
1 10
1 9a 1 45
1 35 » 95
1 10 » 80
» » 65
» »I »
» 70
» 70
1 ...
Journal n°1878
du 31 juillet 1894
équatoriales ; 3° la zone des déserts du sud, avec la reproduction en sens inverse des contrées où la sécheresse croît à mesure qu'on s'éloigne du tropique ; 4° enfin la zone montagneuse de l'Est, dans laquelle ...
Journal n°0985
du 15 mai 1877
•111,.
INsEivrioNS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-l. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, 4NN4W9q$
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°6419
du 3 octobre 1980
Fondaticin Hector Otto à Monaco, le e novembre 1979, en vue d'9btenir l'autorisation de vendre la part indivise d'un immeuble léguée à ladite Fondation par M. Josefth Merlo
Vu la loi n° 56, du 22 janvier ...
Journal n°1147
du 29 juin 1880
mat. I da soir da soir I du soir da mat. 1 I du soir I da soir
20 756.5 756.» 755.4 754.9 751,» 21.8 23.8 22.5 20.4 18.8 22.5 84 S C) • m. pluie, s. beau
21 55.4 54.6 54.3 53.4 53.4 21.5 23 ...
Journal n°0925
du 21 mars 1876
10 02 11 57
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 01 '1 53 1 -11 7 40 7 `)9
240 29 55 22 15 16 23 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 ..... .....
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
le contrôle de la distribution du fuel-Oil domestique (p. 947).
Arrêté Ministériel n° 76-471 du 22 octobre 1976 portant revalo risation da taux des alloCations familiales à compter du lor octobre ...
Journal n°0803
du 11 novembre 1873
tomber à la mer avec son appareil.
(La fin au prochain numéro).
ALFRED GABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 au 9 Novembre 1873.
GOLFE JUAN, b. Volonté de Dieu ...
Journal n°5565
du 29 mai 1964
. 370.
Il y a lieu de signaler que c'est par erreur que l'Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouVerturc d'un concours en vue du recrutement d'un Dessinateur à la Section Travanx de la ...
Journal n°6800
du 22 janvier 1988
(p. 85).
78 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1988
A rréii; Municipal n» 88-2 du 16 janvier 198:9 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les élections ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
-électriques privées (p. 368).
Arrêté Ministériel n° 82-159 du 22. avril 1982 modifiant l'arrêté ministériel n° 74-190 du 2 mai 1974 relatif à la fabrication et à la vente des appareils radio-éleetriques (p. 369 ...
Journal n°6676
du 6 septembre 1985
particulier d'Urbanisme, de Constèuctiim et de VOirie de l'îlot n° I du quartier de la Cohdamine Sud.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
P RINCE. SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 ...
Journal n°6398
du 9 mai 1980
;
Vendredi 9 Mai 1980
JOURNAL DE MONACO 489
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°6380
du 4 janvier 1980
générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juillet 1979 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 ...
Journal n°6608
du 18 mai 1984
dans ses fonctions une Sténodactylographe aux Secrétariats du Palais de S.A.S. le Prince Souverain (p. 484).
Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques ...
Journal n°4753
du 15 novembre 1948
'Etat,
A. meLIN.
Loi rin 489, du 12 novembre 1948, modifiant l'article 3, dernier alinéa de la Loi no 112 du 20 janvier 1928 relatif au plafond des retraites des fonction. naires.
LOUIS II
PAR LA GRÂCE ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
heures du matin : 11•7 it 6 heures du soir 44,,
à 9 id. 13'7 à 9 ,, 13,,
ii midi à minuit 121
à 3 heures du soir 1166"16 au 30:13'5.
Moyenne ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
’une expérience professionnelle d’au moins une année
acquise au sein d’un Service de l’Administration monégasque
dans le domaine du secrétariat.
art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ...
Journal n°3161
du 15 octobre 1918
semaine, du lundi 23 heures au jeudi 6 heures du matin.
ART. 4. — Par dérogation à l'article 3 ci-dessus, lorsque des animaux doivent être abattus d'urgence, soit par suite d'accident, soit par suite de ...
Journal n°2551
du 28 mai 1907
, rue du Milieu, n° 42, composé d'une cuisine et d'une chambre, porté au plan cadastral sous le n° 185 de la section C, confinant : au-dessus, au-dessous, à l'est et au sud, le Domaine; à l'ouest, MM ...
Journal n°6816
du 13 mai 1988
Message de S.A.S. le Prince Souverain à M. François Mitterrand, Président de la République 1rançaise (p. 5141.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souverain:' no 9.173 du 3 mai 1988 portant mutation d ...
Journal n°1225
du 3 janvier 1882
Francs
Réclames ..... 50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mole e
Trois Mois . S
!Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Journal n°6637
du 7 décembre 1984
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n° 84-102 du 22 novembre 1984 relatif à la rémunération minimale des apprentis (les) liés ...
Journal n°4580
du 26 juillet 1945
prévenus et la recherche des Individus intéressés à des fraudes ou complices de eelles-ci.
Les règles fixées aux alinéas 4 et 5 de l'article i3 de la Convention de voisinage du i o avril 1912 seront ...
Journal n°2345
du 16 juin 1903
80° 17' le point extreme atteint par la caravane. Une seconde dépéche émanant du capitaine du Morning annonce que c'est à deux degrés plus au sud, soit au 82° 17, que M. Scott est parvenu. Au cours de ...
Journal n°0888
du 6 juillet 1875
leurs yeux le passage suivant montrant Hercule venant des Gaules à Monaco.
Vers le sud il s'avance et s'arrête charmé
Du paysage alpestre et de l'air embaumé;
C'était dans la contrée où l ...
Journal n°2595
du 31 mars 1908
, par l'industrie automobile.
Les membres du Congrès des Tribunaux de Commerce du Sud-Est de la France, réunis à Nice, ont consacré leur journée de mercredi à faire la promenade de la Grande Corniche ...
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°6284
du 3 mars 1978
commerçants (p. 236).
INFORMATIONS (p. 236/237)
228 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Mars 1978
Imen-rioNs I.É.GALts ET ANNONCES (p. 237 à 242).
Annexe nu Journal de Monaco
Publication n° 85 du Set-vice de ...