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Journal n°5680 du 5 août 1966
° 1200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3,218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351 du II juin 1965 ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Vincent Auletta est nommé ...
Journal n°8621 du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique.
, instituant un Répertoire du Commerce et de l’Industrie, modifiée ; Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 ... un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ; Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux ...
Journal n°7615 du 5 septembre 2003
MONTE-CARLO LIMOUSINE (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
clientèle avec trois véhicules de type mini-bus. - Et généralement toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. La ... clientèle avec trois véhicules de type mini-bus. - Et généralement toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. La ...
Journal n°7676 du 5 novembre 2004
ENERGY IMPORT EXPORT (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'extension. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ... 'extension. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ...
Journal n°2273 du 28 janvier 1902
. — Mercredi 22 Janvier Prix de Menton. — (Steeple-chase. — A réclamer). 3,000 francs ; 3,400 mètres : ler, lidera II, à M. D. Dorian (Campbell). 2e, Le Titien, au comte de Clermont-Tonnerre (Leborgne ...
Journal n°7975 du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-395 du 26 juillet 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show
du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens ; - la circulation des véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment ... du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens ; - la circulation des véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment ...
Sommaires 1983 du 31 décembre 1983
(p. 164). Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche) (p. 178). Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 22 ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vendredi 22 avril 2011 Vu Notre ordonnance n° 2.894 du 26 août 2010 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction de l’Expansion Economique ...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
public telle que figurant à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009. 9 ART. 3. Les Conseillers de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme, pour ...
Journal n°6486 du 15 janvier 1982
connnunicadons Feroe communica tions Feroe Royaurne Yougodavie Bahrein Emirats Oùatemala Hawaï Irak Koweit Libye Quatar Kaïhrnah iime ecilères grottpement SPE surdes équipeatents connextion ... 'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3, 1° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l'article 26 de la loi n° 783, du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ...
Journal n°1149 du 13 juillet 1880
. b. St-Joseph, id., c. Raybaud, id. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 65 mètres). PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9h. I midi 3 h ...
Journal n°1747 du 26 janvier 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1747 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Janvier 1892 ^^^^^^^^11.... er....+.••^••••^•^ JOURNAL nE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°1605 du 7 mai 1889
2 3 1 1 2 89 omnib. 1 2 3 matin 91 omnib. 1 2 3 matin 9 15 10 14 matin 11 1 12 » 12 26 12 34 12 41 12 47 12 56 1 3 1 9 1 14 1 18 1 23 1 31 1 38 2 40 10 10 soir 6 25 9 0 ...
Journal n°1005 du 2 octobre 1877
10 7 06 9 03 11 26 1 33 2 49 7 20 8 04 10 03 12 23 2 22 3 51 8 17 8 19 12 40 2 37 4 21 6 »), 8 35 8 30 12 56 2 49 4 33 6 11 8 47 8 37 1 03 4 40 6 18 8, 54 8 45 1 11 . 4 49 6 26 ...
Journal n°1787 du 3 novembre 1892
possession d'une place numérotée ; elles ne donnent droit qu'à l'entrée spéciale clans la salle de concert à partir de 1 heure 1/4 jusqu'à I. heure 3/4, c'est-à-dire avant l'ouverture des portes au public ...
Journal n°1495 du 29 mars 1887
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 22 762.7 58.2 56.4 61.4 27 64.1 64.1 63.3 63.1 63.3 28 58.2 58.1 56.8 56.7 56.9 HOUSE AGENT Agence de Location (Villas ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
" MONACO VOYAGES " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005. I ... Publication prescrite par l'ordonnance loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005. I ...
Journal n°6471 du 2 octobre 1981
.951 du 22 Janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et 11° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'arrêté ministériel n° 75-508 du 27 novembre 1975 portant nomination des membres du ...
Journal n°0915 du 11 janvier 1876
. Isoard, NICE. yack-t'à V. Zingur'a,anglais, c, Partie id. Librairie de E. Deatu, Editeur, Palais-Royal TRAM; 4,-PI MF. D7 18 OC: Q$ .481 dirt. mat 7., 9.47 1 40 230 2 45 2 57 3 22 ...
Journal n°4587 du 13 septembre 1945
des Etrangers à MonaCo, portant les numéros 81,901 à 81.950, 85.101. à 85.250, 85.315 à 85.350, 2.137, 2.252, 2.253, :3.911, 4.202, 4,242, 4.335; 4.453, 4.632, 4.826 à 4.821, 4.868, 9.664, 9.938, 10 ...
Journal n°5624 du 9 juillet 1965
11 mai 1964, n° 3.200, du 15 juin 1964, n° 3208, du 23 juin 1964, 'no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291, du 26 février 1965 et no 3.351, du 11 juin 1965; Avons Ordonné et Ordonnons M.. Benjamin ...
Journal n°0969 du 23 janvier 1877
: A PARTIR D7 a OCTOBRE a78.-- CDR7/C11 D'HIIER. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES. g PRIX DES PLACES 1" cl. 2' e1. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » 11 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 ...
Journal n°6267 du 4 novembre 1977
location des locaux à usage d'habitation , Vu Notre Ordonnance n° 1.959, du 23 février 1959, modifiée par Nos Ordonhances n° 2.469, du 25 février 1961, n° 2.827, du 9 niai 1962 et n° 3.274, du 18 janvier ...
Journal n°8234 du 17 juillet 2015
compétents en matière de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9) 18 Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la ...
Journal n°2248 du 6 août 1901
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à rd• S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ti ...a ...
Journal n°5897 du 2 octobre 1970
réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4A78 en date du 12 décembre 1968; Vu les Arrêtés Ministériels n° 7C-326 et n° 70-327 en date du 22 septembre 1970 ...
Journal n°4641 du 26 septembre 1946
: Catégories A, B et C — coefficient : 3,50. Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises. 9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits ...
Journal n°1127 du 10 février 1880
2 11 12 16 2 22 12 26 1 43 2 45 1 19 2 55 3 46 4 27 8 10 7 38 5 45 10 15 9 15 soir soir soir SALLE DEI RESTAURANT avec grande terrasse sur la mer T'A [.1.,E DOPE Déjeuner à 11 ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 552). Arrêté Ministériel n° 2015-105 du 26 février 2015 portant application de l’ordonnance souveraine ...
Journal n°5035 du 5 avril 1954
Besnard, Directeur de l'Opéra de Monte-Carlo, ont salué S.A.S. la Princesse Antoinette à Son arrivée et à Son départ. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale ...
Journal n°0935 du 30 mai 1876
° 1 81 .1.3.". -15° 8 Id. couvert - 26. - , 752.1 750.5 752.1 16° 5 20° 5 19° 4 17° 9 13° 3 -22° » 1-)7 » 16° » Id. beau . 27 754.6 755.8 756.8 16° 2 19° » 18° 5 15° » 12° 6 22° » 73 » 16° 5 Id ...
Sommaires 1995 du 31 décembre 1995
'exploitation à l'Office des Téléphones (p. 102). 7.167 3 février 1995 Ordonnance Souveraine n" 11.454 du 26 janvier 1995 portant nomination des I 7.167 3 février 1995 membres du Conseil d'Administration de ...
Journal n°5660 du 18 mars 1966
.120,00 F 22 ans 880,00 F 26 ans 1.200,00 F 23 ans 960,00 F 27 ans 1.280,00 F 24 ans 1.040,00 F 28 ans 1.330,00 F -- Position II. Position Il (Catégorie A B C) .330 F Après 3 ans ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu ...
Journal n°1526 du 1 novembre 1887
» 35 »70 » 55 »35 1 20 » 90 » 19 75 13 95 9 65 Départs du 24 au 30 octobre 2 10 2 26 3 40 10 10 soir 11 21 soir soir soir matin matin soir Ligne de GÊNES à VINTIMILLE ...
Journal n°0988 du 5 juin 1877
11 26 7 50 8 35 12 23 9 50 8 47 12 40 1 33 8 54 12 56 2 22 9 02 1 11 2 37 9 16 1 30 2 49 ..... 1 36 3 13 mat. 2 15 3 19 4 55 4 07 3 50 6 28 10 ...
Journal n°2085 du 28 juin 1898
.1 760.1 760.»i/59.9 760.» 20.1 23.5 21.» 21.8, 21.» 759.7 760.» 759.51759.» 758.7 23.» 24.1 26.» 23.1k 21.8 1 755.» 755.1,756.»1755,2 755.3 23.5 25.» 27.6 21.» 21.5 758.. 758.5 759.» 758.2 758.» 22.8 24 ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
portant statut des fonction- naires de l’Etat, modifiée ; Vendredi 26 février 2010 Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du ...
Journal n°6598 du 9 mars 1984
lendemain Je cet affichage. 228 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mars 1984 ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et I'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°0947 du 22 août 1876
5 03 6 26 9 09 » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23 2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29 10 1 20 » 90 » 05 Menton 9 35 2 15 3 49 5 50 7 07 9 47 19 2 ...
Journal n°6276 du 6 janvier 1978
.1971 18. 4.1971 30. 6.1971 3. 8,1973 5. 9.1973 1. 8.1974 6. 11975 14., 3.1975 22,12.1975 4. 2.1977 1. 4.1977 5. 5.1977 1.10.1977 9. GRASSET Jacques 10. MAURIN Eric 12 ...
Journal n°0911 du 14 décembre 1875
58 9 33 1 19 506 9 42 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22 4 07 5 58 7 40 soir soir 10 20 10 50 8 16 soir soir soir Sanr ...
Journal n°6457 du 26 juin 1981
Général des Tribunaux de-la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 juin 1981. Signé : 3.-C. REY. SOCIÉTÉ ANONYME S.A. PUBLIGER Siège Social : Palais de la Scala 1, avenue Henry-Dunant - Monte ...
Journal n°5683 du 26 août 1966
déposée au Greffe Général des Tribunauk de Monaco, le 22 août 1966, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi. Monaco, le 26 août 1966. Pour extrait conforme. Signé: J.-C. REY ...
Journal n°1029 du 26 mars 1878
71 35 18 19 20 21 22 23 24 8.2 9.» 10.6 13.» 12.1 12.» 99.5 11.5 13,4 13.5 14.3 11.7 11.9 10.3 12.» 15.1 15.7 13.6 11.3 9.5 g.» 9.5 12.5 13.3 12.5 12.» 8.2 2 DATES I ...
Journal n°1089 du 20 mai 1879
.7 16.2 756.6 60.5 65.3 65.» 64.2 61.2 C{0.2 756.3 61.4 65.4 64.9 63.6 61.» 60.3 14.6 14.» 14.2 14.3 14.-6 15.» 10.9 15.4 15 5 16.» 16.5 16.7 16.6 12.6 16.» 16.2 16.5 16.» 16.2 16.» 15.» 14 ...
Journal n°8050 du 6 janvier 2012
Erratum à la loi n° 1.387 du 19 décembre 2011 modifiant la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité (p. 2). ORDONNANc E SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 3.608 du 22 décembre 2011 ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Wahad Abdelhafio, f) Abdelouahab Abdelhafid, g) Mourad, h) Said, i) Rabah Di Roma]. Date de naissance : a) 7.9.1967, b) 30.10.1968. Lieu de naissance : a) Alger, Algérie ; b) Algérie ; c) El Harrach ...
Journal n°1150 du 20 juillet 1880
.2 24.5 24.» 24.6 24.7 24.8 25.» 24.8 23.3 26.8 27.1 27.6 28.1 28.2 27.2 25.7 26.7 26.8 26.7 27.8 27.5 26.6 24.5 25.4 27.5 25.6 25.8 26.8 27.» 22.9 25 6 24.2 24.3 26.6 24 ...
Journal n°1034 du 30 avril 1878
22. 23 24 25 26 27 28 754.8 756.» 752.» 752,8 752.8 756.7 762.3 754.7 756.» 750.7 753.» 754.8 757.4 765.5 755.2 754.7 750.8 752.6 755.» 758.2 763.» 755.5 755.5 752.5 751.9 754.9 759 ...
Journal n°0986 du 22 mai 1877
e" Minima 12.1 112.5 I 13.» 13.2 I 12.9 I 13.3 112.8 14.5 18.6 15.» 19.» 16.1 22.5 17.8 22:7 17.6 21.9 17.9 23.5 18.3 21.» 16.7 16.» 20.1 19.9 19.3 21.» 16.4 13.5 14.3 17.1 17.1 17.6 18 ...
Journal n°1270 du 28 novembre 1882
.4 9.7 11.5 10.8 13.5 c. Qr 9 h.f midi I I 3 h. I 6 h. 9 h. 9 h. midi du mat.1 du•soir du torr du soir du mat. 20 21 22 23 24 25 754.6 54 2 64.6 62.3 63.6 63.8 753.2 54 9 64 ...
Journal n°8003 du 11 février 2011
- Carthage presi- dence, titulaire de la CNI n° 05417770. Tunisien, né à Tunis le 26 avril 1950, fils de Saida DHERIF, marié à Souad BEN JEMIA, gérant de société, demeurant 3 rue de la colombe ...
Journal n°1025 [bis] du 26 février 1878
.7 774.4 771.8 768.» -a) 772.» 766.2 769.9 773.6 773.8 772.» 767.5 771.5 765.5 769.8 773.» 772.6 771.» 766.9 769.» 766.2 769.8 773.6 772.» 769.9 766.1 768.8 768.6 770.7 774.» 772.3 769.8 764.1 10.2 12.» 11 ...
Journal n°1197 du 21 juin 1881
villa Ravel, ou au bureau du journal PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. (du soir I du ...
Journal n°1201 du 19 juillet 1881
leur linge, gardaient les habits, les retiraient de l'eau, les soutenaient en marchant. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9du mat. midi 1 3 h: I 6 h. 9 h ...
Journal n°4800 du 3 octobre 1949
18' • Catégories 2k 13 3:À 13 498 •JouRNAL DE MONACO Lundi 3 Octobre 1949 II. — MAISONS INDIVIDUELLES Pour chacun des suivants jusqu ii au delà 225 M2 66 175 M2 4-9 43 125 M2 ...
Journal n°1085 du 22 avril 1879
Monte Carlo 9 10 Cabbé-Roquebrune 9 19 Menton 4 55 9 43 Vintimille h. de Rome 6 28 11 45 Gênes 12 55 6 05 soir soir d PhIX DE8 PLAOE8 ,2 :.;; le cl. 2° cl. 3° cl. 240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-608 du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ; Arrêtons : Article Premier. À la Deuxième Partie « Chapitres ... nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ; Arrêtons : Article Premier. À la Deuxième Partie « Chapitres de ...
Journal n°8160 du 14 février 2014
Souverainse ISSN œvre Libye œvre Darfour œvre œvre œvre œvre œvre œvre MTI œvre MTI œvre œvre œvre MTI œvre MTI œvre ETANNONCES MOGIS MOGIS œvre Libye œvre œvre Libye ... ) réside à El Waha, Omdurman, Soudan ; c) n° de carte d'identité d'ancien combattant : 4302.» jo8160- 13/02/14 9:56 Page 326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 14 février 2014 2) La mention «Gabril Abdul ...

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