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Journal n°7963
du 7 mai 2010
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Princesse Alice.
Un cautionnement de 22.500 (vingt-deux mille cinq cents) euros est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 7 mai 2010. ... Princesse Alice.
Un cautionnement de 22.500 (vingt-deux mille cinq cents) euros est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 7 mai 2010. ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Princesse Alice.
Un cautionnement de 22.500 (vingt-deux mille cinq cents) euros est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mai 2010. ... Princesse Alice.
Un cautionnement de 22.500 (vingt-deux mille cinq cents) euros est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mai 2010. ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1920 du 12 juin 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 9.
- Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures,
- Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ... le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 9.
- Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures,
- Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ... véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
ART. 9.
- Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures,
- Du ...
Journal n°1853
du 6 février 1894
T RENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1853
Bureaux Rue de Lorraine, 22
Mardi 6 Février 1894
le)
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « OMBRE & LUMIÈRE MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « OMBRE & LUMIÈRE MONACO ».
Cette ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
SPINELLA C.A.M. MONTE-CARLO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 29 août 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, boulevard des Moulins à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 29 août 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, boulevard des Moulins à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Journal n°5262
du 11 août 1958
.
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
État des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 22 juillet 1958 a prononcé les condamnations suivantes :
P.H.F., né le 30 août 1922 à Belfast ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
CONTRAT DE GERANCE LIBRE
Première Insertion
consenti à compter du 1er avril 2009 jusqu’au 31 mars 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 22 mai 2009. ... consenti à compter du 1er avril 2009 jusqu’au 31 mars 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 22 mai 2009. ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Renouvellement de Gérance - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 23 mars 1999, enregistré à Monaco le 22 avril 1999, F° 156R, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 23 mars 1999, enregistré à Monaco le 22 avril 1999, F° 156R, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 23 mars 1999, enregistré à Monaco le 22 avril 1999, F° 156R, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 23 mars 1999, enregistré à Monaco le 22 avril 1999, F° 156R, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Fin de Gérance - Deuxième Insertion
, dont le siège social est sis à la Galerie Commerciale du Métropole, 17, avenue des Spélugues, Monte-Carlo d'un fonds de commerce de restaurant de cuisine japonaise, dénommé "FUJI" sis au restaurant ... , dont le siège social est sis à la Galerie Commerciale du Métropole, 17, avenue des Spélugues, Monte-Carlo d'un fonds de commerce de restaurant de cuisine japonaise, dénommé "FUJI" sis au restaurant ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
'ils résultent des
actes en brevet en date des 22 novembre et 21 décembre 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le
Journal de Monaco, dans les délais et après ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-213 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des épreuves ;
* le dimanche 27 mai 2001, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du dimanche 20 mai 2001 à 0 h 00 au dimanche 27 mai 2001 à 22 h, le stationnement et la circulation de tous les ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... Arrêté Ministériel n° 2001-213 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-481 du 2 août 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d’amiante ou de fabrication et de transformation des matériaux contenant de l’amiante, modifié
, commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 954 du 19 avril 1974 concernant la lutte contre la pollution de l’eau et de l’air, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.851 du 6 décembre1983 ... , commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 954 du 19 avril 1974 concernant la lutte contre la pollution de l’eau et de l’air, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.851 du 6 décembre1983 ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Services Sociaux (p. 712).
Arrêté Ministériel n° 56-222 du 31 octobre 1956 fixant lerégime des cotisations dues à la Caisse Autonom'è des retraites: pour le personnel employé dans les Ces et les ...
Journal n°6592
du 27 janvier 1984
, fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port, modifiée par Nos ordonnances n° 5.010 du 28 octobre 1972, n° 5.417 du 29 août 1974, n° 6.979 du 21 novembre 1980, n° 7.561 du 22 ...
Journal n°4188
du 27 janvier 1938
Congres pour lé développeinent de l'élevage ét du sport hippiques.
Société de Conférences. — Note. — klollande à
l'époque ou fleurissent les tulipes,_Éar Mauriee
Ricord. „ .
État des arrêts rendus ...
Journal n°4213
du 21 juillet 1938
relatif au XXXI le Tour de France Cycliste.
Arrête municipal concernant la circulation des véhicules.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis CominuniCations - InfOrniations)
RELATIONS EXTÉRIEURES ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
Notre Principauté à Porto (Portugal).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, ,de la promulgation et de l ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.411 du 29 mars 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines.
des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille dix ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille dix ... Ordonnance Souveraine n° 7.411 du 29 mars 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.450 du 5 août 2002 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.631 du 22 septembre 1998 portant nomination d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses ;
Vu ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.631 du 22 septembre 1998 portant nomination d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses ... Ordonnance Souveraine n° 15.450 du 5 août 2002 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-759 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2019-759 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo ». ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-758 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2019-758 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo ». ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
déposés, au rang des minutes de Me REY, le 9 septembre 2021.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2021 ... , au rang des minutes de Me REY, le 9 septembre 2021.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2021.
Monaco ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco
Les créanciers présumés de la SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION sont informés de la procédure de cessation des paiements prononcée par jugement du Tribunal de première instance en date du 22 juillet ...
Les créanciers présumés de la SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION sont informés de la procédure de cessation des paiements prononcée par jugement du Tribunal de première instance en date du 22 juillet ... CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.363 du 27 mai 2002 portant nomination d'un Chef de section à la Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme.
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... d'Urbanisme.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ... Ordonnance Souveraine n° 15.363 du 27 mai 2002 portant nomination d'un Chef de section à la Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CARBON CLARITY MONACO S.A.R.L. »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 26 janvier 2022 et 22 avril ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 26 janvier 2022 et 22 avril ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CARBON CLARITY MONACO S.A.R.L. » ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.480 du 27 mai 2019 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai ... 'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai ... Ordonnance Souveraine n° 7.480 du 27 mai 2019 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-431 du 16 juin 2020 portant modification du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021.
Gouvernement en date du 3 juin 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances scolaires de l'année 2020/2021 est modifié comme suit :
- Grand Prix Historique et Vacances de Printemps ;
Du jeudi ... Gouvernement en date du 3 juin 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances scolaires de l'année 2020/2021 est modifié comme suit :
- Grand Prix Historique et Vacances de Printemps ;
Du ... Arrêté Ministériel n° 2020-431 du 16 juin 2020 portant modification du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021. ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL GRYON HOUSE » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 9 décembre 2020 et 22 février 2021, il a été déposé :
-
l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ...
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 9 décembre 2020 et 22 février 2021, il a été déposé :
-
l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL GRYON HOUSE » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°3198
du 21 juin 1919
temps de le faire.
M. Reymond. — Ce serait plus logique.
M. Palmaro, Conseiller aux Finances. — Mais aurez vous le temps de l'étudier à fond pour l'appliquer dès cette année, puisque les examens ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.595 du 12 décembre 2002 approuvant l'avenant n° 4 à la Convention du 12 mars 1984 et le Cahier des charges de la concession pour l'exploitation du réseau de transports en commun de la Principauté.
'avenant n° 4 à la Convention et le cahier des charges et leurs annexes de la concession pour l'exploitation du réseau de transports en commun de la Principauté de Monaco, signés le 22 mars 2002 par Notre ... 'avenant n° 4 à la Convention et le cahier des charges et leurs annexes de la concession pour l'exploitation du réseau de transports en commun de la Principauté de Monaco, signés le 22 mars 2002 par Notre ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.R.L. INSTITUT INTERNATIONAL QUERTANT » - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 décembre 2020 et 11 août ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 décembre 2020 et 11 août ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.R.L. INSTITUT INTERNATIONAL QUERTANT » - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.402 du 13 août 2004 approuvant l'avenant n° 1 à la convention du 11 septembre 1990 et le cahier des charges de la Concession du réseau deTélédistribution.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 9.985 du 21 décembre 1990 approuvant la convention de concession et le cahier des charges du réseau de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 9.985 du 21 décembre 1990 approuvant la convention de concession et le cahier des charges du réseau de ...
Journal n°0171
du 15 septembre 1861
27 2 2:3 7 22- o 28 4 22 6
id.
10 al.Il
id.
Monaco, le 13 Septembre 1561.
L'Avenir de la Principauté de Monaco nous parait nettement tracé.
Politiquement, 1a- Principauté est un Etat dont ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
BPL ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE LA DÉNOMINATION SOCIALE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2022.
Monaco, le 30 septembre 2022.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2022.
Monaco, le 30 septembre 2022.
... BPL ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE LA DÉNOMINATION SOCIALE ...
Journal n°2775
du 11 juillet 1911
passe à l'ordre du jour.
Chanoine BAUD. Le Journal Officiel du 6 ,juin
donne le compte rendu ,de>la séance du 18 mai. Je ne suis pas indiqué dans le nombre des membres présents, cependant je n ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Avis de vacance d’emploi n° 2012-70 de six postes de surveillants au Service Animation de la ville dans le cadre des animations de fêtes de fin d’année
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que six emplois de surveillants seront vacants au Service Animation de la ville, dans le cadre des ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que six emplois de surveillants seront vacants au Service Animation de la ville, dans le cadre des ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-728 du 16 décembre 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
libéral, exclusivement au domicile des patients, pour une durée d’un an, à compter du 22 janvier 2023.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... au domicile des patients, pour une durée d'un an, à compter du 22 janvier 2023.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent ... Arrêté Ministériel n° 2022-728 du 16 décembre 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
FIN DE GERANCE LIBRE
Première Insertion
mars 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 mai 2009. ... mars 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 mai 2009. ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Fin de Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 septembre 2000.
Signé : CROVETTO-AQUILINA.
... siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 septembre 2000.
Signé : CROVETTO-AQUILINA.
...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 novembre 2011, enregistré à Monaco, le 22 février 2012, F° 31, Case 19, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 novembre 2011, enregistré à Monaco, le 22 février 2012, F° 31, Case 19, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 novembre 2011, enregistré à Monaco, le 22 février 2012, F° 31, Case 19, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 novembre 2011, enregistré à Monaco, le 22 février 2012, F° 31, Case 19, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
, exclusivement au domicile des patients ;
Vu la requête formulée par M. Louis Herouard, masseur-kinésithérapeute ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu l’avis de l’Association monégasque ... , exclusivement au domicile des patients ;
Vu la requête formulée par M. Louis Herouard, masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis de l'Association monégasque des ... Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
Vendredi 3 Avril 1981'
Arrêté Ministériel n° 81-134 du 23 mars 1981 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles (p. 347 ...
Journal n°1685
du 18 novembre 1890
TRENTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 1685 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 18 Novembre 1890
JOURNAL II E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°0342
du 1 janvier 1865
personnes présentées.
(Communiqué.)
« Les années s'écoulent et fuient — disait Horace, le chantre d'Auguste et de Mécène — et le culte des Dieux ne peut arrêter les rides envahissantes, la vieillesse qui ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Avis de convocation -
"CHAMBRE SYNDICALE MONEGASQUE DES ENTREPRISES DE L'INFORMATIQUE
ET DES TELECOMMUNICATIONS"
, dont les statuts ont été approuvés par arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 paru au "Journal Officiel de Monaco" du 26 février 1999, se tiendra le lundi 22 mars 1999, à 10 heures, immeuble Le ... , dont les statuts ont été approuvés par arrêté ministériel n° 99-78 du 17 février 1999 paru au "Journal Officiel de Monaco" du 26 février 1999, se tiendra le lundi 22 mars 1999, à 10 heures, immeuble Le ...
Journal n°1567
du 14 août 1888
scaphandriers vétérans.
L'opération était des plus difficiles, car il fallait travailler par un fonds de 35 mètres, et on sait qu'à cette profondeur la pression est énorme, puisque le plongeur ne peut résister ...
Journal n°6751
du 13 février 1987
d'Appel.
Assistaient à cette cérémonie : MIvL Noël Museux, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'Etat, Charles Ballerio, Chef du Cabinet de S.A.S. le Prince, Robert Campana ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1141 du 7 décembre 2018 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2019 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2020\.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings Publics ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings Publics ... Arrêté Ministériel n° 2018-1141 du 7 décembre 2018 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2019 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2020\. ...
Journal n°6136
du 2 mai 1975
des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco (p. 382).
Arrêté Municipal n° 75-18 du 2 mai 1975 poilant modification aux dispositions de l'Arrêté Municipal n° 75-16 du 22 ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Avis - S.A.M FORMAPLAS
(Société Anonyme Monégasque) au capital de 510.000 euros
Siège social : 2, boulevard Charles III - MONACO
des statuts.
Le Conseil d'Administration. ... des statuts.
Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
MONACO BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine 1er – Monaco - AVIS
Les actionnaires de la S.A.M. « MONACO BROADCAST », réunis en assemblée générale extraordinaire au siège de la société le 22 juillet 2020, conformément à l'article 18 des statuts, ont décidé la ...
Les actionnaires de la S.A.M. « MONACO BROADCAST », réunis en assemblée générale extraordinaire au siège de la société le 22 juillet 2020, conformément à l'article 18 des statuts, ont décidé la ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1578 du 19 avril 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
27 mai 2018 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari et le boulevard Albert 1er ;
• rue ... heures, le stationnement des véhicules est interdit :
• avenue de Roqueville ;
• avenue Henry Dunant, côté Ouest ;
Du mercredi 23 mai à 06 heures au dimanche 27 mai 2018 à 22 heures, le ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ... réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-185 du 16 mars 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des ... ’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-185 du 16 mars 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ... Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°5610
du 2 avril 1965
Direction du Travail et des Affaires Sociales ainsi que les heures d'ouverture des guichets du »ervice (p. 251).
MAIRIE.
Avis de vacance d'emploi n° 65-4 (p, 2.51),
INFORMATIONS DIVERSES
Le Président ...