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Journal n°8481
du 10 avril 2020
Publication n° 335 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.016 du 20 mars 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoires la Liste des interdictions - Standard international 2019 et la Liste des autorisations à des fins thérapeutiques - Standard A.U.T. 2019, amendant les Annexes I et II à la Convention internationale contre le dopage dans le sport (U.N.E.S.C.O.).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 959 du 7 février 2007 rendant exécutoire la Convention internationale contre le dopage dans le sport (U.N.E.S.C.O.), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;Vu Notre Ordonnance n...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversCathédrale de MonacoLe 4 avril, à 20 h,Concert pop de louange par le groupe Hopen.Église Sainte-DévoteLe 21 mars, à 20 h 30,6ème Cycle International d'Orgue avec Stéphane Catalanotti, organisé par l'Association In Tempore Organi, en partenariat avec la...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 29 janvier 2020 de l'association déno...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
MC 2 - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 8, quai Jean-Charles Rey – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 5 février 2020, les associés ont décidé de transférer le siège social au 2, avenue de la Madone à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transc...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
SARL TREBECCA - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue du Portier – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés sont convoqués le lundi 6 avril 2020 à 10 heures au siège de la S.A.R.L. TREBECCA, 11, rue du Portier à Monaco, en assemblée générale ordinaire tenue extraordinairement, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Démission de Mme Christelle FILA NZOLOLO aux fonct...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 14 février 2020 de l'association déno...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Mise en vente d'une nouvelle valeur.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 29 avril 2020 à la mise en vente du timbre suivant :• 0,95 € - 150e anniversaire de la Naissance du Prince Louis iiCe timbre sera en vente à l'Office des Émissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
REBEL RIDER MONACO
Nouvelle adresse : 7, avenue des Papalins à Monaco.
Journal n°8477
du 13 mars 2020
MONACO MEDIAX
Nouvelle adresse : Le Triton - 5, rue du Gabian à Monaco.
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-03 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 3 mars 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Obtenir des données sur le système de cartographie RhythmiaTM utilisé conjointement avec les cathéters d'ablation Boston Scientific à irrigation ouverte (IO) dans le traitement de la fibrillation auriculaire (FA) paroxystique selon les recommandations internationales et locales actuelles », dénommé « Étude INTERRUPT-AF ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&n...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-37 d'un emploi de Veilleur de Nuit Saisonnier dans les Établissements Communaux.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi de Veilleur de Nuit Saisonnier sera vacant dans les Établissements Communaux pour la période comprise entre le 2 mai et le 5 novembre 2020 inclus.L'échelle indiciaire afférent...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-35 d'un poste de Régisseur Général Adjoint à l'Espace Léo Ferré.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Régisseur Général Adjoint est vacant à l'Espace Léo Ferré.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 397/497.Les conditions à remplir sont les suivantes ...