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Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2983 du 1er octobre 2014 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1736 du 23 mai 2011 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1367 du 19 avril 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs).
représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. F. Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. F. Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une animatrice dans les Services Communaux(Club "LE TEMPS DE VIVRE" - Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une animatrice dans les Services Communaux(Club "LE TEMPS DE VIVRE" - Service d'Actions Sociales et de Loisirs). ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... -42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-096 du 15 décembre 2004 portant nomination des
membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-075 du 3 juillet 2006 portant nomination des membres
titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1688 du 20 avril 2022 portant nomination et titularisation d'un Musicien Intervenant en Milieu Scolaire dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1688 du 20 avril 2022 portant nomination et titularisation d'un Musicien Intervenant en Milieu Scolaire dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-186 du 16 janvier 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
véhicules est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et son n° 8, et ce, dans ce sens.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, des services ... véhicules est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et son n° 8, et ce, dans ce sens.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, des services ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-6 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-6 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2674 du 12 août 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.798 du 29 mai 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.798 du 29 mai 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2739 du 28 août 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
, sont levés.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantier, des services publics et de secours.
Elles pourront être modifiées et/ou levées par ... , sont levés.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantier, des services publics et de secours.
Elles pourront être modifiées et/ou levées par ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-56 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-56 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-54 du 18 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-54 du 18 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...