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Journal n°7885
du 7 novembre 2008
“S.A.M. EXCELL MARINE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 des arrêtés de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date des 4 juin et 9 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 des arrêtés de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date des 4 juin et 9 ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Certification Contrôle Interne des Activités Financières - Règlement.
responsable du contrôle interne des activités financières, visées à l’article 9-3 de l’Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, modifiée, ainsi que les personnes placées sous leur autorité (les ... du contrôle interne des activités financières, visées à l'article 9-3 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, modifiée, ainsi que les personnes placées sous leur autorité (les ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Délibération n° 2016-131 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des demandes d'autorisation de prises de vues et de tournage en Principauté » de la Direction de la Communication présentée par le Ministre d'Etat.
'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ... 'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
La Semaine en Principauté
novembre, à 20 h 30,
« Dorothy », de et avec Zabou Breitman.
Le 22 novembre, à 20 h 30,
« Rimbaud en Feu » de Jean-Michel Djian, avec Jean-Pierre Darroussin.
Le 25 novembre, à 20 h 30,
« N’écoutez Pas ... Breitman.
Le 22 novembre, à 20 h 30,
« Rimbaud en Feu » de Jean-Michel Djian, avec Jean-Pierre Darroussin.
Le 25 novembre, à 20 h 30,
« N'écoutez Pas Mesdames » de Sacha Guitry, avec Michel Sardou, Nicole ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-225 du 13 mars 2019 portant diverses mesures de sécurité publique à l'occasion de la visite d'État du Président de la République Populaire de Chine, le 24 mars 2019.
interdite).
Art. 3.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit du vendredi 22 mars 2019 à 23 heures 00 au dimanche 24 mars 2019 à 17 heures 00, sauf dispositions ... interdite).
Art. 3.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit du vendredi 22 mars 2019 à 23 heures 00 au dimanche 24 mars 2019 à 17 heures 00, sauf dispositions contraires ... Arrêté Ministériel n° 2019-225 du 13 mars 2019 portant diverses mesures de sécurité publique à l'occasion de la visite d'État du Président de la République Populaire de Chine, le 24 mars 2019. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
La Semaine en Principauté
, piano. Au programme : Mozart.
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique - Concert de ... , piano. Au programme : Mozart.
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique - Concert de ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
La Semaine en Principauté
chœur d’enfants de l’Académie de Musique Rainier III.
Chapelle de la Visitation
Le 9 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Stella Maris Basilea, organisé par la ... chœur d’enfants de l’Académie de Musique Rainier III.
Chapelle de la Visitation
Le 9 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Stella Maris Basilea, organisé par la ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-46 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux professionnels de santé et aux établissements de soins émettant des factures électroniques pour le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"INTERYACHTS MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
, domicilié 22, rue de Millo, à Monaco-Condamine,
Et M. Max POGGI, administrateur de sociétés, domicilié 20, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo,
pris en leur qualité de seuls associés de la ... , domicilié 22, rue de Millo, à Monaco-Condamine,
Et M. Max POGGI, administrateur de sociétés, domicilié 20, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo,
pris en leur qualité de seuls associés de la ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque)
2021.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 9 septembre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2021.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 septembre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque)
2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
enfants ou jeunes gens défavorisés, malades ou en situations difficiles matérielles ou psychologiques.
ART. 3.
Son siège est fixé " Le Porto Bello ", 11, avenue Président J.F. Kennedy, à Monaco ... enfants ou jeunes gens défavorisés, malades ou en situations difficiles matérielles ou psychologiques.
ART. 3.
Son siège est fixé " Le Porto Bello ", 11, avenue Président J.F. Kennedy, à Monaco ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
au niveau mondial d'un programme d'initiatives dont l'objet est le développement des communautés par le biais d'activités sportives.
Art. 3.
Son siège est fixé n° 2, rue de la Lüjerneta, à ... au niveau mondial d'un programme d'initiatives dont l'objet est le développement des communautés par le biais d'activités sportives.
Art. 3.
Son siège est fixé n° 2, rue de la Lüjerneta, à ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023
avant le 1er septembre 1947 ; qu’à la suite du décès de J. G. le 3 avril 2020, le Tribunal de première instance, après avoir autorisé XXXX, en tant qu’administratrice judicaire des biens de M. P. R ... 1947 ; qu'à la suite du décès de J. G. le 3 avril 2020, le Tribunal de première instance, après avoir autorisé XXXX, en tant qu'administratrice judicaire des biens de M. P. R., fils de Mme G., à ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023 ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du ... matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
"M.C. BUTTERFLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo,
et M. Zahid Hamid MIR, directeur de société, domicilié Po Box 7132 à Kampala (Uganda),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... Monte-Carlo,
et M. Zahid Hamid MIR, directeur de société, domicilié Po Box 7132 à Kampala (Uganda),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
« SECURITY AND SAFETY INNOVATIONS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « SECURITY AND SAFETY INNOVATIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « SECURITY AND SAFETY INNOVATIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
EXTRAIT -
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 23 novembre 2000
laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ... laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux.
au 3ème geste éventuel, le code "4" correspond au geste d'anesthésie générale ou locorégionale, le code "5" correspond à la surveillance d'une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui ... au 3ème geste éventuel, le code "4" correspond au geste d'anesthésie générale ou locorégionale, le code "5" correspond à la surveillance d'une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Loi n° 1.448 du 28 juin 2017 relative au droit international privé.
partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ... partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Modification aux statuts - "MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
être titulaire d'action, conformément à l'article 9 ci-dessus, la cession devant être alors sous condition résolutoire de la nomination d'Administrateur.
Cet agrément est notamment requis en cas de ... être titulaire d'action, conformément à l'article 9 ci-dessus, la cession devant être alors sous condition résolutoire de la nomination d'Administrateur.
Cet agrément est notamment requis en cas de ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
«DOXA ADVISORS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE ... .
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
«LA ROUTE DU SUD S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
propositions portées à son ordre du jour et qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale extraordinaire et de l’assemblée générale à caractère constitutif.
ART. 26.
Assemblées générales
autres ... propositions portées à son ordre du jour et qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale extraordinaire et de l’assemblée générale à caractère constitutif.
ART. 26.
Assemblées générales
autres ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
.
Les plafonds de ressources visés aux chiffres 1, 2 et 3 de l’article 5, sont minorés de 15 % le premier mois, de 30 % le second mois et de 45 % le troisième mois.
À l’issue de cette période, le ... maritalement ;
3) 50 % dudit salaire pour chaque membre majeur du foyer autre que ceux visés aux chiffres 1 et 2.
Le salaire minimum de référence mentionné à l'alinéa précédent est révisé annuellement au ... Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
“RESSOURCES HUMAINES & SERVICES”
en abrégé “RH & Services”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “RESSOURCES HUMAINES & SERVICES” en abrégé “RH & Services”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... dénomination de “RESSOURCES HUMAINES & SERVICES” en abrégé “RH & Services”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-029 du 8 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
Art. 6.
Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 :
Le stationnement et la circulation ... des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
Art. 6.
Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 :
Le stationnement et la circulation ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
"S.A.M. FONCIERE MARITIME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
TITRE II
CAPITAL - ACTIONS
ART. 5.
Capital
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS D'EUROS (3.000.000 €).
Il est divisé en TRENTE MILLE actions de CENT EUROS chacune de ... .
TITRE II
CAPITAL - ACTIONS
ART. 5.
Capital
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS D'EUROS (3.000.000 €).
Il est divisé en TRENTE MILLE actions de CENT EUROS chacune de ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-505 du 23 octobre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Définition du prélèvement biopsique : c'est un prélèvement in vivo, d'un fragment d'organe, de tissus ou de néoplasme, dans le but de le soumettre à un examen histologique; il s'agit d'un prélèvement n ... 'examen histologique standard.
Le compte rendu d'immunohistochimie doit comporter quatre rubriques clairement individualisées :
1 - Précisions quant à la technique utilisée ;
2 - Nom des anticorps utilisés ;
3 ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
ANNEE JUDICIAIRE 2003-2004.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2003.
réunissant à Cannes les représentants des professionnels de l'acte de bâtir, ont effectué le déplacement pour connaître les travaux du port et les exploits techniques sur lesquels ils reposent. C ... réunissant à Cannes les représentants des professionnels de l'acte de bâtir, ont effectué le déplacement pour connaître les travaux du port et les exploits techniques sur lesquels ils reposent. C ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
"RIVIERA AUTOS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
M. Bernard MERLINO, assistant funéraire, domicilié n° 5, ruelle Saint Jean à Monaco,
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. MAZZOLENI et Cie" au ... M. Bernard MERLINO, assistant funéraire, domicilié n° 5, ruelle Saint Jean à Monaco,
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. MAZZOLENI et Cie" au ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-543 du 16 septembre 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
contrôles reste à 3 par semaine).
Dosimétrie in vivo : en début de traitement et lors de réduction par mesure pour l'ensemble des faisceaux : Z 20.
La date des mesures et les documents doivent être ... contrôles reste à 3 par semaine).
Dosimétrie in vivo : en début de traitement et lors de réduction par mesure pour l'ensemble des faisceaux : Z 20.
La date des mesures et les documents doivent être ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
« MIELLS AND PARTNERS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2015, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MIELLS AND PARTNERS », au capital de 100 ... d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2015, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MIELLS AND PARTNERS », au capital de 100 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
"S.A.M. OREZZA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. OREZZA & Cie" au capital de 121.600 Euros et avec siège social 31, rue Basse, à Monaco-Ville,
après avoir décidé de procéder à la réduction puis ... de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. OREZZA & Cie" au capital de 121.600 Euros et avec siège social 31, rue Basse, à Monaco-Ville,
après avoir décidé de procéder à la réduction puis ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-17 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Recouvrement des contributions d’assurance chômage par la ccss»
Principauté de Monaco ;
Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ... Principauté de Monaco ;
Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « HANSSON SAM » (Société Anonyme Monégasque)
caractère civil se rapportant à l’objet social ci‑dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... rapportant à l'objet social ci‑dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Société Anonyme Monégasque dénommée
“TOP CLASS MONACO-EUROPEAN CRUISE SERVICES”
Capital social: 150.000 €
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ... termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-587 du 10 novembre 2003 fixant les conditions des inspections prévues par la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux.
'étiquette de prélèvement est complété par le pharmacien inspecteur ou le médecin inspecteur.
Art. 9.
Les prélèvements ne donnent lieu à aucun paiement à la charge de l'Etat.
Une copie du procès ... 'étiquette de prélèvement est complété par le pharmacien inspecteur ou le médecin inspecteur.
Art. 9.
Les prélèvements ne donnent lieu à aucun paiement à la charge de l'Etat.
Une copie du procès ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Délibération n° 2023-200 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des passeports et des titres de voyage biométriques à puce » exploité par le Secrétariat Général du Gouvernement et présentée par le Ministre d'État.
conformer à la norme 3.12 de l’Annexe 9 de l’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) », afin de favoriser la mobilité des réfugiés et des apatrides par un accès aux installations modernes et ... Conventions de 1951 et de 1954 à se conformer à la norme 3.12 de l'Annexe 9 de l'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) », afin de favoriser la mobilité des réfugiés et des apatrides par un ... Délibération n° 2023-200 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
«Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco» - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Laboratoire densmore & Cie » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION - REFONTE INTÉGRALE DES STATUTS
DENSMORE & Cie ».
Art. 3.
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
La recherche, la fabrication, la vente en gros, demi-gros, la commission, l'importation ou l ... DENSMORE & Cie ».
Art. 3.
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
La recherche, la fabrication, la vente en gros, demi-gros, la commission, l'importation ou l ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. SAPIEN » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE ... .
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE I ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. SAPIEN » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
" COMPTOIR ELECTRIQUE ET FOURNITURES DE MONACO "
en abrégé " C.E.F. MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" en abrégé " C.E.F. MONACO ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... " en abrégé " C.E.F. MONACO ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Explorations de Monaco
ambitieux, auquel nous sommes tous attachés.
C'est pourquoi nous avons depuis des mois travaillé à ce projet, avec mon Gouvernement et avec le Conseil national, bien sûr, avec les armateurs du Yersin ... ambitieux, auquel nous sommes tous attachés.
C'est pourquoi nous avons depuis des mois travaillé à ce projet, avec mon Gouvernement et avec le Conseil national, bien sûr, avec les armateurs du Yersin ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Deutsche Bank (Monaco) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
.M.".
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du ... .M.".
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-45 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑532 du 21 octobre 2003 relatif à l'organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié.
, susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Le Comité Monégasque Antidopage peut procéder à des contrôles sur tout sportif qui relève de son autorité pour les contrôles, conformément à l'article 9 de l ... , susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Le Comité Monégasque Antidopage peut procéder à des contrôles sur tout sportif qui relève de son autorité pour les contrôles, conformément à l'article 9 de l ... Arrêté Ministériel n° 2021-45 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑532 du 21 octobre 2003 relatif à l'organisation et au déroulement des contrôles antidopage ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... .
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO PARQUET ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO PARQUET ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VESTA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2021.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2021.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VESTA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
“ASTEROID SHIPPING”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ceux des 12 juillet et 28 octobre 2013.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 février 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... ceux des 12 juillet et 28 octobre 2013.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 février 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMMODORE » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COMMODORE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COMMODORE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ANOVA PARTNERS MONACO SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « ANOVA PARTNERS MONACO SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « ANOVA PARTNERS MONACO SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IRIS FINANCE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
prorogé par celui du 6 octobre suivant.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... prorogé par celui du 6 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « 7688 Asset Management S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « 7688 Asset Management S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
" BLUE NOX ENERGY S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2004.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2004.
I. - Aux ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
» en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco,
après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé ... » en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco,
après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé à ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires.
du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3).
À l’issue des ... pratique portant sur un sujet traitant du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury ... Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PALLIERE MICHEL ET CIE » - (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « PALLIERE MICHEL ET CIE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « PALLIERE MICHEL ET CIE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Délibération n° 2015-47 du 20 mai 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au Professionnel de Santé et/ou à l’Etablissement de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par la CCSS » présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
liste nominative des personnes habilitées à avoir accès au présent traitement et les journaux de connexion associés à ces accès avec une antériorité de 3 mois, avec communication des éléments à toute ... liste nominative des personnes habilitées à avoir accès au présent traitement et les journaux de connexion associés à ces accès avec une antériorité de 3 mois, avec communication des éléments à toute ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires.
pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3).
À l’issue des épreuves d ... portant sur un sujet traitant du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3 ... Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires. ...