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Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 711 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric AZNAR, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric AZNAR, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 712 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 713 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ROMERSI, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ROMERSI, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 714 du 3 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eddo SELIMOVIC, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eddo SELIMOVIC, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
dispositions sanitaires applicables aux piscines est assuré par les agents de la Direction de l’Action Sanitaire.
CHAPITRE III
DES MESURES COERCITIVES
Art. 8.
Le Directeur de l’Action Sanitaire peut, à tout ... mesures correctives nécessaires afin de rétablir la qualité de l'eau de piscine.
Art. 7.
Le contrôle du respect des dispositions sanitaires applicables aux piscines est assuré par les agents de la Direction ... Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous. ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 623 du 4 août 2006 mettant fin au détachement en Principauté du Directeur de la Sûreté Publique
-monégasque du 28 juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.908 du 28 juillet 2003 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la ... -monégasque du 28 juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.908 du 28 juillet 2003 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.908 du 28 juillet 2003 portant nomination
du Directeur de la Sûreté Publique.
Ordonnons :
M. Jean-François SAUTIER, Commissaire Divisionnaire de Police, détaché des cadres de la Police Nationale par le Gouvernement de la République française, est nommé Directeur de la Sûreté ... Ordonnons :
M. Jean-François SAUTIER, Commissaire Divisionnaire de Police, détaché des cadres de la Police Nationale par le Gouvernement de la République française, est nommé Directeur de la Sûreté ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.163 du 28 janvier 2013 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique
Ordonné et Ordonnons :
M. Régis Asso, Commissaire Divisionnaire de Police, détaché des cadres de la Police Nationale par le Gouvernement de la République française, est nommé Directeur de la Sûreté ... Ordonné et Ordonnons :
M. Régis Asso, Commissaire Divisionnaire de Police, détaché des cadres de la Police Nationale par le Gouvernement de la République française, est nommé Directeur de la Sûreté ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.197 du 21 novembre 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
traitement des véhicules hors d’usage (VHU), conformément aux dispositions de l’article 109.
Si le propriétaire donne son accord pour la cession du véhicule à l’assureur, ce dernier remet au Service des ... destruction, soit à l'assureur, soit directement à un centre de traitement des véhicules hors d'usage (VHU), conformément aux dispositions de l'article 109\.
Si le propriétaire donne son accord pour la cession ... Ordonnance Souveraine n° 10.197 du 21 novembre 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt.
’administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... 'administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt. ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.879 du 18 juillet 2003 mettant fin au détachement
du Directeur de la Sûreté Publique
1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu Notre ordonnance n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu Notre ordonnance n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du Théâtre ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du ... Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.203 du 14 avril 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service Qualité Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.203 du 14 avril 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service Qualité Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.194 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.
Croesi, Attaché principal à la Direction de la Sûreté Publique,
Yves Dalmazzone, Plombier-électromécanicien au Stade Louis II,
Thierry Danthez, Chef de bassin à la Mairie de Monaco (Service Municipal des ... Croesi, Attaché principal à la Direction de la Sûreté Publique,
Yves Dalmazzone, Plombier-électromécanicien au Stade Louis II,
Thierry Danthez, Chef de bassin à la Mairie de Monaco (Service Municipal des ... Ordonnance Souveraine n° 7.194 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.698 du 17 juin 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques.
° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... ° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 8.698 du 17 juin 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques. ...