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Journal n°8424
du 8 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SMARTVISION » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 25 octobre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 25 octobre ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
“VERY YOU”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 mars 2014.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 mars 2014.
I ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
"S.A.M. VERMONT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actions "S.C.A. VERMONT" au capital de 212.800 Euros et avec siège social numéro 18, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo,
après avoir décidé de procéder à la transformation en société anonyme, ont ... actions "S.C.A. VERMONT" au capital de 212.800 Euros et avec siège social numéro 18, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo,
après avoir décidé de procéder à la transformation en société anonyme, ont ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-158 du 28 mars 2013 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
administratif de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005, modifié le 05/07/2012),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la zone d’accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime ... administratif de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005, modifié le 05/07/2012),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la zone d’accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés.
la base de 50 % de son tarif, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.
3° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute du GHS correspondant, un ... la base de 50 % de son tarif, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.
3° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute du GHS correspondant, un ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « ROSE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 février ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 février ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ... CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.I.G. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 1er juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 1er juillet ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
"AM MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003.
I. - Aux ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-626 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
schéma dentaire.
Conception, adaptation et pose de prothèses implanto-portées :
1 dent DIMP 156
2 à 3 dents DIMP 216
4 dents DIMP 222
5 dents DIMP 228
6 à 8 dents DIMP 240
9 à 13 ... schéma dentaire.
Conception, adaptation et pose de prothèses implanto-portées :
1 dent DIMP 156
2 à 3 dents DIMP 216
4 dents DIMP 222
5 dents DIMP 228
6 à 8 dents DIMP 240
9 à 13 ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « KOBA INTERNATIONAL » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « KOBA INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 15 décembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 15 décembre ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « I-MAGINE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 septembre 2018.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 septembre 2018.
I.- Aux ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « I-MAGINE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
« S.A.M. BLEVINS FRANKS STRATEGIC PLANNING »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 janvier 2015 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié.
; », les mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme ... mots « il désigne les pharmaciens responsables suppléants ; ».
Sont insérés à l'article 38 de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003, modifié, susvisé, des chiffres 7, 8 et 9 rédigés comme suit ... Arrêté Ministériel n° 2019-951 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge ... 'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge d ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...