Rechercher un journal, un article
Journal n°6446
du 10 avril 1981
concernant le stationnement et la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi Saint) (p. 389).
Arrêté Municipal n° 81-20 du 27 mars 1981 relatif à la vérification des ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.097 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
internationalement reconnues en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et soumise à des obligations d’information, il n’est pas requis d’identifier les actionnaires de ... internationalement reconnues en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et soumise à des obligations d’information, il n’est pas requis d’identifier les actionnaires de ...
Journal n°2054
du 23 novembre 1897
des ler et 16 de chaque mois
RIJ`.DACTIO1N ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal ...
Journal n°6225
du 14 janvier 1977
CENT VINGTIÈME ANNÉE N° 6.22e
Le Ntiméro 130
VENDREDI, 14 JANVIER 1977
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE
PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN ...
Journal n°1759
du 19 avril 1892
, arrivée â Cannes à 5 h. 33) et le train 501 (départ de Cannes à 5 h. 46 du soir, arrivée à Nice 6 h. 23 soir) transporteront des voyageurs de toutes classes à dater du 22 avril 1892.
Nous ne pouvons que ...
Journal n°0006
du 4 juillet 1858
21 » Beau
23 5 21 5 beau
5 24 n 22 5 beau
Je ne sais quel reste de cette virginité primitive du sol se sent partout à côté de la végétation moderne, dans ce pays pittoresque. Le jeune et le ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
NIJOLÉ - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2021.
Monaco, le 22 ... -dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2021.
Monaco, le 22 ... NIJOLÉ - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°1655
du 22 avril 1890
disséminées, qui jettent des taches blanches
sur le fond bleu des eaux, et l'autre côté de la baie, au pied des montagnes, des plages célèbres, la Chapelle de Notre-Dame du Bon Voyage, au sommet d'une presqu ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Ministériel 2015-509 du 7 août 2015 approuvant le règlement d’attribution des allocations de cantine
solliciter le bénéfice de l’allocation de cantine auprès de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, les élèves appartenant à l’une des catégories ci-dessous :
1°) élèves de ... solliciter le bénéfice de l’allocation de cantine auprès de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, les élèves appartenant à l’une des catégories ci-dessous :
1°) élèves de ...
Journal n°5681
du 12 août 1966
date du 22 août -1951 portant autorisation et approbation des statuts -de la société anonyme dénommée « Société Monégasque de Construction »;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale le 5 ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
prioritaires sont informés de la vacance des appartements suivants :
— 7 bis, rue de la Colle - 1 er étage - composé de 3 pièces, cuisine, w.ç. Le délai d'affichage expire le 18 novembre 1985.
— 22, rue de ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1053 du 12 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2019-1053 du 12 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°6517
du 20 août 1982
contrat un cautionnement de 3.000,00 Francs.
Oppositions, s'il y a lieu au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 août 1982.
Signé : J.-C. REY.
BULLETIN DES ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SAM BREZZO FRERES dont le siège social est sis 22, boulevard d’Italie à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l’état des créances.
Il ... Les créanciers de la cessation des paiements de la SAM BREZZO FRERES dont le siège social est sis 22, boulevard d’Italie à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l’état des créances.
Il ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
’avis de réception.
Le greffier en chef en fait mention sur l’état des créances.
Monaco, le 22 février 2016. ... ’avis de réception.
Le greffier en chef en fait mention sur l’état des créances.
Monaco, le 22 février 2016. ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
la publication au « Journal de Monaco », le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par ... la publication au « Journal de Monaco », le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier ... par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en fait mention ... des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en fait mention ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en ... , à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en ... mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le greffier en chef en ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des ...
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-346 du 6 août 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-272 du 22 mai 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE" ;
Vu la ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-272 du 22 mai 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.841 du 27 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu les délibérations des Conseils de Gouvernement en date des 8, 15 et 22 mars 2023 qui Nous ont été communiquées par Notre Ministre d ... de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu les délibérations des Conseils de Gouvernement en date des 8, 15 et 22 mars 2023 qui Nous ont été communiquées par Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 9.841 du 27 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
neuf cent quatre-vingt-dix.
Le Ministre d'État, J. AUSSEIL.
Arrêté Ministériel no 90-235 du 22 mai 1990 autorisant la modification des statuts d'une association.
Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Contrat de gérance libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY- Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 novembre 2002,
la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE" ayant son siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monte ... Aux termes d'un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 novembre 2002,
la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE" ayant son siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monte ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 novembre 2002,
la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE" ayant son siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monte ... Aux termes d'un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 novembre 2002,
la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE" ayant son siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monte ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Renouvellement de location gérance - Première insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2007, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, dont le siège est sis à Monaco, Place du Casino, a renouvelé, pour la ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2007, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, dont le siège est sis à Monaco, Place du Casino, a renouvelé, pour la ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2007, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, dont le siège est sis à Monaco, Place du Casino, a renouvelé, pour la ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2007, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, dont le siège est sis à Monaco, Place du Casino, a renouvelé, pour la ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
saison d’été 2012, la gérance libre consentie à la S.C.S. KODERA & CIE, dont le siège est sis à Monaco, 17, avenue des Spélugues, concernant un fonds de commerce de bar restaurant exploité sous l ... saison d’été 2012, la gérance libre consentie à la S.C.S. KODERA & CIE, dont le siège est sis à Monaco, 17, avenue des Spélugues, concernant un fonds de commerce de bar restaurant exploité sous l ...
Journal n°4426
du 20 août 1942
Société, .tets qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22- juillet et 13 août 192
ART. 3, •
Lesdits Statuts devront être publiés intégralement clans le Journal de Monaco,' dan S les délais et ...
Journal n°3059
du 31 octobre 1916
.
Exploit de M- Blanchy, huissier à Monaco, en date du
22 avril 1916. Une Action entière de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 39.806.
Exploit de M ...
Journal n°4940
du 9 juin 1952
.A. », présentée par M. Li:Mis Bocca, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 2, rue des Lilas ;
• Vu l'acte en brevet reçu par 1W Louis Aureglia, notaire à Monaco, le 10 avril 1952, contenant les statuts de ladite ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2011 de l’association dénommée «GenderHopes».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2011 de l’association dénommée «GenderHopes».
Cette association ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-203 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ... ’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires.
actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la ... actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la ... Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires. ...
Journal n°0229
du 26 octobre 1862
poste en sus.
Monaco, le 26 Octobre 1862.
On dit que la gloire des armes brillait seu-le d'un éclat durable aux yeux de la multitude, trop facilement séduite par un bruyant presti-ge. L ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 813 du 21 novembre 2006 majorant le nombre
de membres du Conseil Economique et Social.
Economique Provisoire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.086 du 5 ... Economique Provisoire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.086 du 5 ...
Journal n°6526
du 22 octobre 1982
ler octobre 1982 (p. 1114).
Arrêté Ministériel n° 82-501 du S octobre 1982 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Ausonome des Retraites, au titre de l ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.086 du 5 décembre 2003 majorant le nombre
de membres du Conseil Economique et Social.
Conseil Economique Provisoire ;
Vu Notre ordonnance n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social ;
Vu la délibération du Conseil de ... Conseil Economique Provisoire ;
Vu Notre ordonnance n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0677
du 13 juin 1871
.
Sin Mois 6 id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'Éritaxce.ER les frais de poste en sus
Monaco, le, 13 Juin 18/1.
NOUVELLES LOCALES.
Nous avons été heureux d'apprendre «au milieu des désastres dont ...
Journal n°7211
du 8 décembre 1995
opérations en Principauté (p. 1454).
Arrêté Ministériel n° 95-523 du 29 novembre 1995 fixant le taux (le la contribution des employeurs et rie la Caisse des Congés Payés du Bâtiment ou 'fonds complémentaire ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-170 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie.
privées et enrôleraient des jeunes, y compris des enfants, dans la lutte armée contre le gouvernement à Mogadiscio. Les Chabab ont confirmé la présence de combattants étrangers dans leurs rangs et déclaré ... 'insurgés, tels que les Chabab, racketteraient des sociétés privées et enrôleraient des jeunes, y compris des enfants, dans la lutte armée contre le gouvernement à Mogadiscio. Les Chabab ont confirmé la présence de ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
permettre l'installation des structures de l'Automobile Club de Monaco.
Art. 4.
Du lundi 22 mai à 00 heure 01 au lundi 29 mai 2017 à 08 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
avenue de la ... permettre l'installation des structures de l'Automobile Club de Monaco.
Art. 4.
Du lundi 22 mai à 00 heure 01 au lundi 29 mai 2017 à 08 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
avenue de la ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1612 du 15 mai 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 5.
Du mercredi 22 mai à 20 heures au dimanche 26 mai 2013 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Princesse Alice ... services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 5.
Du mercredi 22 mai à 20 heures au dimanche 26 mai 2013 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Princesse Alice ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1472 du 23 avril 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
.
Art. 5.
Du mercredi 20 mai à 7 heures au dimanche 24 mai 2015 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari ... .
Art. 5.
Du mercredi 20 mai à 7 heures au dimanche 24 mai 2015 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-36 du 14 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2021-36 du 14 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°6785
du 9 octobre 1987
des Retraites;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 29 septembre 1987 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
' Le montant de la somme à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant exécutoire la Convention de Bonn relative à la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage adoptée le 23 juin ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant exécutoire la Convention de Bonn relative à la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage adoptée le 23 juin ... Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°1117
du 2 décembre 1879
fleurs.
La chapelle était toute tapissée de grandes drape. ries noires et argent ; de riches candélabres, plaças aux angles de la chapelle, des torches et un grand cierge, &inné autrefois par le Pape Pie ...
Journal n°5674
du 24 juin 1966
sanctionné et sanctionnons la loi dont la. teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 juin 1966.
ARTicLE PREMIER.
Le capital social de la Société des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
° 2003-363 du 23 juin 2003 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2001-2002 (p. 1113).
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-50 du 23 janvier 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2023/2024.
du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l’année 2023 / 2024 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 11 septembre ... Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l'année 2023 / 2024 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 11 septembre 2023
Vacances ... Arrêté Ministériel n° 2023-50 du 23 janvier 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2023/2024. ...
Journal n°7229
du 12 avril 1996
,ice (le l'Urbanisme et de la Construction (p. 594,
Ordonnance Souvetvine n" 11.913 du 2 avril 1996 ponant nomination d'un Administrateur principal au Département des Finances et de l'Economie (p. 592 ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Market Securities (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Market Securities (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Annexes 1983
du 31 décembre 1983
ANONYME dont le siège est à BALE (Suisse) - 124184 Grenzacherstrasse.
Pour : « Nouveaux dérivés de l'imidazoquinazoliné ».
Priorités Suisse des 15 août 1980 et 27 mai 1981 au même nom.
N° 1545 ...
Journal n°0464
du 5 mai 1867
Princesse de Wurttemberg ont quitté Monaco mardi dernier , se rendant directement à Stuttgart.
On lit dans le Journal de Rome :
Les fêtes. de Pâques se sont terminées le 22 au 'Soir pat le spectacle de la ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Contrat de Gérance - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
et beauté des pieds" exploité sous l'enseigne "NAIL-BOX" dans des locaux sis à Monaco, 12, rue Princesse Caroline.
Madame PACE est seule responsable de la gérance.
Monaco, le 22 septembre 2000 ... et beauté des pieds" exploité sous l'enseigne "NAIL-BOX" dans des locaux sis à Monaco, 12, rue Princesse Caroline.
Madame PACE est seule responsable de la gérance.
Monaco, le 22 septembre 2000 ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Société en Commandite Simple dénommée "Rose COSTA et Cie" - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 2 novembre 2000, et le 15 juin 2001 contenant établissement et réitération des statuts de la société en commandite simple dénommée "Rose ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 2 novembre 2000, et le 15 juin 2001 contenant établissement et réitération des statuts de la société en commandite simple dénommée "Rose ...