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Journal n°7436
du 31 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ... les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 14 janvier 2001,
de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition de photographies en noir et blanc sur le massif du Mont-Blanc de Michele Pellegrino.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA ...
jusqu'au 14 janvier 2001,
de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition de photographies en noir et blanc sur le massif du Mont-Blanc de Michele Pellegrino.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Délibération n° 2016-09 du 20 janvier 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE » présenté par le Ministre d’Etat
’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ... ’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
septembre 2022 prorogé par celui du 5 janvier 2023.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d ... septembre 2022 prorogé par celui du 5 janvier 2023.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
"COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
lesquels le fonds est exploité, consenti par la "BANQUE NATIONALE DE PARIS" au profit de Mlle Simone COMMANDEUR, pour une durée de 9 ans à compter du 1er juillet 1985, en date à Monaco du 20 avril 1977 ... lesquels le fonds est exploité, consenti par la "BANQUE NATIONALE DE PARIS" au profit de Mlle Simone COMMANDEUR, pour une durée de 9 ans à compter du 1er juillet 1985, en date à Monaco du 20 avril 1977 ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ... sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL -Première Insertion
sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ... sous-sol (E50) ; 3) un emplacement de garage au 1er sous-sol (E51) ; 4) trois emplacements de garage au 2ème sous-sol (E26, E27, E28) ; 5) un emplacement de garage au 2ème sous-sol (E29). À l ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
GPLUXE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
87 R, Case 7, du 24 septembre 2018, enregistré à Monaco le 27 septembre 2018, Folio BD 184 R, Case 5, du 25 octobre 2018, enregistré à Monaco le 30 octobre 2018, Folio Bd 8 V, Case 3, du 22 février ... 87 R, Case 7, du 24 septembre 2018, enregistré à Monaco le 27 septembre 2018, Folio BD 184 R, Case 5, du 25 octobre 2018, enregistré à Monaco le 30 octobre 2018, Folio Bd 8 V, Case 3, du 22 février ... S.A.R.L. ... GPLUXE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
"S.A.M. HOME-ELECTRIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 2003.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 2003.
I. - Aux ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Tauck Tours
du 8 au 15 juillet,
Europa Tours
du 9 au 11 juillet,
Maxima Service
du 10 au 12 juillet,
Gullivers
Japan Travel Bureau
Miki Travel
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 3 juillet ... ,
Tauck Tours
du 8 au 15 juillet,
Europa Tours
du 9 au 11 juillet,
Maxima Service
du 10 au 12 juillet,
Gullivers
Japan Travel Bureau
Miki Travel
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 3 juillet ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
EXTRAIT -
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 23 novembre 2000
laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ... laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Annexe à l'Ordonnance n° 13.996 du 18 mai 1999 - CAHIER DES CHARGES relatif
à la concession des services publics de TELECOMMUNICATION sur le territoire
de la Principauté de Monaco
réservée. Ils comprennent une offre, sur l'ensemble du territoire de la Principauté, des prestations énumérées à l'article 3 du présent cahier des charges.
Missions d'Intérêt Général
Les missions d ... réservée. Ils comprennent une offre, sur l'ensemble du territoire de la Principauté, des prestations énumérées à l'article 3 du présent cahier des charges.
Missions d'Intérêt Général
Les missions d ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
social ainsi que le numéro d’immatriculation de la Société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ... social ainsi que le numéro d’immatriculation de la Société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire.
Les contrôles officiels peuvent également être effectués sur une base ad hoc.
3. Les contrôles officiels sont réalisés à n’importe quel stade ... secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire.
Les contrôles officiels peuvent également être effectués sur une base ad hoc.
3. Les contrôles officiels sont réalisés à n’importe quel stade ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
"S.A.M. AZUR TECH" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
"VEGAYACHTS S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l’hygiène des denrées alimentaires
les procédures élaborées conformément au présent article soit à jour à tout moment ;
3) conservent tout autre document et dossier pendant une période appropriée.
Art. 6.
Les exploitants du secteur ... 9 ... les procédures élaborées conformément au présent article soit à jour à tout moment ;
3) conservent tout autre document et dossier pendant une période appropriée.
Art. 6.
Les exploitants du secteur ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-319 du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... . Celle-ci est tenue à la disposition du patient et du service médical à sa demande.
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Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe aux Ordonnances Souveraines n° 15.083 et n° 15.088 du 30 octobre 2001 -
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE REPRESSION DES ATTENTATS TERRORISTES A L'EXPLOSIF
paragraphe 3.
5. Les dispositions des paragraphes 3 et 4 sont sans préjudice du droit de tout État Partie ayant établi sa compétence conformément à l'alinéa c) du paragraphe 1 ou à l'alinéa c) du paragraphe ... paragraphe 3.
5. Les dispositions des paragraphes 3 et 4 sont sans préjudice du droit de tout État Partie ayant établi sa compétence conformément à l'alinéa c) du paragraphe 1 ou à l'alinéa c) du paragraphe ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
"ENTREPRISE GENERALE INSOBAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h,
Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ... .
Espace Fontvieille
le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h,
Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
« MONACO SHOW PRODUCTIONS »
en abrégé « MSP »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Délibération n° 2012-92 du 25 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre par la direction de la sûreté publique d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du courrier judiciaire de la sûreté publique»
’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ... ’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 26 octobre 2018.
Monaco, le 9 novembre 2018.
Le ... 'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 26 octobre 2018.
Monaco, le 9 novembre 2018.
Le Fondateur.
... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
La Semaine en Principauté
Noise, Leeps et Blah Blah.
Grimaldi Forum
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco.
Le 15 décembre, à 11 h,
Tout l'Art du Cinéma. Projection du film « Le Bal » de Ettore Scola ... Noise, Leeps et Blah Blah.
Grimaldi Forum
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco.
Le 15 décembre, à 11 h,
Tout l'Art du Cinéma. Projection du film « Le Bal » de Ettore Scola ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-603 du 27 décembre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
.) :
- atteinte localisée à un membre ou le tronc : 7 ;
- atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres : 9.
Article 3
Rééducation de la paroi abdominale
Rééducation abdominale ... traitement.
La fiche synthétique du bilan-diagnostic kinésithérapique est tenue à la disposition du patient et du service médical à sa demande.
3) Modalités de rémunération du bilan ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-147 du 14 mars 2011 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco»
mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ... mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-445 du 8 septembre 1998 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
".
A l'article 3 (Tête), dans l'inscription relative à l'examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, quatre incidences et plus, substituer le coefficient 26 au coefficient 28.
A l'article 5 ... ;
Examen radiologique du genou, cinq incidences :
24 ;
Bilan radiologique complet du genou, hors mesures, minimum six incidences :
29".
A l'article 3 (Tête), dans l'inscription relative à l ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-014 du 8 février 2006 portant fixation des tarifs 2006
de l'Affichage et Publicité gérés par la Commune.
de Gestion-Prêt
et Location du Matériel Municipal pour la Ville)
20,50 €
ETENDARD (à l'unité)
Avenue d'Ostende et Boulevard Louis II
18,50 €
TARIFS GRAND PRIX
PUBLICITE (au ... de Gestion-Prêt
et Location du Matériel Municipal pour la Ville)
20,50 €
ETENDARD (à l'unité)
Avenue d'Ostende et Boulevard Louis II
18,50 €
TARIFS GRAND PRIX
PUBLICITE (au ...