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Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux riverains dans sa section comprise entre la voie permettant l’accès en véhicule à l’ensemble immobilier des Terrasses de Fontvieille et la ... , dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux riverains dans sa section comprise entre la voie permettant l'accès en véhicule à l'ensemble immobilier des Terrasses de Fontvieille et la place du ... Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-485 du 7 février 2020 portant nomination d'un Responsable du Pôle « Occupation de la Voie Publique - Enseignes » dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-485 du 7 février 2020 portant nomination d'un Responsable du Pôle « Occupation de la Voie Publique - Enseignes » dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
:
- posséder la nationalité monégasque ;
- être âgé de plus de 21 ans et de moins de 30 ans,
- être titulaire d'un B.T.S. de comptabilité et gestion ;
- posséder une bonne maîtrise des systèmes informatiques et ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'un Comptable au Service de Gestion des Personnels.
Art. 2.
Les candidats devront remplir les ... Arrêté Municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels). ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2812 du 27 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 8 juillet 2022.
heures, la circulation des véhicules non immatriculés en Principauté est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du comité d’organisation et à ceux ... Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette suspension ne s'applique pas aux véhicules du ... Arrêté Municipal n° 2022-2812 du 27 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 8 juillet ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2616 du 17 juin 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 juillet 2019\.
sur l'avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules relevant du comité d'organisation et à ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le ... sur l'avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules relevant du comité d'organisation et à ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le ... Arrêté Municipal n° 2019-2616 du 17 juin 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux et ne s’appliquent pas aux véhicules des ... édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux et ne s'appliquent pas aux véhicules des services publics, d'urgence, de secours ... Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4253 du 15 octobre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Le mardi 19 novembre 2019, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Le mardi 19 novembre 2019, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ... Arrêté Municipal n° 2019-4253 du 15 octobre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4353 du 5 novembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le vendredi 19 novembre 2021, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le vendredi 19 novembre 2021, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un ... Arrêté Municipal n° 2021-4353 du 5 novembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4370 du 10 novembre 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le jeudi 19 novembre 2020, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le jeudi 19 novembre 2020, de 7 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ... Arrêté Municipal n° 2020-4370 du 10 novembre 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5232 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dimanche 19 novembre 2023 de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant un ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dimanche 19 novembre 2023 de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant un ... Arrêté Municipal n° 2023-5232 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4548 du 4 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le samedi 19 novembre 2022, de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le samedi 19 novembre 2022, de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ... Arrêté Municipal n° 2022-4548 du 4 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3056 du 13 juillet 2022 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’avancée des travaux et ne s’appliquent pas aux personnels du chantier, de secours ainsi qu’aux personnes dont l’accès aux bureaux se situe dans cet escalier.
Art. 3.
Les dispositions de l’arrêté municipal du ... et ne s'appliquent pas aux personnels du chantier, de secours ainsi qu'aux personnes dont l'accès aux bureaux se situe dans cet escalier.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal du 25 juillet ... Arrêté Municipal n° 2022-3056 du 13 juillet 2022 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux lorsque le phasage des travaux le rendra possible et ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours, d ... fonction du déroulé des travaux lorsque le phasage des travaux le rendra possible et ne s'appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours, d'urgence et du chantier.
Art. 8.
Les dispositions de ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Arrêté Municipal n° 2001-24 du 14 mai 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 14 mai 2001, a été transmise à S.E. M. le ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-24 du 14 mai 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-17 du 24 février 1999 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ;
Vu la ... les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-17 du 24 février 1999 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ... Arrêté Municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures. ...