Arrêté Municipal n° 2001-24 du 14 mai 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Communale :
Arrêtons :
Article Premier
Sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 18 mai 2001, les membres, titulaires et suppléants, de la Commission de la Fonction Communale, désignés ci-après :
1° | - Mlle Anne-Marie CAMPORA, Maire, Président. |
2° | - M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, |
- Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Adjoint. | |
Membres suppléants du Conseil Communal : | |
- Mme Christiane VANUCCI, Adjoint. | |
- Mme Claudine BIMA, Adjoint. | |
3° | - Membres titulaires représentant l'Administration Communale : |
- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel, | |
- le Chef du Service d'Actions Sociales et de Loisirs. | |
Membres suppléants représentant l'Administration Communale : | |
- le Secrétaire de Mairie, | |
- l'Inspecteur-Chef de la Police Municipale. | |
4° | - Membres titulaires représentant les fonctionnaires : |
- M. Marc PAULI, | |
- Mme Martine ALIPRENDI, | |
- Mme Hélène RIBOUT. | |
Membres suppléants représentant les fonctionnaires : | |
- Mme Christine GIOLITTI, | |
- M. Christophe SAMARATI, | |
- M. Jean-Marie SOLICHON. |
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 14 mai 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 mai 2001.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.