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Journal n°0822
du 24 mars 1874
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
dossier avant l'intervention d'une des sanctions disciplinaires visées aux chiffres 3 à 7 et au dernier alinéa de l'article 41.
ART. 14.
L'Administration est tenue de protéger le fonctionnaire contre ...
Journal n°4844
du 7 août 1950
2, Rue Colonel-Bellando-de-Castro, Monaco
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
(Première insertion)
Suivant acte reçu, le 18- juillet 1950, par Mo Rey, notaire sotesigné, la SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE ...
Journal n°6333
du 9 février 1979
la cessation des paiements du sieur LESENNE, gérant libre des fonds de commerce CHEZ SEPTIME, LE MATOUTOU et le BISTROT D'RO BERT, a autorisé le syndic à faite procéder à la vente aux enchères ...
Journal n°1202
du 26 juillet 1881
fond de la Méditerranée. La lettre de M. Edmond Perrier, qu'a reproduite le Journal de Monaco, nous promet des moissons inattendues. Hourrah ! nous ne serons pas battus.
L'élude de la faune des grandes ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
SHORESIDE SUPPORT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2019.
Monaco, le 1er novembre 2019.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2019.
Monaco, le 1er novembre 2019.
...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Erratum à l'extrait du Greffe Général de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, publié au Journal de Monaco du 25 novembre 2022.
Il fallait lire page 3609 :
« … dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, autorise Bettina RAGAZZONI, ès‑qualités de syndic de ladite cessation des paiements, à céder,… »
au ...
Il fallait lire page 3609 :
« … dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, autorise Bettina RAGAZZONI, ès‑qualités de syndic de ladite cessation des paiements, à céder,… »
au ...
Journal n°5467
du 16 juillet 1962
le mois de juin 1962.
Application article 24 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.057 du 21 septembre 1959.
Rang de priorité des nouveaux occupants
AFFICHAGE
22, boulevard de France 1 A
Il, avenue ...
Journal n°1827
du 8 août 1893
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
.Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADIWINISTRATION
22 ...
Journal n°4169
du 16 septembre 1937
de S. Exc. M. le Président Masaryk.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Lycée de-Gari;ons et Établissement Secondaire de Jeunes
Filles. 1
Relevé des prix des légumes et fruits.
Prix des viandes :dé boucherie ...
Journal n°0817
du 17 février 1874
- jardins.;
SAISON D'ÉTÉ.
La rade (le Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1061 du 8 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifé.
'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... 'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... Arrêté Ministériel n° 2018-1061 du 8 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE » APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2017, réitéré le 12 septembre 2017, contenant établissement des statuts de la Société à Responsabilité Limitée devant exister sous la ...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2017, réitéré le 12 septembre 2017, contenant établissement des statuts de la Société à Responsabilité Limitée devant exister sous la ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Bains de Mer / Columbus
du 16 au 20 septembre,
Ireland Fund Of Monaco.
Société des Bains de Mer
du 18 au 22 septembre,
High Performance.
Sports
Stade Louis II
le 11 septembre, à 20 h ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 4.178 du 12 décembre 1968 ;
Vu l'arrêté ministériel n» 88-357 du 22 juin 1988 autorisant la société susvisée ;
Vu ...
Journal n°3019
du 25 janvier 1916
de l'Ordre des SS. Maurice et Lazare qui lui a été conférée par S. M. le Roi d'Italie.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
M. le Chevalier Mazzini, Consul de S. M. le Roi d'Italie, vient d ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-528 du 7 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Iran.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°5999
du 15 septembre 1972
vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite Société;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ...
Journal n°2943
du 11 août 1914
fois, enfin, je viens vous dire que mon
« coeur vous accompagne dans la lutte que vous allez entreprendre aussi bien pour le salut de votre noble pays que pour la défense des idées de progrès et d ...
Journal n°1291
du 24 avril 1883
. mosaïques sur fond or, sont confiés à M. Baussan, sculpteur, qui les exécute d'après les dessins de l'architecte.
Le dallage de l'édifice est en pleine oeuvre, et des mosaïques décoreront bientôt le choeur ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires.
de suivi des dossiers ;
- Avoir le sens de la hiérarchie ;
- Être apte au travail en équipe ;
- Être capable de travailler dans un environnement clos ;
- Être attentif et rigoureux ;
- Être ... ;
- Savoir gérer une situation d'urgence et de crise ;
- Posséder des qualités organisationnelles et de suivi des dossiers ;
- Avoir le sens de la hiérarchie ;
- Être apte au ... Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°0774
du 22 avril 1873
seront rendus.
DoNNEM ItNTS .
Un An
Six Mois
Trois Mois
12 Francs . e id. 3 id.
Pour FIETRANEFER les frais de poste en sus
Illonaeo, le 22 Avril 1873.
NOUVELLES LOC A LES.
Mgr Sola ...
Journal n°2030
du 8 juin 1897
Abonnements partent des 1" et i 6 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les outrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « S.A.R.L. TOVINVEST » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
numéro 3, boulevard des Moulins, à Monaco, ont décidé, à l’unanimité, sous condition suspensive depuis réalisée, de transférer le siège social au « Monte-Carlo Palace », numéros 3, 5, 7 et 9, boulevard des ... numéro 3, boulevard des Moulins, à Monaco, ont décidé, à l'unanimité, sous condition suspensive depuis réalisée, de transférer le siège social au « Monte-Carlo Palace », numéros 3, 5, 7 et 9, boulevard des ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « S.A.R.L. TOVINVEST » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « S.A.R.L. PARNAMAS » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
numéro 3, boulevard des Moulins, à Monaco, ont décidé, à l’unanimité, sous condition suspensive depuis réalisée, de transférer le siège social au « Monte-Carlo Palace », numéros 3, 5, 7 et 9, boulevard des ... numéro 3, boulevard des Moulins, à Monaco, ont décidé, à l'unanimité, sous condition suspensive depuis réalisée, de transférer le siège social au « Monte-Carlo Palace », numéros 3, 5, 7 et 9, boulevard des ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « S.A.R.L. PARNAMAS » - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
Municipal n° 73-69 du 24 mit 1973 réglementant le stationnement des véhicules sur rote partie de la voie publique (rue de la Poste - rue Princesse Plorestine) (p. 641).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « FEÉRIES MONACO » - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - CONFIRMATION D'UN GÉRANT
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 20 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 20 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « FEÉRIES MONACO » - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - CONFIRMATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-80 du 16 février 2006 fixant le
classement des restaurants (p. 264).
Arrêté Ministériel n° 2006-81 du 16 février 2006 portant autori-
sation et approbation des statuts d ...
Journal n°4065
du 10 octobre 1935
-yard Saint-Germain. Paris (61.
4 JOURNAL DE MONACO
MUSÉE D'ANTHROPOLOGIE PRÉHISTORIQUE
Musée d'Anthropologie préhistorique fondé en f902 par S. A. S. le Prince Albert Ier pOur la conservation des ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
Me PAUL-Louis AURÉGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
suivant acte reçu par Me Auréglia, notaire à Monaco, le 23 mai 1969, M ...
Journal n°0914
du 4 janvier 1876
que laissent après elles les civilisations éteintes.
Les tombeaux sont au nombre de quatre , groupés deux à deux et placés dans le fond des vastes dépressions qui existent au sommet du mont Agel. (1 ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.228 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Secrétaire Général à la Commission Supérieure des Comptes.
Général, à la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Général, à la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.228 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Secrétaire Général à la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°1254
du 8 août 1882
nous voulons, dès maintenant, citer l'article du bulletin hebdomadaire de l'Artiste du 9 juillet 1882, sur la grande verrière qui décorera la chapelle Princière ; elle représente sainte Dévote devant le ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires.
organisationnelles et de suivi des dossiers ;
- Avoir le sens de la hiérarchie ;
- Être apte au travail en équipe ;
- Être capable de travailler dans un environnement clos ;
- Être attentive et rigoureuse ... ;
- Savoir gérer une situation d'urgence et de crise ;
- Posséder des qualités organisationnelles et de suivi des dossiers ;
- Avoir le sens de la hiérarchie ;
- Être apte au ... Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°0261
du 7 juin 1863
rendus.
Monaco, le 7 Juin 1863
Puisque nous avons déjà soulevé dans notre, dernier numéro la question des chemins de
fer, examinons un peu à vol d'oiseau aujourd'hui, quelles seront pour Monaco les ...
Journal n°6199
du 16 juillet 1976
28 et jeudi 29 juillet, de 18 à 22 hem.
Le cocktail d'inauguration, le lundi 26, en fin d'après-midi.
Le 2° rallye des voitures anciennes...
.. a été retriporté, dans la catégorie sport par ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-224 du 8 mai 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sem-Art Monaco S.A.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sem-Art Monaco S.A.M.», présentée par le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sem-Art Monaco S.A.M.», présentée par le ...
Journal n°5887
du 24 juillet 1970
à celui des « père et mère contre lequel le divorce ou la sépara« tion de corps a été prononcé, sauf décision contraire.
« Est privé de cette jouissance, jusqu'au jour « de l'inventaire des biens ...
Journal n°1520
du 20 septembre 1887
'immenses masses d'air qui s'agitent de plus en plus à mesure qu'elles avancent vers nous et donnent, une fois sur le continent, naissance à des tempêtes dont nous avons maintes fois ressenti le contre-coup.
Il ...
Journal n°6254
du 5 août 1977
des Terres Chaudes, à Menton, par acte du 29 mars 1968, relatiVernent au fonds de commerce de buvette, restaurant, Vente de vins, n° 22, rue Basse, à Monaco-Ville, a pris fin le 8 avril 1977 ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. LAUGIER & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 avril 1999,
M. Frédéric LAUGIER, en qualité d ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 avril 1999,
M. Frédéric LAUGIER, en qualité d ...
Journal n°4676
du 29 mai 1947
-Bellando-de-Castro, Monaco
Cession de Fonds de Commerce
:Première insertion)
Suivant acte reçu, le 20 mai 1947, par M° Roy, blaire' soussigné, M. Charles PARNICI-1, hôtelier„ demeurant 25, Promenade des Anglais, à Nice ...
Journal n°6115
du 6 décembre 1974
naturalisation monégasqUe tp. 1001).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrété Municipal n° 74.75 du 29 novembre 1974 réglementant temporairement le stationnement des véhicules Sur une partie de la voie publique en raison de ...
Journal n°6717
du 20 juin 1986
région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 22 décembre 1983, les salaires minima du personnel des cabinets dentaires ...
Journal n°7125
du 15 avril 1994
autorisée la modification
de l'article 8 des statuts (administration de la société) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 octobre 1993.
Ces résolutions ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
-nommé, par acte du 22 février 1973.
III. — La modification des statuts telle qu'elle a été votée par ladite Assemblée a été approuvée par Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la ...
Journal n°2384
du 15 mars 1904
GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance en date du 27 décembre 1887 constituant les bureaux des Marguilliers et le Conseil de Fabrique ;
Avons> Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE ...
Journal n°3055
du 3 octobre 1916
.
Exploit. de M' Blanchy, huissier à Monaco, en date du
22 avril 1916. Une Action entière de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 39.806..
Exploit de ...
Journal n°4924
du 18 février 1952
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no-521„du 4 février 1952 portant nomina; lion d'un fonctionnaire (p. 118).
Ordonnance Souveraine no. 522 du 4 février .1952 confirmant dans ses fonctions le 'Directeur des ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-19 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ... Arrêté Ministériel n° 2021-19 du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « RNG SQUARE »
, soit directement soit indirectement, notamment au moyen de toute franchise, et ce, à l’exclusion de toute activité et de tous jeux physiques ou virtuels portant atteinte au monopole des jeux et dans le ... , soit directement soit indirectement, notamment au moyen de toute franchise, et ce, à l'exclusion de toute activité et de tous jeux physiques ou virtuels portant atteinte au monopole des jeux et dans le ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « RNG SQUARE » ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco, le 20 novembre 2019.
Monaco, le 22 novembre 2019.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.
... des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 novembre 2019.
Monaco, le 22 novembre 2019.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHL Capital (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque)
-CARUSO, le 20 juillet 2022, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 22 septembre 2022, par acte en date du 8 novembre 2022 ;
2) Déclaration de ... -CARUSO, le 20 juillet 2022, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 22 septembre 2022, par acte en date du 8 novembre 2022 ;
2) Déclaration de ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHL Capital (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’État sur les entreprises d ... la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'État sur les entreprises d ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1103 du 23 novembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance « AIG Europe Limited » à la société « AIG Europe SA ».
exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l ... exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1103 du 23 novembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance « AIG Europe Limited » à la société « AIG Europe SA ». ...
Journal n°4945
du 14 juillet 1952
'Exercice 1952 (p. 550).
Loi no 570 du 9 juillet 1952 pértant relèvement des tarifs Judiciaires (p, 556).
Loi no 571 du 9 juillet- 1952 concernant le crédit immobilier, foncier et Inmitime (p. 556 ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
son siège, avenue des Beaux Arts, à Monaco, en date du 22 mars 1988, déposée aux minutes du notaire soussigné, le 28 avril 1988, il a été constaté qu'à la suite de diverses cessions de parts intervenues ...
Journal n°6808
du 18 mars 1988
:
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité ...