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Journal n°6435 du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20 c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90 c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40 c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80 (en francs le litre) — Par les postes de distribution ...
Journal n°6018 du 26 janvier 1973
Dame Louise, Charlotte Devalle, son épouse, née à Monaco, le 22 avril 1920, tendant à leur admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ...
Journal n°7312 du 14 novembre 1997
: - Il, boulevard Charles III - Y"' étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. Le loyer mensuel est de 4.926,15 I, Le délai (l'affichage de cet appartement court du 3 au 22 novembre 1997 ...
Journal n°6988 du 30 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.257 du 19 août 1991 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 19(i6 (p. 950). Ordonnances Souveraines n° 10.260 à n° 10.262 du 19 ...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
Résiliation Amiable et Anticipée de Contrat de Gérance - Deuxième insertion - Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Caroline, ont résilié par anticipation à compter du même jour la gérance libre concernant le fonds de commerce de "Snack bar", exploité à Monaco, 3, avenue Président Kennedy, sous l'enseigne LE STELLA ... Caroline, ont résilié par anticipation à compter du même jour la gérance libre concernant le fonds de commerce de "Snack bar", exploité à Monaco, 3, avenue Président Kennedy, sous l'enseigne LE STELLA ...
Journal n°6015 du 5 janvier 1973
» 30. 3.1971 26. 9.1967 3.10.1967 17.10.1967 8. 4.1968 9. 2.1970 1. 2.1971 17.11.1972 M. du 12. 12.1967 » 6.10.1971 • 11. 2.1969 Date d'autorisation A.M, du 14. 4.1937 Aut. du 4. 1 ...
Journal n°2347 du 30 juin 1903
Visitation) : 65 mètres. 22 1 23 1. 24 1 25 1 26 1 27 28 24.»I 22.8 24.3 I 22.7 25.8 26.» 27.5 20.» 20.» 19.9 I 21.1 22.» I 22.4 22.5 9 h. I midi 3 h. 6 h. 9 h. matin soir soir soir TEMPÉRATURE ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
figuré sur le plan référencé T.P. 3POST-PLU-2.1.11 du 19 janvier 2011 dont une expédition demeure annexée à la présente ordonnance. ART. 2. Les terrains dont il y a lieu d’acquérir le tréfonds ...
Journal n°6514 du 30 juillet 1982
). Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 26 juillet 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.122 du 22 octobre 1968 portant création d'un Comité restreint de Direction et de Coordination des Postes et ...
Journal n°5212 du 26 août 1957
Greffe du Tribunal de- MOE naco. Monaco, .le 26 août 1957. Signé: A. Sien/do,- 868 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Août 1957 Bulletin des Oppositions sur les Titres au Porteur Le Gérant : Plf3RRE ...
Journal n°4562 du 22 mars 1945
'Ordonnance du 9 décembre 1913. ART. 3. Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, au Palais de Justice, le quinze mars mil neuf cent quarante ...
Journal n°1785 du 18 octobre 1892
-chase, handicap, à réclamer), 3,000 francs. TROISIÈME Joua. - Dimanche 22 janvier PRIX DU CHEMIN DE FER (steeple-chase, handicap), 3,000 francs. PRIX BÉTHUNE (steeple-chase), 10,000 francs. PRIX DU CONSEIL ...
Journal n°4712 du 29 janvier 1948
Coret Associatiim conôMique Océanegraphique préseece FersOnnalités inanguration octetn Guglielminetti prennérès Noalles coriehiants Malitimes Brunhes Rumpler énéral Dorges Gétièral ... 610 C, — Arrêtés des 27 mars 1946 et 23 octobre 1946. Confection de themiserie-lingerie, laize 80. Prix d'achat en fabrique du tissu au mètre : 141 `9› .er da • „ e a A. — Arrêtés des 27 ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu ...
Journal n°4675 du 22 mai 1947
Ordonnance Souveraine no 3.453. du i9. mai 1947, portant nomination d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 285). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS rrété Ministériel du 14 niai 1947. nommant un Membre à la ...
Journal n°1737 du 17 novembre 1891
prochain, à l'occasion de la Sainte-Cécile, une messe en musique, à laquelle assisteront les Sociétés Philharmonique et Chorale de Monaco, sera célébrée à la Cathédrale, à 9 heures du matin. La Société ...
Journal n°1225 du 3 janvier 1882
Francs Réclames ..... 50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mole e Trois Mois . S !Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1121 du 30 décembre 1879
sur 9). 22 tireurs. Lundi 5 janvier 1880 POULE n'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 Pigeon à 26 mètres 1/2. PRIX DE LA CORNICHE. — Un Objet d'Art, ajouté à une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 `7 ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Ballinteer Benghazi Libye Number œvre Birmanie œvre œvre Birmanie œvre Birmanie ARRê MINISTé PROCé UVRE CONOMIQUES BIRMANIE Thidar Zaw Phyo Ohn Shwe Shwe Than Than Htay Kywe Nandar ... décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 ...
Journal n°6534 du 17 décembre 1982
). i1 t 3e Arrêté Ministériel n° 82-642 du 22 novembre 1982 instituant une zone interdite à la navigation (p. I eg› Arrêtés Ministériels n° 82-558 au n° 82-564 portant nomination d'agents de police ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
). Arrêté Ministériel 2009-539 du 22 octobre 2009 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la compagnie «SOCIETE SUISSE D’ASSURANCE GENERALE SUR LA VIE HUMAINE» à la société ...
Journal n°7975 du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-389 du 22 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
désignation par les Nations unies : 9.6.2010. Adresse : a) km 3 de la route de Khalaj, rue Seyyedi, Mashad 91638, Iran, b) km 4 de la route de Khalaj, au bout de la rue Seyedi, Mashad, Iran, c) boîte postale ... désignation par les Nations unies : 9.6.2010. Adresse : a) km 3 de la route de Khalaj, rue Seyyedi, Mashad 91638, Iran, b) km 4 de la route de Khalaj, au bout de la rue Seyedi, Mashad, Iran, c) boîte postale ...
Journal n°6010 du 1 décembre 1972
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 72-292 du 9 novembre• 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothmarts International Services S.A.M.» (p. 824 ...
Journal n°1434 du 26 janvier 1886
. 55 hommes d'équipage, 750 tonneaux. FÊTE DE SAINTE DÉVOTE Patronne principale de la Principauté de Monaco Mardi 26 janvier (veille de la fêle) A. 9 heures et demie du matin. — Grand'Messe l ...
Journal n°0998 du 14 août 1877
insertions iNsifirrioNS : Annonces 25 Cent. la ligne 50. Réclames On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
,38 7,60 2,18 2,36 1,96 0,46 0,00 0,00 707.914/6 Gros travaux Stade Louis II 18,26 25,25 0,03 25,22 0,03 2,99 3,58 3,44 4,68 4,41 9,11 707.924/3 Aménagement terrain de football 6,80 6,80 2,53 4,27 2 ...
Journal n°4569 du 10 mai 1945
la date du '3 mai 1945, A la requête de la dame Louisetté-Joséphine-Anna GONELLA, de nationalité française, demeurant à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, épouse du sieur A rman d ...
Journal n°4319 du 1 août 1940
réunions publiques et des réunions privées à caractère politique. Ordonnance Souveraine rapportant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine no 2.354 du 3 octobre 1939. Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°6085 du 10 mai 1974
kHz - A3J - 3 kHz : PI et F2 : 0,850 kHz. IV 4° catégorie : Stations de navires du service Mobile maritime. ART. 26. Les fréquences et les utilisations attribuées aux stations de navires sont ...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II.
dans le domaine de la tenue de caisse.   Art. 3. Sont également admises à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents ... professionnelle dans le domaine de la tenue de caisse. Art. 3. Sont également admises à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade ...

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