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Journal n°7100 du 22 octobre 1993
'Etat : 3.-C. MARQUET. Vendredi 22 octobre 1993 JOURNAL DE MONACO 1223 Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 19,93 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7141 du 5 août 1994
CoPseil prmnulguée COMMd ARQuET PROI IrAT Primiti Rectifica aFcurms ADNIINISTRATIFS consommaiion AssEmin Éri Coïu CoNerrue conomique Move Ecolc TriOunal Coirwriure Manifesunions ... scellés. 3° - La recherche et le dosage d'alcool dans le sang sont opérés par un des biologistes agréés par arrêté ministériel. Les résultats sont consignés dans une fiche "C" dont le modèle est annexé à ...
Journal n°2029 du 1 juin 1897
. Couvert, pluie 25 21.1 22.»1 19.», 18.. S E faible id. Nuageux Beau Couvert 26 22.3 24.»1 19.». 17.8 S O faible Beau id. id. 27 19.9 21.5 23.5 23.» 23 ...
Journal n°7043 du 18 septembre 1992
bains, w.-c. Le loyer mensuel est de 9.000 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 septembre 1992. - 4, chemin de La Turbie, 1 er étage à droite, composé d'une pièce, cuisine ...
Journal n°7177 du 14 avril 1995
, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 2 mai 1.995, à 9 heures du matin, sous la prévention de défaut (l'autorisation d'embauchage. Délit prévu et réprimé par les articles 1, 3, 4 ...
Journal n°6859 du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI VERSICHE RUNGS AKTIENGESELLSCHAET VERSICHERUNGS fainiliales tatut periode TECFINIQJE conomiques Gouverrement seppleants recevabi memes éduction Econome Pyschologue baccalaureat ... 'appartement suivant : — 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking. Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F. Le délai d ...
Journal n°6887 du 22 septembre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.573 du 14 ...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
, relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ; IV. Projets de modifications réglementaires : - de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ... , relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ; IV. Projets de modifications réglementaires : - de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ...
Journal n°5854 du 5 décembre 1969
Souveraine n° 4.374 au 27 novembre 1969 portant ouverture de crédit au profit de l'Administration des Domaines (p. 745). Ordonnance Souveraine n° 4.375 au 27 novembre 1969 portant nomination d'un Vicaire à ...
Journal n°5451 du 26 mars 1962
'article 3 de l'Ordonnance Organique du 9 Mars 1918; Vu la Loi n° 317, du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi; Vu les articles 53 à 55 de Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le ...
Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
pratiques religieuses constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ; 3)  supprimer les objets de culte mis à disposition commune. CHAPITRE III CONTRÔLES ET SANCTIONS Art. 37. La Direction ... Ministère d'Etat ... Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°1140 du 11 mai 1880
. DALBERA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 Mai 1880 NICE. yacht à vap. Waltes, angl., c. Niwman, passag. GOLFE JUAN. b. St-Joseph, fr., c. Raybaud, sable. ID. b. Virginie, W., c ...
Journal n°6267 du 4 novembre 1977
location des locaux à usage d'habitation , Vu Notre Ordonnance n° 1.959, du 23 février 1959, modifiée par Nos Ordonhances n° 2.469, du 25 février 1961, n° 2.827, du 9 niai 1962 et n° 3.274, du 18 janvier ...
Journal n°0914 du 4 janvier 1876
16 25 Marseille 9 2.2 3 20 6 27 9 45 9 05 ..... ..... H TEL BEAU-RIVAGE Saison d'Hiver 18 7 5-7 5 . .. ^-^ ... .......... TIR. AUX PIGEONS DE 110\ACO. Lundi 3 Janvier 1876. POULE D ...
Journal n°7302 du 5 septembre 1997
juillet 1990. Fonds Communs Paie Société Dépositaire Valeur liquidative de Placement d'agrément de gestion à Monaco au 29 ada 1997 Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C ...
Journal n°8049 du 30 décembre 2011
.587 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires (p. 2507). Ordonnance Souveraine n° 3.607 du 22 décembre 2011 ...
Journal n°1028 du 19 mars 1878
. ‘Boommomoummoimmusi CRIME DZ LA MARCHE DEC TRAIN A PARTIR D7 15 OCTOBRE 1871.— CERT= 1:1117ZË. Ligne de MARSEILLE à, MONACO et à. GÈNES. C 240 173 47 16 11 9 7 2 10 19 173 111X DES PLAGES ...
Journal n°5822 du 25 avril 1969
Voirie, et notamment son article 12 modifié et complété par la Loi no 718 du 27 décembre 1961; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, concernant l'Urbanisme, la Construction et la ...
Journal n°2007 du 29 décembre 1896
, soldat du premier Empire, parvenu aux plus hauts grades à force de courage et d'héroïsme. C'est une figure qui rappelle le général Marbot. M. Georges Ohnet n'avait pas écrit pour le théâtre depuis cinq ...
Journal n°6796 du 25 décembre 1987
. 22 - Sûreté Publique - Direction 80.248.200 Chap. 23 - Sûreté Publique - Maison d'Arrêt 3.698,500 Chap. 26 - Cultes 4.544.800 Chap. 27 - Education Nationale - Direction 4 ...
Journal n°1318 du 30 octobre 1883
» 85 » 70 11 9 7 3 41),s s) b.0 55 4) co cri a> e e es c. 10 58 » 80 11 5 45 35 » 65 » 55 11 14 11 16 11 20 11 22 11 30 11 37 5 8 5 16 5 20 5 25 e n o e o E ...
Journal n°6931 du 27 juillet 1990
.861 et no 9.862 du 18 juillet 1990 portant nominations de Conseillers à la Cour de Révision Judiciaire (p. 809 et p. 810). Ordonnance Souveraine no 9.863 du 18 juillet 1990 acceptant la démission d ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
pharmacies - 3ème trimestre 2014 (p. 1405). Tour de garde des médecins généralistes - 3ème trimestre 2014 (p. 1406). MAIRIE Avis de vacance d’emploi n° 2014-047 d’un poste de Professeur d’Alto à l ...
Journal n°1523 du 11 octobre 1887
h. 22. Train 91, de Toulon, dép. 6 h. 25 mat. ; de Nice, midi 27 ; arr. à Monaco, 1 h. 9; rà Monte Carlo, 1 h. 18. Train 5, spécial ou de luxe (voir ci-dessous). Train 481 de Cannes, dép. midi ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
conomique MITle ntoinette zteliNo BERAupo Iuit Omeus BiANct conomie Getua cARLEvARis Christiaan BOUVER FRJNOANT AUDA GillCS DLIRAND ARTJCLE BRIALY OFFKAER Kawsher AwNI AzzAm Comtnunaut ... , CONTIRNO Jean-Marie, Coitr Jean-Marie. Cote Romano, CottuNTIN Marie Thêlor, CorrA Denis, C.ota..umn Philip, CRAvi Francis. Cutturri Francis, DALmAsso François, D'Aitcy Julian Johy, DAYANDIS Walter ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
de durées d’immatriculation égales, à l’Organisme auprès duquel l’assuré a été affilié en dernier lieu. jo8218-27-mars-2015 27/03/15 10:22 Page 724 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 mars 2015 ART ...
Journal n°1466 du 7 septembre 1886
qui décéderont dans la Principauté. L'agrandissement du cimetière a permis ce pieux dessein : des cases et un ossuaire viennent d'être établis à cet effet de chaque côté de la Chapelle. Une grille en ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
ordonnance n° 3.553 du 25 novembre 2011 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction de l’Environnement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mai 2015 qui Nous a été ...
Journal n°5915 du 5 février 1971
janvier 1971 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « Compagnie d'Assurances Réunies-Vie», en abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco» (p. 104). Arrêté Ministériel n° 'i1-9 du 18 ...
Journal n°1493 du 15 mars 1887
PIGEONS DE MONACO Mardi 8 mars 1887 POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. —1 pigeon à 26 mètres. La poule d'essai a été gagnée par MM. Welbore Ellis. PRIX DE LA CONDAMINE (Handicap). — Un Objet d ...
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
recrutement n° 90-3 d'un jardinier aide-ouvrier professionnel contractuel au Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 27). Avis de recrutement no 90-4 d'un agent technique de lére classe à l ...
Journal n°1954 du 31 décembre 1895
10.8! 12.3 S 0 faible Beau 26 10.1! 12.8 Calnie Beau, nuageux Beau 27 11.2 12.3 S 0 faible Couvert, pluie di 28 e9 11.1 13.5 id ...
Journal n°6362 du 31 août 1979
, a consenti un legs particulier à PA.M.A.D.E. Monaco. Conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance souveraine n" 3.224 du 27 juillet 1964, relative à la publicité dé certains legs, M. le ...
Journal n°1449 du 11 mai 1886
, remises, beuveries, bergeries et porcherie. Le mur d'enceinte des côtés sud-est et ouest, d'une longueur de 123 mètres, a une hauteur moyenne de 9 mètres et une épaisseur de 3 mètres à sa base. La ...
Journal n°1253 du 1 août 1882
Eze c 9 1 10 » 80 » 6( Beaulieu c 11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer é 16 1 95 1 45 1 10 Nice té 0 47 5 75 4 30 3 15 Cannes c 173 21 30 16 » 11 71 Toulon e . 240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°2025 du 4 mai 1897
h. I midi 13h.1 6 h. 9 h. mat. soir soir soir 26 27 28 29 30 2 ,TEMPERATURE DE. L'AIR (Le thermomètre est expose au nord) 9h. I midi] 3 h. 16 h. 9 h. mat. I I soir soir soir 18 ...
Journal n°6581 du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ; Sur le ...
Journal n°4602 du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Sommaires 1993 du 31 décembre 1993
Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux (p. 63). Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1C.716 du 18 novembre 1992 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au "Journal de Monaco" du 27 novembre 1992 (p ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
8189- 4/09/14 15:59 Page 2010 JOURNAL DE MONACO ENSEIGNE ADRESSE COTE VAPEUR 24, boulevard Princesse Charlotte CROCK'IN 22, rue Princesse Caroline EDEN BAR 9, place d'Armes EMILIE ...
Journal n°2019 du 23 mars 1897
. Dumanoir et Lafargue. Samedi 27, à 3 heures et demie, représentation de Mlles Marie-Durand, Baréty et M. Dieudonné, Clara Soleil, comédie en trois actes par E. Gondi-net et G. de Kerdrel. Afin d ...
Journal n°8028 du 5 août 2011
27 juillet 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public (p. 1608). AVIS ET c OMMUNIQUé S MINISTÈRE D’ÉTAT Secrétariat Général - Journal de Monaco ...
Journal n°1824 du 18 juillet 1893
.5 7610. 760.»1760.» 26.1 2727.» 21.» 23.„ 76 11 57.5 57.» 56.5 56.7 57.2 26.2 26.» 24.5 23.2 22.6 72 12 56.5 55.4 54.7 54.4 55.» 2627.9 27.8 29.” 25.3 65 13 51.5 51.2 53.5 53.» 52 8! 24.8 26 ...
Journal n°8092 du 26 octobre 2012
). Ordonnance Souveraine n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination d’un Chef de Section à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 2169). Ordonnance Souveraine n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant ...
Journal n°1193 du 24 mai 1881
Irn crz czeso elen cre iczi was ofes oes cuizi zcZx aeD àCD CGD eyi ccD rrD eso ggeee CCCAC elrà CLD rrà szt àfD àtD kfD GSD eeeeee erfDercD rfD etreee IràCl CSD ... h. 43, 4 h. 15, 8 h. 15, 11 h. 08, soir. Trains venant de Nice allant à Menton. Arrivée à Monaco : 7 h. 26, n°1385, 9 h. 27, matin. 1 h. 11, 3 h. 40, 5 h. 28,1 h. 40, 10 h. 15, soir. Le train de ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 236 du 3 octobre 2005 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction de ...
Journal n°1026 du 5 mars 1878
permission d'entrer, nous visitâmes 'la maison. Après avoir traversé une première pièce nous nous trouvâmes dans une seconde où, à côté d'un lit fort propre, sbtrouvaient une longue table et des bancs. C ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
recrutement n° 2007-81 d'un Magasinier à la Régie des Tabacs et Allumettes (p. 1104). Vendredi 22 juin 2007 JOURNAL DE MONACO 1071 Avis de recrutement n° 2007-82 d'un Agent d'entretien à l'Office des ...
Journal n°8270 du 25 mars 2016
Notre ordonnance n° 3.092 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d'un Brigadier- Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°2130 du 2 mai 1899
tuberculose, qui doit se tenir à Berlin du 24 au 27 mai courant, a confié cette mission à M. le docteur Vivant, membre du Comité d'hygiène publique et de salubrité. S. Exc. le Gouverneur Général a reçu une ...
Journal n°8120 du 10 mai 2013
Salma Oueslati Kévin Guiavarch œvre Libye œvre œvre Libye ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ASHKAL Barrani œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ... ° 2013-252 du 3 mai 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (p. 757). ARRê Té S MUNIc IPAUx Arrêté ...
Journal n°1062 du 12 novembre 1878
1 5 42 7 26 9 56 3 07 5 48 7 32 10'02 5 57 7 42 10 13 3 40 6 06 8 05 10 22 6 03 9 55 10 50 10 32 soir soir soir soir soir . é PRIX DES PLACES te cl ...
Journal n°0963 du 12 décembre 1876
. Pochon, GENES. yacht à y. Willias, russe, c. Hallen, 473 1475 mixt.•Expr mat. 9 56 10 47 10 56 11 32 11 37 11 54 mat. 487 499 mixt. mixt. soir 1 20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.709 du 22 mars 2012 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat (p. 631). Ordonnance ...
Journal n°1165 du 2 novembre 1880
,4 CO . • • • . • c.) • • • -1) ."€.' 9' • • • C5 • • • • • •>•ccv • • • •• • :â ,51; o: • e...) • • ..-4 . men 575 ' 0 Go ' • o3 r, pj 0 0 (1) 1>•CD ke'DxrJ kfp OleoD C,D cre ...
Journal n°6623 du 31 août 1984
Francs Position i - année de début à 24 ans et avant 78 6.948 à 25 ans 89 7.928 à 26 ans 100 8.908 Position II. 100 8.908 Après 3 ans en position II 108 9.621 Après 3 ans en ...
Journal n°4263 du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9. 3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°4339 du 19 décembre 1940
tout faisant partie'd'un immeuble dit Giardinetto, situé nos 22,24,26 et 28, rue Emile-de-Loth, à Monaco-Ville, cadastré no' 210, 210 a et 210 b de la section C, et plus amplement désigné au dit u. te ...
Journal n°2245 du 16 juillet 1901
'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO PRINCIPAUTÉ DE MONACO T B.. .A:V" AMI 3C DE CONSTRUCTION D'UNE ROUTE ENTRE ,LE Boulevard de l'Ouest et l'Observatoire ADJUDICATION A LA MAIRIE DE ...
Journal n°6589 du 6 janvier 1984
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées, Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22,00 SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Mariage de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 2). ORDONNANCES ... 9 ...

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