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Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1941 du 10 juin 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS «SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 février 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ... assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 février 2010.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.743 du 3 mars 2016 relative à l’Aide Médicale de l’Etat
Principauté ;
2°) que le total des ressources du foyer du demandeur, calculé conformément à l’article 3, ne dépasse pas un plafond fixé par arrêté ministériel.
Art. 2.
Les frais pris en charge par l ... Principauté ;
2°) que le total des ressources du foyer du demandeur, calculé conformément à l’article 3, ne dépasse pas un plafond fixé par arrêté ministériel.
Art. 2.
Les frais pris en charge par l ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ... point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Exposition de la peintre espagnole Vanessa Valles.
JARDIN EXOTIQUE (SALLE D'EXPOSITION MARCEL KROENLEIN)
jusqu'au 31 mai,
Exposition des oeuvres du peintre "Emmanuel Bellini", tous les jours de 9 h à ... ,
Exposition de la peintre espagnole Vanessa Valles.
JARDIN EXOTIQUE (SALLE D'EXPOSITION MARCEL KROENLEIN)
jusqu'au 31 mai,
Exposition des oeuvres du peintre "Emmanuel Bellini", tous les jours de 9 h à ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-582 du 10 novembre 2003 relatif à la maintenance
et aux contrôles de qualité des dispositifs médicaux
exposant les personnes à des rayonnements ionisants autres que les dispositifs médicaux mentionnés aux paragraphes 2-1, 2-2 et 2-3.
ANNEXE III
LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX SOUMIS AU CONTRÔLE DE ... exposant les personnes à des rayonnements ionisants autres que les dispositifs médicaux mentionnés aux paragraphes 2-1, 2-2 et 2-3.
ANNEXE III
LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX SOUMIS AU CONTRÔLE DE ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
participation de groupes folkloriques.
Port Hercule
Du 9 juillet au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ... participation de groupes folkloriques.
Port Hercule
Du 9 juillet au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
et Dvorak.
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ... et Dvorak.
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
Paris.
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera ... Paris.
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
déterminées par arrêté ministériel, les établissements recevant du public, les bâtiments à usage industriel ou de bureau, les bâtiments collectifs à usage d'habitation, les constructions provisoires et les ... déterminées par arrêté ministériel, les établissements recevant du public, les bâtiments à usage industriel ou de bureau, les bâtiments collectifs à usage d'habitation, les constructions provisoires et les ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 juillet 2021 de l’association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L’ENGELIN ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 juillet 2021 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'ENGELIN ».
Cette ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
section II, sont nommés, pour trois ans, par arrêté municipal. Leur mandat peut être renouvelé à chaque terme et pour la même durée. La nomination intervient dans les vingt jours suivant le dernier jour du ... section II, sont nommés, pour trois ans, par arrêté municipal. Leur mandat peut être renouvelé à chaque terme et pour la même durée. La nomination intervient dans les vingt jours suivant le dernier jour du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
QUAI ANTOINE 1ER
du 24 au 27 septembre,
Monte-Carlo Helicopter Market
MAISON DE L ... Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
QUAI ANTOINE 1ER
du 24 au 27 septembre,
Monte-Carlo Helicopter Market
MAISON DE L ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"PROMOTION ET COMMUNICATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
immobilières se rapportant directement à l'objet social ci-dessus".
c) De modifier la valeur nominale des actions de CINQ CENTS FRANCS afin d'en permettre la conversion en euros et d'en élever le nominal à ... immobilières se rapportant directement à l'objet social ci-dessus".
c) De modifier la valeur nominale des actions de CINQ CENTS FRANCS afin d'en permettre la conversion en euros et d'en élever le nominal à ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 9 août, à 11 h,
A l'occasion de la Fête de Saint-Roman, messe en langue monégasque.
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 6 août, à 21 h 30,
Concert ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 9 août, à 11 h,
A l'occasion de la Fête de Saint-Roman, messe en langue monégasque.
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 6 août, à 21 h 30,
Concert ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
DGS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 17, avenue Albert II, c/o The Office & Co à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Éric LANTONNET.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général ... 'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 17, avenue Albert II, c/o The Office & Co à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Éric LANTONNET.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général ... S.A.R.L. ... DGS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Concours sur titre pour un poste de Dessinateur au bureau d'études
des services techniques du C.H.P.G.
) ;
- métré du bâtiment ;
Mention complémentaire aux C.A.P. et B.E.P., spécialité :
- dessinateur en construction mécanique.
Brevet de technicien, spécialités :
- collaborateur d ... ) ;
- métré du bâtiment ;
Mention complémentaire aux C.A.P. et B.E.P., spécialité :
- dessinateur en construction mécanique.
Brevet de technicien, spécialités :
- collaborateur d ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ou la recherche du dialogue avec les dieux", par Gilbert Croué, Chargé de Cours à l'Université de Nice.
FORUM - FNAC DE MONACO
le 9 mars, à 18 h,
Conférence sur les opéras : Mosé in Egitto, La ... ou la recherche du dialogue avec les dieux", par Gilbert Croué, Chargé de Cours à l'Université de Nice.
FORUM - FNAC DE MONACO
le 9 mars, à 18 h,
Conférence sur les opéras : Mosé in Egitto, La ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
La Semaine en Principauté
la direction de Nicolas Brochot.
Port de Monaco
Jusqu’au 3 janvier,
Village de Noël.
Du 9 au 16 janvier,
(les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h),
Cirque Piedon ... la direction de Nicolas Brochot.
Port de Monaco
Jusqu’au 3 janvier,
Village de Noël.
Du 9 au 16 janvier,
(les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h),
Cirque Piedon ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
COUR D'HONNEUR DU ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
COUR D'HONNEUR DU ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-691 du 20 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-187 du 1er avril 2014 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles, modifié.
« irradié » (applicable sur chaque produit) 15,26
Majoration pour transformation « réduction de volume » 23,97
Majoration pour transformation « reconstitution du sang à usage pédiatrique » 25 ... « irradié » (applicable sur chaque produit) 15,26
Majoration pour transformation « réduction de volume » 23,97
Majoration pour transformation « reconstitution du sang à usage pédiatrique » 25 ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Baglioni". Le 13 août, feu d'artifice.
du 15 au 18 août, à 20 h 30,
Spectacle avec " Mayumana ".
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PLACE DU ... Baglioni". Le 13 août, feu d'artifice.
du 15 au 18 août, à 20 h 30,
Spectacle avec " Mayumana ".
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PLACE DU ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Délibération n° 2011-47 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques», dénommé «Work-Flow - demandes de création d’activités économiques - version 1»
additionnel ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ... additionnel ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES
ETRANGERS A MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2006, les actionnaires de la "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO", ayant son siège Sporting d ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2006, les actionnaires de la "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO", ayant son siège Sporting d ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artiste-peintre française Flor.
du 3 au 20 avril, de 15 h à 20 h (sauf dimanche et jours fériés),
Exposition des oeuvres de l'artiste peintre et sculpteur plasticien corse Gabriel Diana.
ASSOCIATION DES JEUNES ... 'artiste-peintre française Flor.
du 3 au 20 avril, de 15 h à 20 h (sauf dimanche et jours fériés),
Exposition des oeuvres de l'artiste peintre et sculpteur plasticien corse Gabriel Diana.
ASSOCIATION DES JEUNES ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
BAIE DE MONACO
du 12 au 20 septembre,
les Bateaux de Tradition (voile et moteur)
CENTRE DE RENCONTRES INTERNATIONALES
ET ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 17 septembre,
Sportel 98: 9ème ... BAIE DE MONACO
du 12 au 20 septembre,
les Bateaux de Tradition (voile et moteur)
CENTRE DE RENCONTRES INTERNATIONALES
ET ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 17 septembre,
Sportel 98: 9ème ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"DAHM INTERNATIONAL S.A.M."
dont la nouvelle dénomination doit devenir "JONGERT INTERNATIONAL S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Certification LCB/FT-C - Règlement.
Certification LCB/FT-C.
3.2. Autres cas
Les personnes en poste non visées à l’article 3.1 du présent règlement doivent être inscrites par l’entreprise concernée à la première session de certification suivant ... Certification LCB/FT-C.
3.2\. Autres cas
Les personnes en poste non visées à l'article 3.1 du présent règlement doivent être inscrites par l'entreprise concernée à la première session de certification suivant ... Certification LCB/FT-C - Règlement. ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
AVIS RELATIF AUX CONCESSIONS PARAISSANT EN ETAT D'ABANDON AU CIMETIERE
possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ... possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 3 décembre 1997, l'état des concessions qui, même ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
La Semaine en Principauté
h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 2 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec ... h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 2 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec ...