Rechercher un journal, un article
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.844 du 24 juin 2003 portant nomination
d'un Adjoint au Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès.
des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Danièle ... des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Danièle ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.845 du 24 juin 2003 portant nomination
d'un Adjoint au Délégué à la Direction du Tourisme et des Congrès.
des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge PIERRYVES ... des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge PIERRYVES ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.823 du 5 juin 2003 portant nomination d'un Chef de Division à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.962 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction de l ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.962 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction de l ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.825 du 5 juin 2003 portant nomination d'un
Gestionnaire de réseau-technologies nouvelles à la Direction de l'Education
Nationale, de la Jeunesse et des Sports
-informatique au
Service Informatique du Ministère d'Etat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -informatique au
Service Informatique du Ministère d'Etat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.761 du 3 avril 2003 portant nomination du Directeur
Général auprès de la Présidence du Conseil National.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.027 du 19 septembre 2001 portant nomination du Ministre-Conseiller de l'Ambassade de Monaco ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.027 du 19 septembre 2001 portant nomination du Ministre-Conseiller de l'Ambassade de Monaco ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 243 du 24 octobre 2005 rendant exécutoire l'Arrangement administratif entre le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco et le Ministre de la Défense de la République Française, relatif à la coopération en matière d'hydrographie, de cartographie marine et d'océanographie
coopération en matière d'hydrographie, de cartographie marine et d'océanographie, ayant été signé à Paris le 19 septembre 2005, recevra sa pleine et entière exécution à compter de cette date, conformément à la ... coopération en matière d'hydrographie, de cartographie marine et d'océanographie, ayant été signé à Paris le 19 septembre 2005, recevra sa pleine et entière exécution à compter de cette date, conformément à la ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 247 du 24 octobre 2005
portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 250 du 24 octobre 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... -brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 264 du 17 novembre 2005
portant élévations dans l'Ordre de Grimaldi.
.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont élevés à la dignité de Grand-Officier de l'Ordre de Grimaldi :
- M. Charles BALLERIO, Président du ... .283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont élevés à la dignité de Grand-Officier de l'Ordre de Grimaldi :
- M. Charles BALLERIO, Président du ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 271 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de Surveillance des OPCVM monégasques
'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui ... 'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées
en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont nommés membres de la Commission de contrôle de la gestion ... en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont nommés membres de la Commission de contrôle de la gestion ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 274 du 20 novembre 2005 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
'un Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... 'un Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.707 du 4 mars 2005 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite.
. Alain SIMONNEAU, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... . Alain SIMONNEAU, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 110 du 27 juin 2005 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction du Budget et du Trésor.
titularisée dans le grade correspondant, à compter du 19 avril 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... titularisée dans le grade correspondant, à compter du 19 avril 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 564 du 29 juin 2006 portant nomination
du Secrétaire Général de la Mairie.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ...