Rechercher un journal, un article
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-296 du 4 juin 2014 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
8177_9.pdf ... fixée respectivement à « B 15 », « B 26 », « B 26 » et « B 8 ».
Art. 2.
A la deuxième partie «Chapitres de la Nomenclature» de la Nomenclature Générale des analyses et examens de laboratoire, les ... 9 ... fixée respectivement à « B 15 », « B 26 », « B 26 » et « B 8 ».
Art. 2.
A la deuxième partie «Chapitres de la Nomenclature» de la Nomenclature Générale des analyses et examens de laboratoire, les ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-121 du 18 février 2016 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement lors de cures thermales
quotient familial pour bénéficier lors de cures thermales du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement est fixé à 3.072,00 € à compter de la date de publication du présent ... quotient familial pour bénéficier lors de cures thermales du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement est fixé à 3.072,00 € à compter de la date de publication du présent ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-54 du 26 juin ... 'arrêté municipal n° 95-45 du 18 août 1995 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.709 du 27 septembre 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
du Service d'Orthopédie du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet à compter du 1er octobre 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015, susvisée, est ... du Service d'Orthopédie du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet à compter du 1er octobre 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015, susvisée, est ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A."
l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2001 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A." ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre ... Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er juin 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015, susvisée, est abrogée à compter du 1er juin 2019.
Art. 3.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
, cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ... , cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ;
Au niveau R+3 ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
, modifiée, susvisée, les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l’administration ou de ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
“S.A.M. HIRAPHARM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 octobre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 octobre ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"PRODIFAC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
:
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ... :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet :
"La recherche, la mise au point, la fabrication, le travail à façon, le conditionnement, la représentation, l'importation, l'exportation et la vente de tous ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-304 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature généraledes analyses et examens de laboratoire
virus de l'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en ... 'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en charge des ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - "S.C.S. MEOLA et Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
La raison sociale est "S.C.S. MEOLA et Cie" et la dénomination commerciale est "Vincent M.".
La durée de la société est de 50 années, à compter ... susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
La raison sociale est "S.C.S. MEOLA et Cie" et la dénomination commerciale est "Vincent M.".
La durée de la société est de 50 années, à compter ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-708 du 12 décembre 2022 fixant les modalités de passation des marchés de travaux de bâtiment et travaux publics par l'État.
)
B1
B2
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 3% à celle de l’offre (2)
1 % de l’offre (2)
B1
C, D, E
Si l’offre (1) n’est pas supérieure de plus de 6% à celle de l’offre (2 ... .0pt; height:3.0pt'>
C, D, E
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Si l'offre (1) n'est pas supérieure de plus de 5% à celle de l ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-239 du 23 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines.
concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-687 du 23 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l'État.
concours en vue du recrutement d’un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l’État (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) au Service des Prestations Médicales de l'État (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...