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Journal n°5017
du 30 novembre 1953
motorisés parmi lesquelles là Jeep de comMandernent oit avait pris place le Chef do bataillent Gilbert Villedieu, commandant le Corps des sapeurs-pompiers.
Au cours du défilé, la Fanfare et la clique du 22m ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des programmes de sensibilisation et de prévention à l'encontre des dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées ;
- Récolter des fonds qui serviront à lutter contre les ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 octobre 2017 de l'association dénommée « BE SAFE MONACO ».
Cette association ...
Journal n°2520
du 23 octobre 1906
Ordonnance du 14 octobre 1906, a nommé M. le Docteur Joseph-Ernest Vivant, délégué de la Principauté au Congrès international d'Hygiène alimentaire et d'Alimentation rationnelle, qui se tiendra à Paris du 22 ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Renouvellement de Gérance Livre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de bar-restaurant, exploité 5, rue des Oliviers, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 22.867,35 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ... de bar-restaurant, exploité 5, rue des Oliviers, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 22.867,35 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de bar-restaurant, exploité 5, rue des Oliviers, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 22.867,35 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ... de bar-restaurant, exploité 5, rue des Oliviers, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 22.867,35 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°6235
du 25 mars 1977
-Carlo, 8, rue des Géraniums, à Monsieur LE'PECHEUR, pour une dteée de 2 années à compter du 22 mars 1975, concernant un commerce d'article de cadeaux, art religieux, bimbeloterie dénommé « TROUVAILLES » sis ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.396 du 12 octobre 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l’administration communale dans les échelles indiciaires de traitement
novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l’administration communale dans les échelles indiciaires de traitement ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 18 décembre ... novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l’administration communale dans les échelles indiciaires de traitement ;
Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 18 décembre ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-107 du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°3446
du 22 janvier 1924
, hôteliers, demeurant à Dornecy (Nièvre),
Le fonds de commerce de garni et pension exploité à Monte-Carlo, 1, rue des Lilas, sous le nom de Pension, Lucie, comprenant l'enseigne, le nom commercial, la ...
Journal n°4519
du 25 mai 1944
candidatures sera close le 22 juin au soir.
Pour tous renseignements' complémentaires s'adresser aux Receveurs des Postes.
INFORMATIONS
La Cour d'Appel dans son audience du 15 mai 1944 a rendu l'Arrêt ci ...
Journal n°0012 [= 15/08/1858]
du 14 août 1858
2 heures 6 heures
8 Août 19 » 20 7 19
9 Août 20 » 22 2 21
1 0 Aoüt 18 5 20 4 19
11 Août 19 » 21 5 18
MONACO.
FÊTES DES 8 ET 9 OÛT.
Le charme d'une fête tient surtout à celui des sites où elle se passe ...
Annexes 1976
du 31 décembre 1976
classe B 29, division h). N° 1126.75.1046.
Demande déposée le t2, noYetilibr9„ 1974 par Monsieur Pierre BABOULIN, détfiedraiit a Nice (Alpes-Maritimes) - 22 bis, avenue,. Georges Ç19.4«len. ceau.
Pour ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 12, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, d'une superficie de 22,31 m² et 9,51 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.060 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour ...
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 12, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, d'une superficie de 22,31 m² et 9,51 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.060 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 27 septembre 2019.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Géraniums, 5ème étage, d'une superficie de 44 m² et 27 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1 ... publication de la présente insertion.
Monaco, le 27 septembre 2019.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Géraniums, 5ème étage, d'une superficie de 44 m² et 27 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
les visites : DAMENO IMMOBILIER - Mme Isabel Molina - 3/9, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.23.14.
Horaires de visite : sur rendez-vous.
Les personnes inscrites en qualité de ... les visites : DAMENO IMMOBILIER - Mme Isabel Molina - 3/9, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.23.14.
Horaires de visite : sur rendez-vous.
Les personnes inscrites en qualité de ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 7 juillet 2023.
OFFRE DE LOCATION
D’un studio sis 26, rue Comte Félix Gastaldi, 2ème étage, d’une superficie de 22,40 m².
Loyer mensuel : 650 € + 15 € de ... après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 7 juillet 2023.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 26, rue Comte Félix Gastaldi, 2ème étage, d'une superficie de 22,40 m².
Loyer mensuel : 650 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
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D’un studio sis 6, impasse des Carrières, 1er étage, d’une superficie de 31,17 m² et 40,62 m² de cour.
Loyer mensuel : 2.150 € + 50 € de charges.
Personne à contacter pour les ...
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D'un studio sis 6, impasse des Carrières, 1er étage, d'une superficie de 31,17 m² et 40,62 m² de cour.
Loyer mensuel : 2.150 € + 50 € de charges.
Personne à contacter pour les ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
-Carlo, 2. boulevard des Moulins, a cédé à M. Félix MEDEC1N, le fonds de commence de bar-restaurant dénommé Au Merle Blanc qu'elle exploitait à Monte-Carlo, 25, boulevard des Moulins.
Opposition, s'il y ...
Journal n°6830
du 19 août 1988
de l'Action Sanitaire et Sociale
Tour de garde des pharmaciens - 3e trimestre 1988 - Modification (p. 881).
Etat des mesures de suspension da permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le ...
Journal n°6044
du 27 juillet 1973
MUNICIPAL
Arrêté Munkipal n° 73-60 du 19 juillet 1973 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Manaco•Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 27 Met, 11, 14 et 17 août 1973 ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
' ordonnance souveraine n'' 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestances ducs aux salariés, en Vertu de l'ordonnanee-loi re 397 du 27 septembre 1944. en cas de maladie, accident, siiinernité, invalidité ...
Journal n°4122
du 5 novembre 1936
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Château de Marchais, le ...
Journal n°0499
du 12 janvier 1868
'inhalation. Bains de vapeur.
La contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents du Nord : sa température, pendant l'hiver, est la même que celle de Paris dans ...
Journal n°1135
du 6 avril 1880
Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à, Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à, Monaco, pour délibérer sur ...
Journal n°5530
du 27 septembre 1963
'Arrêté 110 63-47 du 12 septembre 1963 sur la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons le Dimanche 22 septembre 1963 à l'occasion d'Une manifestation sportive (Tour de ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Christian BOISSON Syndic Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte signé le 22 juin 2017,
la société anonyme monégasque dénommée « MONTE-CARLO LIMOUSINE » ayant siège sis au « Monte-Carlo Grand Hôtel » 12, avenue des Spélugues à Monaco a cédé ...
Aux termes d'un acte signé le 22 juin 2017,
la société anonyme monégasque dénommée « MONTE-CARLO LIMOUSINE » ayant siège sis au « Monte-Carlo Grand Hôtel » 12, avenue des Spélugues à Monaco a cédé ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Christian BOISSON Syndic - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte signé le 22 juin 2017,
la société anonyme monégasque dénommée « MONTE-CARLO LIMOUSINE » ayant siège sis au « Monte-Carlo Grand Hôtel » 12, avenue des Spélugues à Monaco a cédé ...
Aux termes d'un acte signé le 22 juin 2017,
la société anonyme monégasque dénommée « MONTE-CARLO LIMOUSINE » ayant siège sis au « Monte-Carlo Grand Hôtel » 12, avenue des Spélugues à Monaco a cédé ...
Journal n°1845
du 12 décembre 1893
TRENTE–SIXIÈME ANNÉE — N° 1845 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Décembre 1893
JOURNAL NI 0 DI ri 0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
28 juin 1932 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le pourcentage minimum de blés français que les meuniers devront, sous réserve des dispositions du § 2 de l'article ler de l'Arrêté du,27 août 1931 ...
Journal n°1119
du 16 décembre 1879
maximun de 12,000 francs. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage ...
Journal n°0170
du 8 septembre 1861
9.8
23 23 7 7 7
id.
3 21. 2'2
, It
id.
Monaco, k 8 Septembre 1861.
Des ailes, des ailes, des ailes I dit Rückert dans sa ballade; ; Des chemins, des chemins, des chemins ! Disens ...
Journal n°5118
du 7 novembre 1955
; Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO"
VENTE De FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Aureglia, notaire à Monaco, le 4 août 1955, Mme Madeleine Paule Jeanne de ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-452 du 12 septembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°5722
du 26 mai 1967
).
Ordonnance Souveraine no 3.800 du 22 mai 1967 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Tel Aviv (Israel) (p. 350).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
D IREC TION DES SERVICES JUDICIAIRES État ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4./39 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu ...
Journal n°7247
du 16 août 1996
, jus (le filais, spiritueux et liqueurs (le France applicable u compter des 1- mai et selembre /996 (p. 1183).
Communiqué er') 96-69 du 2 août /996 relatif à la rémunération minimale du personnel des ...
Journal n°4927
du 10 mars 1952
ordinaire. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint une sornme égale au dixième du capital social. Il reprend son cours si la réserve vient à être entamée.
Le solde des ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2016-3021 du 22 août 2016 réglementant le
stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des
festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti (p. 2070 ...
Journal n°0258
du 17 mai 1863
se glisse rapidement hors de cette arène ou la lutte ne pouvait le con-"'Lire qu'a la plus affreuse des morts.
•• Depuis l'établissement des concerts populaires le bourgeois de Paris a l ...
Journal n°0391
du 10 décembre 1865
conditions de l'Union Douanière et les rapports de voisinage entre Notre Principauté et la France ayant été signée , le 9 novembre 1865, par Notre Plénipotentiaire et celui de SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DES ...
Journal n°0185
du 22 décembre 1861
16 3 10 0 13
16 id
17 ei. 9. 13 1 9 3 11 1 13 2 9 9. 1 S iii.
Monaco le 22 Décembre 1861
- En cc MOMENT le conflit Anglo-Américain donne à réfléchir aux Puissances. Question de coton on d ...
Journal n°0532
du 30 août 1868
l'adhérence naturelle que produit le poids de la locomotive sur les rails latéraux, l'autre par l'adhérence supplémentaire obtenue par la pression des roues obliques et presque horizontales contre la ...
Journal n°1421
du 27 octobre 1885
poste en sas
Monaco, le 22 Octobre leib
NOU V ELLES LOCALES
•
Mercredi 4 Novembre
FÊTE NATIONALE DE LÀ SAINT-CHARLES
10 heures du matin. — Grand'Messe solennelle Pontificale. L'orchestre et la ...
Annexes 1954
du 31 décembre 1954
.244.070 aux crédits votés.
Le détail de l'emploi des fonds ressort des chiffres suivants : Crédits votés Dépensés
Mobilier - Matériel 300.000 » 287,918 »
Divers — Entretien Matériel — Assurances ...
Sommaires 1996
du 31 décembre 1996
PARAISSANT LE VENDREDI
...- •Ie d...Web a.«.
SOMMAIRE
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
PENDANT L'ANNEE 1996
J4)
„„
!Kr:.
I)ATl
des ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des Prestations Médicales de l'État et de leurs ayants droit.
établi conduit à la reprise de l'exonération du ticket modérateur.
2.2. Les syndromes myélodysplasiques (S.M.D.) :
Entrent dans le cadre des S.M.D. : les cytopénies réfractaires simples, les anémies ... à la reprise de l'exonération du ticket modérateur.
2.2\. Les syndromes myélodysplasiques (S.M.D.) :
Entrent dans le cadre des S.M.D. : les cytopénies réfractaires simples, les anémies réfractaires ... Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des ...
Journal n°0443
du 9 décembre 1866
DHERCOMIT.
BAINS DE MER CHAUDS. — SALLES D'INHALATION.
BAINS DE VAPEUR.
La contrée de MONACO, située sur le verspt des:Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents du Nord : sa température ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la
présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°5492
du 7 janvier 1963
Conseil peut autoriser les personnes auxquelles il a conféré des pouvoirs à consentir des substitutions ou des délégations de pouvoirs.
ART. 22.
Le Conseil d'Administration désigne parmi ses Membres ou ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2753 du 10 août 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show 2015
août au mardi 22 septembre 2015 et du dimanche 27 septembre au mercredi 7 octobre 2015, la circulation des riverains de l’immeuble « Le Ruscino » s’effectuera entre ses nos 4 à 14, et ce, dans ce sens ... août au mardi 22 septembre 2015 et du dimanche 27 septembre au mercredi 7 octobre 2015, la circulation des riverains de l’immeuble « Le Ruscino » s’effectuera entre ses nos 4 à 14, et ce, dans ce sens ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
GOLDEN SPORT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2020, il a été entériné la démission des fonctions de gérant de M. Dario NARGISO à compter du même jour et il a été décidé ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2020, il a été entériné la démission des fonctions de gérant de M. Dario NARGISO à compter du même jour et il a été décidé ... GOLDEN SPORT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
ELLEPI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 4, boulevard des Moulins - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 mars 2023.
Monaco, le 31 mars 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 mars 2023.
Monaco, le 31 mars 2023.
... ELLEPI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 4, boulevard des Moulins - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
réalisé.
« 3. - Une convention qui a recueilli l'agrément des autorités françaises est conclue entre l'État monégasque et la SONACOTRA. Cette convention qui est régie par le droit français, précise les ...
Annexes 1979
du 31 décembre 1979
HOFFMANN - LA ROCHE & CIE. SOCIÉTÉ ANONYME dont le siège est à Bâle (Suisse) - 124184 Grenzacherstrasse.
Pour : «Dérivés acylés».
Priorités Luxethbourg et Suisse des 3 juin 1977 et 22 mars 19/8 au même ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3161 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2013
19 novembre à 23 heures au vendredi 22 novembre 2013 à 8 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels ... 19 novembre à 23 heures au vendredi 22 novembre 2013 à 8 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
nomination dao l'Ordre de Saint-Charles (p. 488).
Ordonnance Souveraine no 3.724, du 22 Milet 1948, portant nomination d'an Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Caratiniers de S. A. S. le Prince ...
Journal n°1176
du 18 janvier 1881
, recommandée par l'autorité aux agents de la force publique à l'occasion des mauvais traitements infligés aux animaux. Le 8 de ce mois, la police a dressé procès-verbal contre un nommé Joseph G..., charretier ...
Journal n°6910
du 2 mars 1990
ET REM UNERATION
ART. 22,
Jours fériés légaux
Les salariés bénéficieront des jours fériés légaux prévus par la loi et dans les conditions réglementaires. Le repos accordé à l'occasion d'une fête ...
Journal n°4209
du 23 juin 1938
'introductiOn d'explosifs. Arrêté municipal sur la circulation.des chiens.
Arrêté municipal fixant le prix du lait.
PARTIE i NON OFFICIELLE
(Avis - Conimunications - Informations)
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...