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Journal n°1670
du 5 août 1890
.5 29.3 28.8 25.6 62.8 62.4 61.5 61.» 61.3 25.2 27.2 28.2 28.3 25.3 61.7 61.8 61.7 61.9 62.» 21.6 26.5 27.3 26.8 24.2 60.3 59.5 59... 60.1 60.4 24.3 25.8 26,8 26.9 23.4
VENTS ÉTAT D,U CIEL ...
Journal n°5304
du 1 juin 1959
de la bilirubinémie indirecte B 15 8b Bacille diphtérique B 20
22 Mesure par hématocrite de la masse glo- 8c Bacille de Bordet Gengou J3 40
bulaire et des protéines totales par 9 ...
Journal n°6384
du 1 février 1980
fixant les taux minima des salaires du personnel des Cabinets d'Avocats à compter du I" mars 1979 (p. 103).
Circulaire n° 80-07 du 22 janvier 1980 précisant la valeur du point servant au calcul de la ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
pratiques religieuses constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction ... Ministère d'Etat ... Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°1316
du 16 octobre 1883
PARIS à MARSEILLE , à MONACO , à MONTE CARLO, à VINTIMILLE et à GÈNES
ti c4'
1103
240
173
47
16
11 9 7 3
I° cl. 2e cl. 36 cl.
135 70 101 80 74 65
21 30
5 75
1 95
29 55
1 35
1 ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application
de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vendredi 27 mai 2011 JOURNAL DE ...
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
, alinéa 3, de la loi n° 455 du 27 juin 1947, les sommes provenant d'une libéralité dont l'auteur n'a pas exprimé d'intention quant à sa destination peuvent être employées pour valider les périodes d ...
Journal n°2865
du 25 février 1913
époque, est une boîte à jouer, en ivoire. La table de jeu occupe la face supérieure. Cet objet d'ivoire, unique, est couvert sur les côtés de fines sculptures, de beau style mycénien et date de 1200 ans ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
JOURNAL DE MONACO 15
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Cette marque intéresse également les classes 3, 4, 5 et 9 ...
Journal n°3254
du 15 juin 1920
), demeurant à Monte-Carlo. -
Infraction à l'Arrêté ministériel du 14. avril 1920 sur
l'éclairage public : 25 francs d'amende (par défaut).
C. C., épouse M., sans profession, née le 27 août 1877, à ...
Journal n°1568 [= n°1578]
du 30 octobre 1888
77 omnib.
1 2 3
soir
1 20
3 54
6 30
8 17
9 17
9 57
10 3
10 9 10 14 10 20 10 27 10 32 10 40 10 44 10 56
11 3
11 15 II 30 3 30 9 30 matin
2 »
11 46
11 55
12 3
12 9
12 19 12 22 12 26 12 31
12 49
1 4
matin ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
virtualisation
vmware
Handiplage
Handiplage
ENvo
SSIERS
électroniquement
Téléservice
https
teleservice
gouv
fpe
Éco
Meridien
Meridien
télécharger
gouv
conomiQue
FOLON
Anderlecht
cIAlES ...
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3, 1° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
P/ Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
Le Vice-Président du Conseil d'État
A. C kOVETTO,
Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°5164
du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956;
Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Magistrature, désignés ou élus pour
une période de quatre ans, court à compter de la
promulgation de la présente ordonnance.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et ...
Journal n°1892
du 6 novembre 1894
59
5 1
5 19
5 20
5 58
7 13
7 15
7 29
7 30
Ç arr, 12 43 t dép, 12 46
Ç arr. 12 50 t dép. 12 52
5 25
5 30
7 12
7 1'7
9 4
9 9
10 38
10 40
11 26 12 28
11 27 12 30 ...
Journal n°1053
du 10 septembre 1878
50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du. ler et du 1G de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°2375
du 12 janvier 1904
,000 mètres.
Prix d'Espous-de-Paul, haies-handicap, 5,000 fr., 2,800 mètres.
Prix de la Californie, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 mètres.
6e et dernière journée : Mercredi 27 janvier Prixde la Baie ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
en Notre Palais à Monaco, le vingt juillet
deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. BOISSON.
2868 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 novembre 2015
Ordonnance ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
SECTION 3
DU CONTROLE
ART. 9.
Les contrôles Antidopage sur les sportifs sont réalisés d'initiative par le Comité Monégasque Antidopage ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
758.5 757.8 757.1 757.» '758.» 757.9 757.» 756.9 756.2 757.1 757.» 757.» 756.» 757.2 '756.1 24.» 21.5 28.2 24.9 23.9 id. id.
18 756.7 24.5 21.6 21.5 21.3 25.1 25.2 24.9 24.3 27.9 26.3 ...
Journal n°1056
du 1 octobre 1878
.6' 7.» 24.4
22..5 .... ' .... i
2.2 .... 8.» 6.» . 5.» .... .... -.... 15.3 11.3 1.7.» 17..8 ..... 18.5 20.» 14.» .... .... .... 27.9 35.6 36 ...
Annexes 1976
du 31 décembre 1976
'exploitation du brevet à la Société dite : MONDIALC}IROME rue
Taitbout Paris (22 août 1974).
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ. MINISTÉRIEL DU 10 OCTOBRE 1975
SECTION A.
NÉCESSITÉS COURANTES DE LA ...
Journal n°6502
du 7 mai 1982
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909.
Monaco, le 27 avril 1982. •
Le Greffier en Chef :
H. CORNAOL1A-ROUFF1GNAC.
EXTRAIT
D ...
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
Industrielle» seule 15.00 F
Changement d'adresse : 0.50 F
Les Abonnements parient du I" de chaque amnios
INSERTIONS LÉGALES: 3.00 F la ligne
Téléphone 30. I9.2I
Compte Chèque Postal 30194/ - Marseille ...
Journal n°1713
du 2 juin 1891
4 11
4 16
4 22
4 31
8 10
8 17
8 25
8 31
8 37
8 46
5 17
5 23
5 29
12 27
12 37
4 20
4 26
5 39
5 42
7 47
7 50
10 40
10 46
5 38
5 41
7 11
7 16
9 3
9 ...
Journal n°1940
du 24 septembre 1895
.31 23.9 23.3
22
DATES 16 I 17 I 18 I 19 I 20 I 21 I 22 Pluie tombée: °'"‘
I TEMPÉRATURES 1Maxima 26.1 26.» I 26.5 27.1 i 25 ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
2008. Date de désignation par les Nations unies :
23.2.2001.
9. Zia-ur-Rahman Madani (alias a) Ziaurrahman Madani b) Zaia
u Rahman Madani c) Madani Saheb d) Diya’ al-Rahman Madani)
Titre ...
Journal n°1572
du 18 septembre 1888
-delà de la gare de Rove-• redo, sur la ligne de Vérone à Rotzen.
3° Pat' suite d'éboulements, la circulation des trains eSt interrompue entre Pastido et Cesano, sur la ligne Bergame-Lecco et sur une ...
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Pharmaceutiques à compter du 1"juin 1980 et du 1"juillet 1980 (p. 787).
Circulaire n° 80-71 du 9 juillet 1980 fixant le montant des salaires minima versés aux apprentis liés par contrat d'apprentissage à compter ...
Journal n°1124
du 20 janvier 1880
9 28 11 45 2 11 4 54 8 58
816 9 39 11 56 12 16 222 506 910
9 55 12 26 1 43 2 45 5 40 929
11 05 1 19 2 55 3 46 7 01 10 52
3 23 4 27 8 10 7 38 5 20
5 » 5 45 10 15 915 ...
Journal n°1346
du 20 mai 1884
57
8 59
9 6
9 10
9 16
6 18
6 23
I; 27
6 32
1 24 1 28 1 32 1 36
3 55
4 03
4 7
4 11
7 32
7 37
7 41
7 46
10 22
10 29
10 33
10 38
I arr. dép. S arr. dép.
Cabbé ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
compagnie d'assurances dénommée « Cornpagnie d'Assurances Réunies-Vie a, en' abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco (p. 104).
Arrêté Ministériel n° 71-9 agréant deux agents responsables de ...
Journal n°0868
du 16 février 1875
Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 — —
lre PAUL JULIEN Professeur de Piano
S'adresser à l'Hôtel de la Condamine, Monaco.
RESTAURANT HOTEL.RESTAERINT
DE LA VILLA DES ORANGERS DE LA CONDAMINE
TABLE ...
Journal n°6440
du 27 février 1981
quinzième mois à compter de la date de priorité.
22.3 Délai prévu à l'article 12.3)
a) Le délai prévu à l'article 12.3) est :
i) en cas d'applicatiOn de la procédure prévue aux règles 22.1 ou 22.2 c ...
Journal n°4314
du 27 juin 1940
:
A partir de la publication du présent Arrêté, le nombre de plats susceptibles de figurer sur le menu du jour est ramené à :
10 un seul hors-d'oeuvre ;
2° un seul plat de légumes ou de pâtes ;
3° un ...
Journal n°3697
du 8 novembre 1928
d'Italie, entre la place des IVIouliiis et la villa Radieuse à Monte-
La Cour d'Appel. dans ses audiences des 22 et 27 octobre 1928, a rendu les arrêts ci-après :
Appel, par lé Ministère Public et ...
Journal n°6926
du 22 juin 1990
des Fêtés de la Saint-Jean
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45'
du 20 au 26 juin,
« Le sang de la mer »
du 27 juin au 3 juillet, « Le Nil ( lère partie ...
Journal n°2993
du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
ratgeys
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l ...
Journal n°4435
du 15 octobre 1942
chaque ntôis
+3 0 M E.
MAISON SOUVERAINE
d.-Etres d'A seisiance de S. A. S. la Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés ...
Journal n°6831
du 26 août 1988
Ministériels no 88-468 et no 88-469 du 19 août 1988 autorisant des médecins à pratiquer leur art (p. 895).
Arrêté Ministériel no 88-470 du 22 août 1988 portant nomination d'une Employée de bureau stagiaire à l ...
Journal n°2174
du 6 mars 1900
'il excelle, mais encore par l'expression touchante, la vérité et l'émotion.
C'est une merveille que cette partition d'Otello, dans laquelle on reconnaît à chaque passage le caractère dominant d ...
Journal n°1506
du 14 juin 1887
jeudis et dimanches, de 3 à 6 heures de l'après-midi.
La Société Philharmonique inaugurera ses concerts d'été dimanche, sur la promenade Sainte-Barbe, de 5 à 6 heures du soir. Ces concerts auront lieu ...
Journal n°3853
du 1 octobre 1931
, dans le fonds de commerce d'hôtel, restaurant avec bar dénommé Hôtel de la Marine, qu'ils exploitaient à Monaco, boulevard Albert Ier, n° 3, et rue Caroline, n° 22.
Opposition, s'il y a lieu, en l ...
Journal n°4712
du 29 janvier 1948
Coret
Associatiim
conôMique
Océanegraphique
préseece
FersOnnalités
inanguration
octetn
Guglielminetti
prennérès
Noalles
coriehiants
Malitimes
Brunhes
Rumpler
énéral
Dorges
Gétièral ... 610
C, — Arrêtés des 27 mars 1946 et 23 octobre 1946. Confection de themiserie-lingerie, laize 80. Prix d'achat en fabrique du tissu au mètre :
141
`9›
.er da •
„
e a
A. — Arrêtés des 27 ...
Journal n°2101
du 18 octobre 1898
'expulsion ;
Merlino Ange. né à Ormea (Italie) le 3 juin 1872,, journalier, demeurant à Monaco, un mois de pri. son pour vol ;
Mazzieri Léopold, né à San Secundo Parrnente (Italie) le 9 novembre 1873, maçon à Monaco ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
2013 (p. 1566).
Erratum à l’arrêté municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013
réglementant le stationnement et la circulation des véhicules
et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
, relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ;
IV. Projets de modifications réglementaires :
- de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ... , relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ;
IV. Projets de modifications réglementaires :
- de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ...
Journal n°6004
du 20 octobre 1972
.
Les dispositions de la présente Ordonnance s'appliqüerit -au 'quartier de la Gare tel que ,décrit à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966 et au plan de zonage annexé à ladite ...
Journal n°4586
du 6 septembre 1945
Vigueur- à un délai de conservation plus
« -étendu.
« Article 9. — Toute contravention aux prescriptions
« édictées par les Articles Premier, 2,3,4,5,6 (3me alinéa),
« 7 et 8-est punie d'Une amende ...
Journal n°7019
du 3 avril 1992
Secrdtaire d'Etat
J.-C. tvIARQuer.
360 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 avril 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.507 du 27 mars 1992 autorisant un Consul général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
).
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 26 juillet 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.122 du 22 octobre 1968 portant création d'un Comité restreint de Direction et de Coordination des Postes et ...
Journal n°1842
du 21 novembre 1893
grade d'Officier de l'Ordre de Saint-Charles.
NOUVELLES LOCALES
S. A. S. le Prince Héréditaire a quitté le château de Marchais le 26 octobre, pour se rendre à Tlemcen où se trouve le 2me régiment de ...
Journal n°6395
du 18 avril 1980
anti th t 7 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les
S'"e1C` et en commandite par actions, modifiés par la de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 13.104 francs à
loi n 71 du 3 jans iet ...
Journal n°5508
du 26 avril 1963
registre d'entretien, côté et paraphé par le « Chef du Service de la Circulation, sur lequel sont notées « à leurs dates, les visites techniques ainsi que leurs réstel« tacs. Il doit y être porté les ...
Sommaires 1958
du 31 décembre 1958
'une
3 Mai 1958 Commise principale à la Direction de la Main-d'Œuyre et
des Emplois, ._._ _ ... _...._ _ ............_____..„
------
,.--' -„,
grdonnance Souveraine n° 1.779 portant ...
Journal n°2020
du 30 mars 1897
de Monaco - 1897
Dûment enregistré.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'Observatoire : 65 mètres)
22
23
21
25
26
27
28
1.1111111111.111111111^
9 h. (midi' 3 h. 6 h. 19 h.
1 ...
Sommaires 1970
du 31 décembre 1970
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.440 modifiant l'Ordonnance Souveraine no 1.447 du 28 dézembre 1956 relatiVe à l'application des Lois n°9 595 et 618 des 15 juillet 1954 et 26 juillet 1956 fixant ...
Journal n°1538
du 24 janvier 1888
: le premier jour, 5 pigeons à 26 métres; le second, 7 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1887 reculera de 1 mètre. — 3 pigeons manqués entraînent la mise hors concours.
Le premier jour ...
Journal n°1513
du 2 août 1887
données sur la promenade Sie-Barbe les 8 et 9 juin courant, par la jeunesse monégasque, à l'occasion de la Saint-Roman.
Le lundi 8 août, à 9 heures du soir, la fête sera annoncée par des salves d ...