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Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-645 du 18 décembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Club Image Monaco en abrégé CIM»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-160 du 25 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «P.E.N. Club de Monaco»
de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ... 22 ... de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.943 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... 22 ... police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
La Mairie invite la population à pavoiser à l’occasion de la Fête Nationale
A l’occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à la Principauté.
Dans cet esprit, le ... 22 ... A l’occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à la Principauté.
Dans cet esprit, le ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est ... 22 ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Arrêté n° 2010-24 du 4 octobre 2010 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
le jury sur un sujet permettant d’apprécier la culture juridique générale des candidats et leur aptitude à l’expression orale.
Chaque épreuve écrite ou orale est notée de 0 à 20. Toute note inférieure ... 22 ... le jury sur un sujet permettant d’apprécier la culture juridique générale des candidats et leur aptitude à l’expression orale.
Chaque épreuve écrite ou orale est notée de 0 à 20. Toute note inférieure ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants :
- 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.005,44 F.
- 37, boulevard de Belgique ... 22 ... de la vacance des appartements suivants :
- 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.005,44 F.
- 37, boulevard de Belgique ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Société en Commandite Simple dénommée "PENSATO & CIE"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 17 décembre 2001, modifié, par acte du même notaire, le 1er juillet 2002, réitéré le 27 mai 2003,
Mme Ursula ... 22 ... Aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 17 décembre 2001, modifié, par acte du même notaire, le 1er juillet 2002, réitéré le 27 mai 2003,
Mme Ursula ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-621 du 23 octobre 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 78-180 du 7 avril 1978 autorisant un chirurgien-dentiste à employer, en son cabinet, un opérateur-dentiste
1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un collège des chirurgiens-dentistes dans la Principauté ... 22 ... 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un collège des chirurgiens-dentistes dans la Principauté ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial et de son dépôt situés au rez-de-chaussée de la Tour Réséda sise 68, boulevard d'Italie.
suivants :
- mardi 14 mai 2024 de 14 h 00 à 15 h 00,
- jeudi 16 mai 2024 de 9 h 30 à 10 h 30.
Les candidatures devront être adressées à l’Administration des Domaines au plus tard le vendredi 7 juin ... 22 ... :
- mardi 14 mai 2024 de 14 h 00 à 15 h 00,
- jeudi 16 mai 2024 de 9 h 30 à 10 h 30.
Les candidatures devront être adressées à l'Administration des Domaines au plus tard le vendredi 7 juin 2024 à 12 ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... 22 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « CAJEC » - CESSIONS DE PARTS SOCIALES - MODIFICATIONS STATUTAIRES
déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 24 août 2018.
Monaco, le 24 août 2018.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... 22 ... déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 24 août 2018.
Monaco, le 24 août 2018.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2021.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ... 22 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Avis de recrutement n° 2006-54 d'une Secrétaire-Comptable au Centre de Presse
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Comptable au Centre de Presse, pour une durée déterminée, la période ... 22 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Comptable au Centre de Presse, pour une durée déterminée, la période ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
Avis de vacance d’emploi n° 2010-069 d’un poste de Régisseur Son à la Salle du Canton - Espace Polyvalent
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Régisseur Son est vacant à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Les conditions à ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Régisseur Son est vacant à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Les conditions à ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-700 du 18 juillet 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Ergo Versicherung Aktiengesellschaft ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Avis de vacance n° 2001-108 de deux postes de moniteurs au Mini-Club de la Plage du Larvotto.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître que deux postes de moniteurs seront vacants au Mini-Club de la Plage du Larvotto durant la période ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître que deux postes de moniteurs seront vacants au Mini-Club de la Plage du Larvotto durant la période ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Avis de vacance d'emploi n° 99-19 d'un emploi d'éducatrice de jeunes enfants
à la Halte-Garderie Municipale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi d'éducatrice de jeunes enfants est vacant à la Halte-Garderie Municipale dépendant du ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi d'éducatrice de jeunes enfants est vacant à la Halte-Garderie Municipale dépendant du ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Avis de vacance n° 2001-162 d'un poste d'employé de bureau
au Service de l'Etat-Civil
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'employé de bureau est vacant au Service de l'Etat-Civil.
Les personnes intéressées ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'employé de bureau est vacant au Service de l'Etat-Civil.
Les personnes intéressées ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Avis de vacance n° 2001-87 d'un poste d'auxiliaire de puériculture
à la Crèche Municipale de Monte-Carlo.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'auxiliaire de puériculture est vacant à la Crèche Municipale de Monte-Carlo.
Les ... 22 ...
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'auxiliaire de puériculture est vacant à la Crèche Municipale de Monte-Carlo.
Les ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... 22 ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.732 du 1er juillet 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.502 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
septembre 2021.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... 22 ... 2021.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-660 du 1er octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'arrêté ministériel n° 2018-580 du 21 juin 2018, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 2018-580 du 21 juin 2018, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-165 d'un poste de Directrice Adjointe à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Directrice Adjointe à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Directrice Adjointe à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Avis de recrutement n° 2021-124 d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
des mineurs placés au Foyer de l'Enfance. Il assure auprès du groupe d'enfants et d'adolescents, une action éducative de tous les instants, dans tous les actes de la vie quotidienne et ce, dans le ... 22 ... fonction a pour indices majorés extrêmes 298/502.
L'Éducateur est garant, dans le cadre de ses missions, de la sécurité et de la santé physique et morale des mineurs placés au Foyer de l'Enfance. Il assure ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-39 d’un poste de conducteur de travaux aux services techniques communaux
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Conducteur de Travaux est vacant aux Services Techniques Communaux.
L ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Conducteur de Travaux est vacant aux Services Techniques Communaux.
L ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-478 du 11 août 2014 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 ... 22 ... actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Avis de recrutement n° 2016-5 d’un Attaché au Service de l’Emploi relevant de la Direction du Travail
candidature datant de moins de six mois, soit électroniquement par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe, soit par courrier à la Direction des Ressources ... 22 ... candidature datant de moins de six mois, soit électroniquement par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe, soit par courrier à la Direction des Ressources ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Avis de recrutement n° 99-14 d'un(e) préposé(e)
à l'entretien au Centre de Congrès Auditorium.
suivantes :
- être âgé de 25 ans au moins ;
- présenter des références en matière de nettoyage et d'entretien de bureaux et d'installations sanitaires ;
L'attention des candidats est appelée sur le ... 22 ... suivantes :
- être âgé de 25 ans au moins ;
- présenter des références en matière de nettoyage et d'entretien de bureaux et d'installations sanitaires ;
L'attention des candidats est appelée sur le ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Avis de vacance d'emploi n° 2004-070 d'un poste de Caissière au Jardin Exotique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Caissière est vacant au Jardin Exotique.
Les conditions à remplir sont les ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Caissière est vacant au Jardin Exotique.
Les conditions à remplir sont les ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2013.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis «Villa Marina» 1bis, boulevard du Jardin Exotique, 3ème étage, d ... 22 ... jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2013.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis «Villa Marina» 1bis, boulevard du Jardin Exotique, 3ème étage, d ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Médaille du travail - Année 2004
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ... 22 ... Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - MONACO BOATYARD SERVICES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
divisé en 100 parts de 150,00 euros
Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une cession de parts sociales intervenue en date du 29 avril 2015, les associés ont décidé de modifier les articles 7 et 11 des statuts comme suit :
« Art. 7.
Capital social
Le ... 22 ... Aux termes d’une cession de parts sociales intervenue en date du 29 avril 2015, les associés ont décidé de modifier les articles 7 et 11 des statuts comme suit :
« Art. 7.
Capital social
Le ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-447 du 13 septembre 1999 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ALBINGIA" à étendre ses opérations en Principauté.
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant ... 22 ... 'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Avis de recrutement n° 98-203 d'un canotier au Service de la Marine.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de canotier va être vacant au Service de la Marine à compter du 3 février 1999.
La durée de l ... 22 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de canotier va être vacant au Service de la Marine à compter du 3 février 1999.
La durée de l ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Avis de recrutement n° 2008-75 d'un Garçon de bureau au Ministère d'Etat
'études équivalent au premier cycle de l'enseignement du second degré ;
- être apte à assurer le service du courrier et à porter des charges ;
- être titulaire du permis de conduire de la catégorie "B ... 22 ... 'études équivalent au premier cycle de l'enseignement du second degré ;
- être apte à assurer le service du courrier et à porter des charges ;
- être titulaire du permis de conduire de la catégorie "B ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Avis de recrutement n° 98-198 d'un ouvrier polyvalent au Service de l'Aviation Civile.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier polyvalent sera vacant au Service de l'Aviation Civile à compter du 6 février 1999.
La durée de l ... 22 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier polyvalent sera vacant au Service de l'Aviation Civile à compter du 6 février 1999.
La durée de l ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-173 du 21 mars 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ECOUTE-CANCER-RECONFORT"
des statuts de l'association dénommée "ECOUTE-CANCER-RECONFORT" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 16 janvier 2008.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ... 22 ... des statuts de l'association dénommée "ECOUTE-CANCER-RECONFORT" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 16 janvier 2008.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.197 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux ... 22 ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 646 du 10 août 2006 portant nomination d'un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... 22 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 851 du 18 décembre 2006 portant nomination
d'un membre du Comité Supérieur d'Urbanisme.
remplacement de M. Maurice GAZIELLO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... 22 ... remplacement de M. Maurice GAZIELLO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 65 du 17 mai 2005 portant nomination d'un Commissaire Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
.
Cette nomination prend effet à compter du 1er mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... 22 ... .
Cette nomination prend effet à compter du 1er mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-643 du 27 octobre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-278 du 26 mai 2014 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ... 22 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-658 du 28 décembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-839 du 26 décembre 2008 autorisant un médecin biologiste à exercer son art dans un laboratoire d’analyses de biologie médicale
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l ... 22 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.400 du 4 août 2011 portant nomination du Proviseur-Adjoint au Lycée Albert 1er
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du ... 22 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-158 du 25 février 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février deux ... 22 ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février deux mille vingt-et-un.
Le ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.761 du 25 janvier 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.271 du 6 juillet 2009 relative à la détermination du taux de l'usure.
Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... 22 ... Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ... 22 ... TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-772 du 17 novembre 2020 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille, à compter du 1er octobre 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... 22 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 528 du 27 mai 2006 portant nomination
au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles
'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... 22 ... 'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-264 du 16 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur à temps partiel
1938 portant réglementation de l'exercice de l'art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu la requête formulée par le Docteur Christian Calmes, Chirurgien-dentiste ;
Vu l'avis émis par le ... 22 ... 1938 portant réglementation de l'exercice de l'art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu la requête formulée par le Docteur Christian Calmes, Chirurgien-dentiste ;
Vu l'avis émis par le ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-483 du 15 septembre 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
«Pharmacie du Jardin Exotique» ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de ... 22 ... «Pharmacie du Jardin Exotique» ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.717 du 20 avril 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 portant application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation
sont définies par arrêté ministériel».
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... 22 ... sont définies par arrêté ministériel».
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.804 du 18 novembre 1998 accordant la Médaille d'Honneur.
Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ... 22 ... concernant la Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 442 du 28 février 2006 portant nomination du Secrétaire
Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.
'ordonnance souveraine n° 3.717 du 23 décembre 1966 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.757 du 27 février 1967 instituant un Conseil des Ordres honorifiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.294 du 22 janvier 1998 ... 22 ... 'ordonnance souveraine n° 3.717 du 23 décembre 1966 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.757 du 27 février 1967 instituant un Conseil des Ordres honorifiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.294 du 22 janvier 1998 ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-256 du 27 avril 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ... 22 ... publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-615 du 4 novembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-39 du 19 janvier 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Urologique)
publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ... 22 ... publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Avis de recrutement n° 2015-60 d’un Commis de Cuisine au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
;
- maîtriser la langue française (lu, écrit, parlé) ;
- une expérience dans le domaine de la restauration collective serait appréciée.
L’attention des candidat(e)s est appelée sur les contraintes horaires ... 22 ... ;
- maîtriser la langue française (lu, écrit, parlé) ;
- une expérience dans le domaine de la restauration collective serait appréciée.
L’attention des candidat(e)s est appelée sur les contraintes horaires ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-207 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe au Conseil National.
;
- faire preuve de discrétion et de disponibilité.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront accepter les contraintes horaires liées à l'Institution et à l'emploi.
ENVOI DES DOSSIERS ... 22 ... ;
- faire preuve de discrétion et de disponibilité.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront accepter les contraintes horaires liées à l'Institution et à l'emploi.
...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-707 du 8 novembre 2021 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... 22 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...