Ordonnance Souveraine n° 528 du 27 mai 2006 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernie ECCLESTONE, Président de la Formula One Management (F.O.M.), est nommé Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
P. NARMINO.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernie ECCLESTONE, Président de la Formula One Management (F.O.M.), est nommé Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
P. NARMINO.