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Journal n°4341
du 2 janvier 1941
Révision judiciaire pour 1941..
Arrêté Ministériel - fixant le prix de vente au détail des Pommes , de table. .
• Arrêté Ministériel fixant le prix de vente des oeufs. A'rrêté Ministériel fixant le prix ...
Journal n°1211
du 27 septembre 1881
aucun sinistre à déplorer ; nous avons pourtant ressenti le contre-coup des tempêtes générales. Mercredi soir, un orage açcems. pagné d'une forte pluie a mis en fuite les auditeurs du Concert de Monte ...
Journal n°3270
du 5 octobre 1920
CharnbonFeugerolles (Loire), a acquià de M. Charles ORECCHIA, restaurateur; demeurant à Monacb, quartier de Monte Carlo', rue des Oliviers, n° 4, le fonds dé commerce de restaurant, bar et chambres meublées, que le dit ...
Journal n°5597
du 2 janvier 1965
gérance libre du fonds de commerce de bar, pâtisserie, glacier confiseur, connu sous le nain de « CRISTAL » sis à Monte-Carlo, 9 avenue des Spélugues, à Madame Ida BENGHI, sans profession, épouse de ...
Journal n°3762
du 16 janvier 1930
.<
S.'Exc. .Ministre de Monaco auprès deS.'M..leRoi d'itàlie, M. Gouge, l'Amiral' Rota; mis, par.
le Gouvernement "italien -à la disposition. 'Prineé,
pendant Soi:séjour a-Rome, et1VL,Sauvage, lier ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
recrutement d'un conducteUr au Service des Travaux Publics (Voirie) (p. 963).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 81 du 21 octobre 1960 réglementant la eircu. lotion et le stationnement le Dinianche 23 ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-585 du 29 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°1060
du 29 octobre 1878
. Le fond de la plage, ainsi qu'a Iron_ vile est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains stir la plage > appartements tenfetatitl4es, pensions pour familles à des prix ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-374 du 10 juin 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2016 et de la Fête de la Musique 2016
, du samedi 25 juin 2016 à 11 heures au dimanche 26 juin 2016 à 2 heures ainsi que le dimanche 26 juin 2016 de 11 heures à 22 heures :
• La circulation des véhicules autres que ceux participant au ... , du samedi 25 juin 2016 à 11 heures au dimanche 26 juin 2016 à 2 heures ainsi que le dimanche 26 juin 2016 de 11 heures à 22 heures :
• La circulation des véhicules autres que ceux participant au ...
Journal n°1494
du 22 mars 1887
sus
llossateo, le 22 Mars 1S S7
•^^^^•••
Le Prince a reçu la lettre par laquelle S. M. le Roi des Des Hawaï notifie à Son Altesse Sérénissime le décès de S. A. R. la Princesse Likéliké, sa soeur ...
Journal n°1199
du 5 juillet 1881
l'ÉTRANGER les trais de poste en sus
chargé d'affaires de Son Altesse Sérénissime, leurs compliments et leurs excuses.
Le soir, à la légation de Monaco, réception des hommes et des dames du Corps ...
Journal n°6418
du 26 septembre 1980
OROONNANCE SOUVERAINE.
Ordonnance Souveraine n° 6,921 du 22 septembre 1986 concernant la réglementation des véhicules publics (p. 1006).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 80-427 du 8 septembre ...
Journal n°3119
du 25 décembre 1917
'Observatoire, villa Bulgheroni, comprenant : la clientèle ou achalandage, les objets mobiliers, les marchandises et le droit au bail des lieux où s'exploite le dit fonds.
Cette vente aura lieu sue le.mise à prix de ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1049 du 12 décembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « A.P.D.A.B. - Association pour la Promotion et le Développement de l'Accordéon et du Bandonéon ».
Premier.
L'association dénommée « A.P.D.A.B. -Association pour la Promotion et le Développement de l'Accordéon et du Bandonéon » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises ... Premier.
L'association dénommée « A.P.D.A.B. -Association pour la Promotion et le Développement de l'Accordéon et du Bandonéon » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises ... Arrêté Ministériel n° 2019-1049 du 12 décembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « A.P.D.A.B. - Association pour la Promotion et le Développement de l'Accordéon et du Bandonéon ». ...
Journal n°0975
du 6 mars 1877
connexe à un semblable délit l'attentat contre la personne du Chef d'un Etat étranger ou contre celle des membres de sa famille, lorsque cet attentat constituera le fait soit de meurtre soit d ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 79ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
.
Art. 5.
Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures 00, la circulation des véhicules est interdite avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis ... .
Art. 5.
Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures 00, la circulation des véhicules est interdite avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis ...
Journal n°3789
du 17 juillet 1930
, rue des Ecoles, le fonds de commerce de vente, achat, exposition d'automobiles avec faculté de garer ses voitures, exploité à Monaco, 23, boulevard Albert Ier et connu sous le nom d'Automobile Palace ...
Journal n°3135
du 16 avril 1918
, présidente de la Croix Rouge de Monaco.
PARTIE OFFICIELLE
No 2639. ALBERT P"
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Vu les ...
Journal n°6394
du 11 avril 1980
- Fonds de Réserve
Répitrtition des bénéfices
ART. 21.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Par exception, le premier exercice comprend le temps écoulé ...
Journal n°0773
du 15 avril 1873
composé de 22 wagons, chargé de charbon de t,,erre.e en, formation au haut dé la rampe de la gare de St-,Charles, et lancé à toute vapeur n'ayant pu être arrêté à temps, s'est violetriment heurté contre le ...
Journal n°5885
du 10 juillet 1970
capital (État «D ») (équipement et investissements).
ART. 3.
L'excédent des dépenses sur les recettes sera couvert par un prélèvement sur le fonds de réserve constitu tionnel dont le montant sera fixé ...
Journal n°6834
du 16 septembre 1988
1988 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
A l'occasion du « 5e Meeting Européen Capri Club » organisé par ,'Écurie Monaco :
— le stationnement des véhicules est interdit les jeudi 22 et vendredi 23 ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
).
Ordonnance Souveraine n° 8.645 du 23 juin 1986 admettant, sur sa demande, un militaire dans le corps des Sous-Officiers de carrière (p. 629).
Ordonnance Souveraine n° 8.646 du 23 juin 1986 portant nomination ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Souverain, par te Comité municipal des fêtes qu'il convient do féliciter sans réserve — s'est clôturée le 22 août par une représentation exceptionellement ...
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
taux minima des salaires du personnel des Maisons d'éditions à 'compter. du 1,'"juillet 1979 (p. 766).
Circulaire n° 79-67 du 17 juillet 1979 fixant le montant les salaires minima versés aux apprentis ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
PCM AVOCATS - PASQUIER-CIULLA & MARQUET ASSOCIES,
2, rue de la Lüjerneta - Monaco
«S.A.R.L. ESPACE MIRAGE» Société Anonyme à
Responsabilité Limitée au capital de 300.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
Spélugues, 98000 Monaco, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 avril 2009, Folio 1372, case 3, M. Alain CELHAY, commerçant, domicilié Via Senago - Pazzalo, 6912, Suisse, a fait apport à ladite ... Spélugues, 98000 Monaco, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 avril 2009, Folio 1372, case 3, M. Alain CELHAY, commerçant, domicilié Via Senago - Pazzalo, 6912, Suisse, a fait apport à ladite ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
«S.A.R.L. ESPACE MIRAGE»
Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 300.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
PCM AVOCATS
PASQUIER-CIULLA & MARQUET ASSOCIES
2, rue de la Lüjerneta - Monaco
Spélugues, 98000 Monaco, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 avril 2009, Folio 1372, case 3, M. Alain CELHAY, commerçant, domicilié Via Senago - Pazzalo, 6912, Suisse, a fait apport à ladite ... Spélugues, 98000 Monaco, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 avril 2009, Folio 1372, case 3, M. Alain CELHAY, commerçant, domicilié Via Senago - Pazzalo, 6912, Suisse, a fait apport à ladite ...
Journal n°5543
du 27 décembre 1963
Arrêté Ministériel n° 63-296 du 3 décembre 1963 fixant k montant maximum annuel de l'alloeation pour conjoint servie Par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l ...
Journal n°0778
du 20 mai 1873
du 25 avril, M. Aristide-François-Joseph Bertora a été nommé Secrétaire des Commandements de Son Altesse Sérénissime, en remplacement de M. Louis-Florestan Myionnet, décédé.
Le portail de St ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPAGNIE POUR LA GESTION DES AFFAIRES MARITIMES ET INDUSTRIELLES » en abrégé « COGEMA » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
pertes nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds ... pertes nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds ... Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPAGNIE POUR LA GESTION DES AFFAIRES MARITIMES ET INDUSTRIELLES » en abrégé « COGEMA » (Société Anonyme ...
Journal n°4609
du 14 février 1946
concernant le Statut du Personnel de l'Office précité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 18-22 janvier 1946 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mile Scotto Marie, Surveillante à l'Office des ...
Journal n°0928
du 11 avril 1876
des plus paisibles de la' Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°1123
du 13 janvier 1880
) ;
28 prix, M. le baron de Saint. Trivier (6 sur 75. '33 tireurs.
GRANDS CONCOURS INTERNATIONAUX Des 14, 17, 19, 20, 22 et 24 Janvier 1880
1,r jour, Mercredi 14 Janvier
GRANDE POU LE D'ESSAI
Un ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a été prévu un cautionnement de 24.000 F, soit 3.658,78 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H ... a été prévu un cautionnement de 24.000 F, soit 3.658,78 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H ...
Journal n°5261
du 4 août 1958
pour l'exécution des décisions du conseil d'administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ...
Journal n°4162
du 29 juillet 1937
contre-visite par un médecin désigne par lui, et, en cas de désaccord. 'par un troisième médecin dés; gné par les dmix premiers. -
Le fonctionnaire:* employé ou agent aura droit. pendant la durée de sa ...
Journal n°4793
du 15 août 1949
DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons, la Lot dont la teneur suit (lue le ConseltNational a adoptée dans 'sa Séance du 13 Juillet 1949.
ARTICLE PREMIER
Le taux des amendes prévues par les ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Baie de Monaco
Le 5 septembre,
Régate du Rendez-vous de Septembre des Assureurs, organisé par le
Yacht Club de Monaco.
Du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30,
20ème Monaco Yacht Show ...
Journal n°6048
du 24 août 1973
compter du 15 juin 1973, d'un fonds de commerce de chemiserie, etc... exploité au rez-de-chaussée de l'immeuble portant le n° 40, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Audit acte il a été prévu un ...
Journal n°0417
du 10 juin 1866
'éloigne de toute issue.
4..). Vair le Journal de Monaco des 22, 29 avril 6, 13, 2.0 et 27 mni.
cloreher à reconnaltre le nombre d'arbres et d'arbustes exotiques qui remplissent les massifs, disposée avec ...
Journal n°1649
du 11 mars 1890
'en approcha au prix des plus grands efforts ; mais la mer, démontée, ne permettait pas de mettre les canots à la mer, et on dut stopper contre la tartane, où cinq matelots gisaient abattus par le froid et la ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
redevances et taxes ,téléPhoniques perçues par l'Office des Téléphones. (p. 459).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 64-28 du 17. juin 1964 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ...
Journal n°6293
du 5 mai 1978
Ivionaco.
Le jeudi 27 avril S.A.S. le Prince Souverain
qui.étaii accompagné de S.A.S, la.Princesse Antdiriét te a offert un déjeuner au PalaiS Princier eti l'honneur des Membres du Conseil d ...
Journal n°2180
du 17 avril 1900
des poissons venus des grands fonds tendent de leur côté, à prouver que la pression joue dans les accidents sus-énoncés le rôle primordial.
A la suite de la séance scientifique, un dîner, auquel Son ...
Journal n°0425
du 5 août 1866
dans le deuil, il laisse couler des pleurs.
Cependant, dans le fond de la voiture, il y avait quelqu'un qui offrait un visage triste et boinkur ; inalg,.é 1;1 réserve imposée par sa p •é,enve et in,11 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-180 du 4 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑157 du 21 mars 2024 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ».
1.500 euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 99‑546 du 22 novembre 1999, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l ... .500 euros.
Art. 3.
L'arrêté ministériel n° 99‑546 du 22 novembre 1999, susvisé, est abrogé.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent ... Arrêté Ministériel n° 2024‑157 du 21 mars 2024 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ». ...
Journal n°1220
du 29 novembre 1881
? présentant des corsages courts, des jupes à plis harmonieux et lâches au lieu d'être serrées en fourreau contre le corps, au point de ne pas permettre de marcher à celles qui les por- , tent. 'Très courte par ...
Journal n°0668
du 11 avril 1871
seront refusés, — Les manuscrits non insérés seront rendus,
Monaco, le 11 Avril 1871.
L'état de S. A. S. Madame la Princesse-Mère continue à donner des inquiétudes que cause surtout la grande ...
Journal n°2812
du 27 février 1912
donnée au Palais du Gouvernement par S. Exc. le Ministre d'État et Mme Flach.
Prestation de serment d'un Avocat-défenseur.
Etat des condamnations prononcées par le Tribunal Correctionnel.
LA VIE ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier.
devront être reçus par courrier ou par mail ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux (8 h 30 - 16 h 30) au Service Animation de la Ville, au plus tard le lundi 22 mai 2023.
...
Dans le cadre des animations estivales 2023, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées ... Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier. ...
Journal n°1053
du 10 septembre 1878
de Nionaeo, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
HIGHLIGHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 52.500 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille « Le Coronado » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 mai 2019, les associés ont décidé de modifier l'objet social de la société et, par voie de conséquence, l'article 2 des statuts de la ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 mai 2019, les associés ont décidé de modifier l'objet social de la société et, par voie de conséquence, l'article 2 des statuts de la ... HIGHLIGHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 52.500 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille « Le Coronado » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°5843
du 19 septembre 1969
'Assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société;
Vu le procès-verbal de ladite. Assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 1969;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°6099
du 16 août 1974
autorisée la modification de l'article 10 des statuts (administration de la société), résultont des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 avril 1974.
Arr. 2.
Ces ...
Journal n°1079
du 11 mars 1879
loterie au profit de l'Orphelinat des jeunes filles aura lieu le 17 et le 18 du courant, à 2 heures du soir, dans une salle de l'établissement, rue de Lorraine, 22.
Les perSonnes charitables qui désirént ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Fern Advisors Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, numéro 2021-311 du 22 avril 2021.
III.- Le brevet original des statuts, susvisés, portant mention de leur approbation, ainsi qu'une ampliation de l ... 'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Fern Advisors Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°1273
du 19 décembre 1882
vert-bouteille, orné d'une branche de lilas blanc, d'une exactitude et d'une légèreté inouïes ; un plat fond brun : une grecque entoure le fond, des ornements à jour forment le bord ; enfin, un superbe ...
Journal n°2158
du 14 novembre 1899
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°6693
du 3 janvier 1986
organismes de radiodiffusion.
ART. 22.
Les Etats contractants se réservent le droit de prendre entre eux des arrangements particuliers, en tant que ces arrangements conféreraient aux artistes interprètes ...