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Journal n°6104
du 20 septembre 1974
'Azur à la Riviera Italienne, fréquentée pendant la saison balnéaire par des centaines de milliers de touristes venus de toute l'Europe et du monde. C'est ainsPqu 'à été formé le Projet RAMOGE de lutte ...
Journal n°6300
du 23 juin 1978
décembre 1977 et suivant acte reçu par Me Crovetto, le 22 décembre 1977 ladite société « FLORIDA » a renouvelé audit Monsieur SAS-SARI), la gérance dudit fonds de commerce 'pour une durée de une année à ...
Journal n°0161
du 7 juillet 1861
-20 0 20 0 20 8 20 8
‘22 23
9
Chaleur moyenne dela semaine 23, 6.
Monaco, le 7 Juillet 1861.
Il s'agit de préciser les situations et de s'en-tendre; A plus d'un convalescent la ...
Journal n°5342
du 22 février 1960
.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre MiniStre d'État sont
182 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Février 1960
chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
de Fonds de Commerce
(Deuxième Insertion)
Suivant acte reçu par Me Eymin, notaire soussigné, le 22 avril 1933, enregistré, M. LouiS-Albert BARELLI, entrepreneur de 'menuiserie, demeurant et ...
Journal n°5706
du 3 février 1967
punie d'une amende de 12à22F.s
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES.
Etude de feu Ma Louis AUREGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — Moffl-Cmum
ATTRIBUTION DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires
non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 22 février 2002, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 22 février 2002, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée ...
Journal n°1459
du 20 juillet 1886
étrangess
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
.4111^-
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à ...
Journal n°5057
du 6 septembre 1954
décembre 1937 et 30 novembre 1950, sur la Circulation Routière
Vu nos Arrêtés des 16 novembre 1949, 5 avril et 9.juillet 1951, 17 juillet, 4 octobre, 10 novembre et. 22 décembre 1952, 9 janvier 1953 et 13 ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
'Inspecteur Principal à la Direction de la Sûreté Publique à compter du 22 novembre 1996.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Nôtre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°5648
du 24 décembre 1965
Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte, effectuée, suivant acte aux minutes de l'Étude de Me Louis Aureglia, du 9 décembre 1965, le fonds de commerce de vente de cartes postales, photographies ...
Journal n°0617
du 19 avril 1870
'argent et de vermeil seront décernées aux vainqueurs, par un jury composé des sommités musicales de Marseille et de Paris.
Les Pètes commenceront le 22 mai et se termineront le -29 par la distribution ...
Journal n°1921
du 14 mai 1895
partent des i". et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont inséres•dans le journal ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Prestation de serment de M. Alain Guillou, Directeur des Services Judiciaires (p. 1442).
S.A.S. le ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-183 du 25 mars 2011 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public.
(traitement mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ... (traitement mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ...
Journal n°2438
du 28 mars 1905
du soir.
Dans ses audiences des 22 et 23 mars tooe, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Ghersi, Antoine-CelioItalo. né à Gènes (Italie) le 14 octobre 1861, ingénieur ...
Journal n°1432
du 12 janvier 1886
protégée contre le contact de la solution (le chlorure, soit à cause de la nature de leurs membranes cellulaires. Des roses, des jasmins, des tubéreuses ne se sont desséchées qu'en certains points.
« Des ...
Journal n°5444
du 5 février 1962
.
De nombreuses manifestations avaient été organisées en l'honneur des participants au rallye et des délégués des différents automobile-clubs. C'est ainsi que, jeudi 25, à partir de 22 heures, le ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3049 du 5 octobre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du lundi 22 octobre, à 19 heures ... de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du lundi 22 octobre, à 19 heures ...
Journal n°4303
du 11 avril 1940
.rin ; -„-. ,
Yu le -diplôme de,Docteur, en:Médecine' délivré le
10 mars 1928 par l'Université,de Genève ;
Vu les délibérations du Conseil de Gouvernement
des', 13, février!,1940 it 22
Vu le procesiverbai ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
sur le chantier de la «Tour ODEON», les dispositions suivantes concernant le stationnement et la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 22 août à 00 heure 01 au samedi 25 août ... sur le chantier de la «Tour ODEON», les dispositions suivantes concernant le stationnement et la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 22 août à 00 heure 01 au samedi 25 août ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La racle de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°1213
du 11 octobre 1881
, à la
Villa Carmen - Monte Carlo
EN TOTALITÉ
Avenue Florestine, au coin de la rue Caroline
CONDAMINE - MONACO 0 32 G- 0
A VENDRE
pour cause de maladie
le fonds de commerce de l'IIOTEL DES ...
Journal n°6154
du 5 septembre 1975
Me Loves-COI•ISTANT CROVErTO
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa MONTE-CARLO
ERRATUM
Dans les insertions des 22 et 29 août 1975 relatives à la cession du fonds'de commerce de ...
Journal n°6727
du 29 août 1986
n° 86-487 du 21 août 1986 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1985-1986 (p. 834).
Arrêté Ministériel n° 86 ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
position de disponibilité, jusqu'au 22 avril 2004.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7207
du 10 novembre 1995
dispose pas des crédits nécessaires pour le lancement des travaux de l'opération "Relogement de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo" et que cette opération présente un caractère d'urgence et de ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2002 ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°4918
du 7 janvier 1952
SOUVERAIN DE IVIONACO
AvonS sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit que le Conseil National a adoptée des sa séance du 22 décembre 1.951 :
TITRE ier — CRÉDITS OUVERTS
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°0739
du 20 août 1872
bien avant que la saison froide ne nous ait ramené nos hôtes d'hiver, des améliorations, des créations ou des changements auront été opérés.
Si le lecteur le veut bien, nous ferons ensemble une ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
LOCATION GERANCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
pour une période de trois années, à compter du 15 avril 2011, au profit de M. Thierry MONNARD, vendeur, demeurant «Le Palais Joanne», 24, val des Castagnins, à Menton (Alpes-Maritimes), un fonds de ... pour une période de trois années, à compter du 15 avril 2011, au profit de M. Thierry MONNARD, vendeur, demeurant «Le Palais Joanne», 24, val des Castagnins, à Menton (Alpes-Maritimes), un fonds de ...
Journal n°1669
du 29 juillet 1890
, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 99 Juillet 1890
NOUVELLES LOCALES
Mercredi dernier a eu lieu la distribution des prix au Collège Saint-Charles. La cérémonie, une vraie fète de famille, était ...
Journal n°6586
du 16 décembre 1983
Convention qu'ils ont passé le 26 mai 1976 avec la Chambre Syndicale des Agents Immobiliers Mandataires en Fonds de Commerce et Administrateurs de la Principauté de Monaco, le CREDIT FONCIER DE MONACO et la ...
Journal n°2109
du 13 décembre 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE N° 2109 Bur :.tue de Lorraine, 22 Mardi 13 Décembre 1898
PARAISSANT LE MARDI
JOURNAL HEBDOMADAIRE
Politique, Littéraire et Artistique
ABONNEMENTS
MONACO — FRANCE ...
Journal n°0605
du 25 janvier 1870
fond de végétation exubérante, qui l'entoure de tous côtés. Enfin, l'île de Juan-Fernandez se trouvant être, par sa situation, le rendez-vous à époque fixe des baleiniers de ces parages, désireux ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-133 du 11 février 2021 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2021-133 du 11 février 2021 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-61 du 1er février 2022 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2022-61 du 1er février 2022 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-698 du 11 décembre 2023 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2023-698 du 11 décembre 2023 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-721 du 14 décembre 2022 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2022-721 du 14 décembre 2022 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
CESSION D’ELEMENTS COMMERCIAUX - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
et fonds de commerce, gestion immobilière et administration de biens immobiliers, exploité à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, «Le Richmond», connu sous le nom de «WENTZ IMMOBILIER ... et fonds de commerce, gestion immobilière et administration de biens immobiliers, exploité à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, «Le Richmond», connu sous le nom de «WENTZ IMMOBILIER ...
Journal n°6479
du 27 novembre 1981
,, sur le Budget de l'Exercice 1981, les crédits suivants:.
SECTION III. — Moyens des Services : B) Département de l'Intérieur :
Chapitre 22 - Sûreté Publique - Direction.
Article 322.358 Matériel ...
Journal n°4338
du 12 décembre 1940
pâtisserie, de la confiserie et de la biscuiterie.
Arrêté Ministériel portant homologation des prix des Chambres d'hôtel.
Arrête Ministériel concernant le rationnement et la vente du pain. Arrêté ...
Journal n°1073
du 28 janvier 1879
allégories de M. Clairin, font le plus bel effet. Au fond de la scène sont placées deux immenses glaces dans lesquelles se reflètent les mille feux du lustre et des candélabres. Le lustre, admirable d ...
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
ASSURANCES Vin » est autorisée à
pratiquer en Principauté les opérations d'assurances suivantes :
- Vie-décès.
- Assurances liées à des fonds d'investissements.
- Capitalisation.
ART, 2.
Le ...
Journal n°0645
du 1 novembre 1870
journaux, les froids ne seront, cette année, ni précoces ni très intenses, mais en revanche les pluies seront très abondantes
dans le centre et dans le nord.
Sur bien des points déjà des ondées ...
Journal n°5374
du 3 octobre 1960
actes engageant la Société, autorisés, par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals, >acceptations, endos ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
sanctuaires s'emplissent d'autant plus que s'accentuent davantage les efforts de l'athéisme contre eux. La persécution ne fait que surexciter les coeurs et stimuler le zèle des timides. On l'a bien pu voir aux ...
Journal n°6737
du 7 novembre 1986
Trésorerie Générale des Finances et titularisée dans le grade correspondant (7ème classe), avec effet du 1 er août 1986.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°1479
du 7 décembre 1886
. C'est que la maison n'est pas, comme on serait tenté de le croire, une cuirasse impénétrable pour la lutte contre les éléments atmosphériques: elle est simplement une sorte d'écran destiné à ...
Journal n°1232
du 21 février 1882
chapees de la Principauté, fait entendre aux fidèles la voix du salut.
Le-sujet choisi par Sa Grandeur est plein d'actualité. Elle fait un éloquent tableau des bienfaits de l'Eglise catholique qui ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-329 du 1er juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
de porter le capital social de la somme de 500.000 francs à celle de 2 millions de francs,
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 1991.
ART ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 janvier 2003, par le notaire soussigné, la "SOCIETE NANDU", avec siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, et la "S.C.A. GALERIE DU PALAIS DE LA SCALA ROBERT ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 janvier 2003, par le notaire soussigné, la "SOCIETE NANDU", avec siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, et la "S.C.A. GALERIE DU PALAIS DE LA SCALA ROBERT ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Résiliation de Droits Locatifs - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 janvier 2003, par le notaire soussigné, la "SOCIETE NANDU", avec siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, et la "S.C.A. GALERIE DU PALAIS DE LA SCALA ROBERT ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 janvier 2003, par le notaire soussigné, la "SOCIETE NANDU", avec siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, et la "S.C.A. GALERIE DU PALAIS DE LA SCALA ROBERT ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages ...
Journal n°5320
du 21 septembre 1959
bail.
TITRE V Des charges ART. 24.
En sus du prix principal, le propriétaire est fondé de plein droit à obtenir, de ses locataires ou occupants, le remboursement, sur justification des prestations et ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d'effets de commerce ...
Journal n°0917
du 25 janvier 1876
, longue l'atmosphère e:1 pure.
On lit dans le Courrier de Menton du 22 Janvier:
La Principauté de Monaco, grâce à sa position exceptionnelle, à son climat privilégié, à l'affluence des étrangers, qui se ...
Journal n°0567
du 4 mai 1869
avec
entière bonne foi n'avoir jamais démêlé le fin fond du
Faust, de Goethe. Bien des parties, réputées admirables, restaient pour eux lettre morte. Eh bien, je ren-
voie ces hésitants au Petit ...