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Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-110 du 11 novembre 2002 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la ... 'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0745 du 1er mars 2013 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
au vendredi 17 mai 2013 à 23 h 59.
Art. 2.
Lors de la fermeture de cet escalier, l’accès piétonnier entre le boulevard Charles III et la section supérieure de l’avenue Pasteur pourra s ... au vendredi 17 mai 2013 à 23 h 59.
Art. 2.
Lors de la fermeture de cet escalier, l’accès piétonnier entre le boulevard Charles III et la section supérieure de l’avenue Pasteur pourra s ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1580 du 10 mai 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
2012 à 23 h 59.
Art. 2.
Lors de la fermeture de cet escalier, l’accès piétonnier entre le boulevard Charles III et la section supérieure de l’avenue Pasteur pourra s’effectuer notamment par l ... 2012 à 23 h 59.
Art. 2.
Lors de la fermeture de cet escalier, l’accès piétonnier entre le boulevard Charles III et la section supérieure de l’avenue Pasteur pourra s’effectuer notamment par l ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2301 du 6 juillet 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
estivale 2011, la circulation des véhicules est interdite de 18 h 00 à 24 h 00, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• mercredi 6 juillet
• lundi 11 juillet
• mercredi 13 juillet ... estivale 2011, la circulation des véhicules est interdite de 18 h 00 à 24 h 00, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• mercredi 6 juillet
• lundi 11 juillet
• mercredi 13 juillet ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1216 du 6 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Conservateur dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque)
Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme N. Vaccarezza Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 6.
Une ampliation du présent ... Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme N. Vaccarezza Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 6.
Une ampliation du présent ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Arrêté Municipal n° 2006-074 du 20 juin 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Femme de service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
J. L. MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ... du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
J. L. MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3517 du 13 décembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-914 du 22 mars 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3517 du 13 décembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3517 du 13 décembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de la déviation du réseau d’assainissement, le chemin des Révoires, dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et le boulevard ... circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de la déviation du réseau d’assainissement, le chemin des Révoires, dans sa partie comprise entre le boulevard de Belgique et le boulevard ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0648 du 21 février 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 4.
Du jeudi 24 février au samedi 5 mars 2011, de 07 heures 00 à 18 heures 00, un double sens de ... disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 4.
Du jeudi 24 février au samedi 5 mars 2011, de 07 heures 00 à 18 heures 00, un double sens de ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Arrêté municipal n° 2008-2.207 du 4 juillet 2008 portant dénomination des Voies et Espaces Publics
Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 juin 2008, les dénominations de voies et espaces publics suivants ont été adoptées :
"Quai Rainier III" pour le quai de la ... Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 juin 2008, les dénominations de voies et espaces publics suivants ont été adoptées :
"Quai Rainier III" pour le quai de la ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2199 du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... Arrêté Municipal n° 2024-2199 du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4135 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-4135 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...