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Journal n°8171
du 2 mai 2014
La Semaine en Principauté
théâtrales par la Compagnie Les Farfadets.
Le 27 mai, à 20 h 30,
Projection cinématographique « Le Temps qu’il reste » d’Elia Suleiman organisée par les Archives Audiovisuelles.
Théâtre des Muses
Le 9 mai ... théâtrales par la Compagnie Les Farfadets.
Le 27 mai, à 20 h 30,
Projection cinématographique « Le Temps qu’il reste » d’Elia Suleiman organisée par les Archives Audiovisuelles.
Théâtre des Muses
Le 9 mai ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, Benoit Montet, Michela Crisostomi, Jacob Fellander… ainsi que représentant les «Fashion Art», Gianni Molaro, Caroline Dontheny, Gabriella de Martino…
Galerie Gildo Pastor
Jusqu’au 26 août, de 9 h à 19 ... , Benoit Montet, Michela Crisostomi, Jacob Fellander… ainsi que représentant les «Fashion Art», Gianni Molaro, Caroline Dontheny, Gabriella de Martino…
Galerie Gildo Pastor
Jusqu’au 26 août, de 9 h à 19 ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-07 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du
personnel des commerces de détail, demi-gros et gros de la poissonnerie
applicable à compter du 1er décembre 1998
7 587
7 693
7 901
8 064
8 272
8 480
8 688
8 845
9 886
10 931
13 017
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
7 587
7 693
7 901
8 064
8 272
8 480
8 688
8 845
9 886
10 931
13 017
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
au 6 octobre,
Exposition de peinture par Gillies.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres ... au 6 octobre,
Exposition de peinture par Gillies.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024-167 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Société en Commandite Simple " S.C.S. ABEYGOONARATNE & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes reçus par le notaire soussigné, les 3 février et 22 mars 2005,
M. Somasiri ABEYGOONARATNE ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes reçus par le notaire soussigné, les 3 février et 22 mars 2005,
M. Somasiri ABEYGOONARATNE ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants
cette obligation.
Art. 3.
Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ... cette obligation.
Art. 3.
Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 240 du 3 octobre 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Géraud, Michel, Marie MANHES, né le 18 juin 1960 à Le Caire (Egypte), est naturalisé monégasque.
Il ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Géraud, Michel, Marie MANHES, né le 18 juin 1960 à Le Caire (Egypte), est naturalisé monégasque.
Il ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.989 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 novembre 2008 qui Nous ... 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 novembre 2008 qui Nous ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.789 du 29 août 2008 portant naturalisation monégasque
du 5 juin 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre, Yves, Jules Vardon, né le 22 avril 1930 à Crevecoeur-en-Auge (Calvados), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ... du 5 juin 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre, Yves, Jules Vardon, né le 22 avril 1930 à Crevecoeur-en-Auge (Calvados), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.092 du 4 mars 2009 portant naturalisation monégasque
du 14 avril 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Michaël, Alexander, Joakim Smurfit, né le 22 mars 1985 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ... du 14 avril 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Michaël, Alexander, Joakim Smurfit, né le 22 mars 1985 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Cessions de parts sociales - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "SCS MINOJA et Cie"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ... Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date du 26 octobre 2000, passé en force de chose jugée, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué le concordat consenti à Carmela ...
Par jugement en date du 26 octobre 2000, passé en force de chose jugée, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué le concordat consenti à Carmela ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2003
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
21 mars - 30 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
Durant les ...
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
21 mars - 30 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
Durant les ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.526 du 1er décembre 2004
portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 8 mars 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Sylvie, Solange AUDIGIER, née le 22 février 1961 à Rodez (Aveyron), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ... entendu lors de sa séance du 8 mars 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Sylvie, Solange AUDIGIER, née le 22 février 1961 à Rodez (Aveyron), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.602 du 31 décembre 2004
portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, François AMICI, né le 1er juin 1968 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel ... entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, François AMICI, né le 1er juin 1968 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-395 du 4 août 2004 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée " DUMEZ MONACO".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 487 du 5 avril 2006 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 10 mai 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, né le 22 septembre 1945 à La Neuville Garnier (Oise), est naturalisé monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 10 mai 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, né le 22 septembre 1945 à La Neuville Garnier (Oise), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 144 du 9 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Marc, Vincent, François PERILLO, né le 7 mars 1965 à Levallois-Perret (Hauts de Seine), est naturalisé ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Marc, Vincent, François PERILLO, né le 7 mars 1965 à Levallois-Perret (Hauts de Seine), est naturalisé ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 149 du 10 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Geneviève, Christiane GRIFFIN, née le 30 octobre 1939 à Châteauroux (Indre), est naturalisée monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Geneviève, Christiane GRIFFIN, née le 30 octobre 1939 à Châteauroux (Indre), est naturalisée monégasque ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 135 du 2 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Henri, Albert BRUGUET, né le 29 juillet 1961 à Arras (Pas-de-Calais), est naturalisé monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Henri, Albert BRUGUET, né le 29 juillet 1961 à Arras (Pas-de-Calais), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 136 du 2 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, né le 29 juin 1967 à Drancy (Seine-Saint-Denis), est naturalisé monégasque ... 9 ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, né le 29 juin 1967 à Drancy (Seine-Saint-Denis), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.664 du 28 janvier 2005
portant naturalisations monégasques
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 9 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Richard, André, José MARANGONI né le 22 octobre 1961 à Monaco et la Dame ... Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 9 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Richard, André, José MARANGONI né le 22 octobre 1961 à Monaco et la Dame ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Constitution d'une Société à Responsabilité Limitée - "SARL CYRG MONACO"
parts de 200 euros chacune.
Durée : 99 années à compter de l'obtention des autorisations administratives.
Siège : 26, avenue de la Costa à Monaco.
Gérant : Monsieur Yann RACONNAT ... parts de 200 euros chacune.
Durée : 99 années à compter de l'obtention des autorisations administratives.
Siège : 26, avenue de la Costa à Monaco.
Gérant : Monsieur Yann RACONNAT ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.686 du 1er mars 2012 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. MARCHESE”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 26 octobre 2009, complété par acte du 22 février 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 26 octobre 2009, complété par acte du 22 février 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
CESSION DE PARTS SOCIALES - CHANGEMENT DE GERANT
S.A.R.L. « BACCO »
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 25 bis, boulevard Albert 1er - Monaco
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 novembre 2013, réitéré le 26 mars 2014, il a été procédé à une cession des 1.500 parts qui constituent le capital, s’élevant à 15 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 novembre 2013, réitéré le 26 mars 2014, il a été procédé à une cession des 1.500 parts qui constituent le capital, s’élevant à 15 ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.011 du 24 novembre 2010 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gabriel, Jacques, Michel-Louis, Henri-Laurent, Jean-Marie Revel, tendant à son ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gabriel, Jacques, Michel-Louis, Henri-Laurent, Jean-Marie Revel, tendant à son ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.720 du 20 avril 2010 portant naturalisation monégasque
du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ... 3 ... du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.325 du 3 juin 2013 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
Philippe BENICHOU, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 26 août 2013.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ... Philippe BENICHOU, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 26 août 2013.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.142 du 15 janvier 2013 portant naturalisations monégasques
à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ... à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.118 du 9 janvier 2013 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dominique, Pierre, Bernard Antonini, né le 8 octobre 1979 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera ... 3 ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dominique, Pierre, Bernard Antonini, né le 8 octobre 1979 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «S.A.R.L. COVIFED»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 juin 2009 et 26 novembre 2009, il a été constitué une société à ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 juin 2009 et 26 novembre 2009, il a été constitué une société à ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.459 du 12 novembre 2009 portant naturalisation monégasque
du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marie, Auguste, Dominique Conterno, né le 9 janvier 1958 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de ... 9 ... du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marie, Auguste, Dominique Conterno, né le 9 janvier 1958 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
BRISDANE CONSULTING
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2012, enregistré à Monaco le 22 octobre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2012, enregistré à Monaco le 22 octobre 2012 ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 11 décembre 2012 portant naturalisations monégasques
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.092 du 18 décembre 2012 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Philippe, Henri, Marc Davenet, né le 18 mai 1957 à Rabat (Maroc), est naturalisé monégasque.
Il sera ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Philippe, Henri, Marc Davenet, né le 18 mai 1957 à Rabat (Maroc), est naturalisé monégasque.
Il sera ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.808 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 15 avril 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Khadija Danziger, née le 22 avril 1984 à Kaboul (Afghanistan), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue ... entendu lors de sa séance du 15 avril 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Khadija Danziger, née le 22 avril 1984 à Kaboul (Afghanistan), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Ordonnance souveraine n° 4.184 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 4 février 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christian, Fabrice, Patrice Antognelli, né le 22 novembre 1971 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera ... Couronne entendu lors de sa séance du 4 février 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christian, Fabrice, Patrice Antognelli, né le 22 novembre 1971 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL 3BC MONACO TAX COMPLIANCE SOLUTIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 janvier 2016, enregistré à Monaco le 26 janvier 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 janvier 2016, enregistré à Monaco le 26 janvier 2016 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.747 du 5 mars 2014 portant naturalisation monégasque
:
Monsieur Luc, Emile FRINGANT, né le 22 septembre 1953 à Maxéville (Meurthe-et-Moselle), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à ... :
Monsieur Luc, Emile FRINGANT, né le 22 septembre 1953 à Maxéville (Meurthe-et-Moselle), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1096 du 7 avril 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-702 du 23 novembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » au capital de 150.000 €.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ;
Vu les articles 16 ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.183 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
° 2.606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la ... .606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la Compagnie des ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.302 du 17 juin 2022 portant naturalisation monégasque.
2022 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Inigo, Gustavo, Maria Lopez de la Osa Franco, né le 22 septembre 2003 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous ... ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Inigo, Gustavo, Maria Lopez de la Osa Franco, né le 22 septembre 2003 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et ... Ordonnance Souveraine n° 9.302 du 17 juin 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-633 du 23 septembre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Venturi », au capital de 150.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2021 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2021 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.749 du 18 octobre 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Jane Bolton tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Jane Bolton tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.700 du 20 septembre 2019 portant naturalisation monégasque.
;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès, Marie, Claude Duillon (nom d'usage Mme Agnès Dealexandris), née le 22 janvier 1950 à Civens (Loire), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ... ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès, Marie, Claude Duillon (nom d'usage Mme Agnès Dealexandris), née le 22 janvier 1950 à Civens (Loire), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.717 du 8 octobre 2019 portant naturalisation monégasque.
:
Mme Eliana Sturniolo (nom d'usage Mme Eliana Davenet), née le 9 janvier 1973 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ... :
Mme Eliana Sturniolo (nom d'usage Mme Eliana Davenet), née le 9 janvier 1973 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-944 du 14 novembre 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Penta », au capital de 150.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.684 du 19 janvier 2016 portant naturalisation monégasque
, épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque.
° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
Service Hôpital de Jour du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er février 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 septembre 2001, susvisée, est abrogée, à ... Hôpital de Jour du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er février 2019\.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 septembre 2001, susvisée, est abrogée, à compter du 1 ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.202 du 24 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnons :
Mme Sylvie, Monique Parrini (nom d'usage Mme Sylvie Alemanno), née le 22 juin 1959 à Toulon (Var), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits ... Ordonnons :
Mme Sylvie, Monique Parrini (nom d'usage Mme Sylvie Alemanno), née le 22 juin 1959 à Toulon (Var), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
. Romain, Jacques, Thierry Merlo, né le 3 avril 1987 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... . Romain, Jacques, Thierry Merlo, né le 3 avril 1987 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Anne, Véronique, Marie Mazzieri (nom d'usage Mme Anne Trehet) tendant à son admission parmi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Anne, Véronique, Marie Mazzieri (nom d'usage Mme Anne Trehet) tendant à son admission parmi ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry, Bernard, Louis Trehet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry, Bernard, Louis Trehet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...