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Journal n°8186 du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu ... Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu ...
Journal n°8011 du 8 avril 2011
Avis de recrutement n° 2011-49 du personnel enseignant et assistant dans les établissements d’enseignement de la Principauté.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2011-2012, de personnel enseignant et assistant ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2011-2012, de personnel enseignant et assistant ...
Journal n°7418 du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.265 du 15 novembre 1999 accordant la Médaille du Travail
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article ...
Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.796 du 16 novembre 1996 décernant la Médaille du Travail.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7543 du 19 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.325 du 10 avril 2002 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers.
Ordonnons : Article premier. Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article ler de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le ler janvier 2001 sont fixés comme suit à compter du ... Ordonnons : Article premier. Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article ler de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le ler janvier 2001 sont fixés comme suit à ...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.104 du 14 novembre 2001 accordant la Médaille du Travail
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8111 du 8 mars 2013
Avis de recrutement n° 2013-34 du personnel enseignant et assistant dans les établissements d’enseignement de la Principauté
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2013-2014, de personnel enseignant et assistant ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2013-2014, de personnel enseignant et assistant ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7508 du 17 août 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
Communiqué n° 2002-10 du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales,céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries,aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers applicable à compter du 1er janvier 2001
décembre 1983, les salaires minima du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique ... décembre 1983, les salaires minima du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Modifications aux Statuts - Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" "LIMOUSINE TOURS MONTE-CARLO"
être précédée ou suivie des mots "société en commandite simple" ou des initiales "S.C.S." et de l'énonciation du capital social". "ARTICLE 7 NOUVEAU" "Le capital social est fixé à la somme de ... être précédée ou suivie des mots "société en commandite simple" ou des initiales "S.C.S." et de l'énonciation du capital social". "ARTICLE 7 NOUVEAU" "Le capital social est fixé à la somme de ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
SOCIETE GENERALE BANK & TRUST (MONACO) Société Anonyme Monégasque au capital de 50.000.000 F Siège social : 13-15, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
autres titres à revenu fixe 102 001 62 951 Immobilisations incorporelles & corporelles 1 571 2 018 Autres actifs 78 502 14 454 Comptes de régularisation 1 623 2 556 Total de l ... autres titres à revenu fixe 102 001 62 951 Immobilisations incorporelles & corporelles 1 571 2 018 Autres actifs 78 502 14 454 Comptes de régularisation 1 623 2 556 Total de l ...
Journal n°7836 du 30 novembre 2007
Cession de parts - Modification des statuts - "S.C.S. TOURNIER & CIE" Société en commandite simple au capital de 20.000 euros Siège social : 4, rue Princesse Caroline - Monaco
Cie" au capital de 20 000 euros, avec siège social au 4, rue Princesse Caroline à Monaco. Par suite des cessions intervenues et de l'assemblée générale extraordinaire du 8 août 2007 enregistrée à ... Cie" au capital de 20 000 euros, avec siège social au 4, rue Princesse Caroline à Monaco. Par suite des cessions intervenues et de l'assemblée générale extraordinaire du 8 août 2007 enregistrée à ...
Journal n°7845 du 1 février 2008
S.C.S. VERRAT & CIE
et immatriculée au Répertoire du Commerce et de l'Industrie sous le numéro 06 S 04455. Aux termes du deuxième acte, les associés ont décidé de désigner la société SOGECOS SPA en qualité de gérant ... et immatriculée au Répertoire du Commerce et de l'Industrie sous le numéro 06 S 04455. Aux termes du deuxième acte, les associés ont décidé de désigner la société SOGECOS SPA en qualité de gérant ...
Journal n°7400 du 23 juillet 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. MUSOLESI & Cie" dénommée "INSTITUT DE GEMMOLOGIE DE MONACO" en abrégé "I.G.M."
la somme de UN MILLION DE FRANCS représenté par : - lors de la constitution, une somme de 500.000,00 F, - lors de l'augmentation de capital décidée par assemblée générale en date du 18 mai 1999 ... la somme de UN MILLION DE FRANCS représenté par : - lors de la constitution, une somme de 500.000,00 F, - lors de l'augmentation de capital décidée par assemblée générale en date du 18 mai 1999 ...

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Version 2018.11.07.14