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Journal n°7780
du 3 novembre 2006
octobre 2006 (p. 2000).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-530 du 27 octobre 2006 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « S.A. Antoni et Cie » (p. 203).
Arrêté Ministériel n° 2005-92 du 7 février 2005 approuvant le
transfert d’une partie du portefeuille de ...
Journal n°4804
du 31 octobre 1949
Services Sociaux concernant le certificat médical-délivre et la suite d'un accident du travail (p. 552.)'
ANNONCES ET INSERTIONS LÉGALES (p. 552 d 556).
AVIS et COMMUNIQUÉS
MAIRIE
Résultats des ...
Journal n°6599
du 16 mars 1984
préjudice, le cas échéant, des peines prévues par la loi.
ART. 9.
Le Centre Hospitalier est tenu de protéger les praticiens contre les menaces, outrages, injures, diffamations ou attaques de toute nature ...
Journal n°0509
du 22 mars 1868
vapeur.
La contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complétement abritée contre les vents du Nord : sa température, pendant l'hiver, est la même que celle de Paris dans les mois ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.C.S. MODDERMAN & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros
Siège social : Le George V - 14, avenue de Grande Bretagne – Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 octobre 2010, enregistré à Monaco le 22 décembre 2010, folio 83R, Case 4, il a été décidé le transfert du siège social au : « Le Mirabel » 4 ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 octobre 2010, enregistré à Monaco le 22 décembre 2010, folio 83R, Case 4, il a été décidé le transfert du siège social au : « Le Mirabel » 4 ...
Journal n°2456
du 1 août 1905
charmant I
Comme il s'offre à nous, plein de calme et de délicieuse
sérénité, dans le bouleversement des idées qui nous environnent, parmi les luttes qui nous assaillent et les
défaillances successives ...
Journal n°4877
du 26 mars 1951
carburants .utilisables, pour le fonctionnement des moteurs automobiles lesquels produits seront entreposés dans un local du sous-sol du garage ledit fonds connu sous le nom de « Splendid Garage », sis à Monte ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
CHANGEMENT DE LA RAISON SOCIALE - S.A.R.L. CONCEPT TRAINING
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15 000 euros
Siège social : Le Soleil d’Or - 7/9, rue Louis Aureglia - Monaco
A la suite de l’assemblée générale extraordinaire des associés en date du 1er avril 2011, enregistrée à Monaco le 5 avril 2011, Folio 22 V, case 3, il a été décidé le changement de la raison sociale ... A la suite de l’assemblée générale extraordinaire des associés en date du 1er avril 2011, enregistrée à Monaco le 5 avril 2011, Folio 22 V, case 3, il a été décidé le changement de la raison sociale ...
Journal n°1973
du 5 mai 1896
ne jouira en France que d'une protection de vingt années.
Un office international a été fondé à Berne sous le nom d'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Il ...
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
compromis et transactions;
60) gérer les fonds de l'Association; décider de leur placement ou de leur affectation; assurer le règlement des comptes entre les adhérents de l'Association;
70) fixer les taux ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
date du 22 août 1952.
Aar. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ,( Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des formant& prévues par les Lois no 71 du 3 ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. NEWTEON
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : "Le Forum" - 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 22 janvier 2008, la Société à Responsabilité Limitée NEWTEON sis "Le Forum" 28, boulevard Princesse Charlotte ... Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 22 janvier 2008, la Société à Responsabilité Limitée NEWTEON sis "Le Forum" 28, boulevard Princesse Charlotte ...
Journal n°6015
du 5 janvier 1973
Téléphone 30 19 .21
Compte Chèque Postal: 3019.41 — Marseille
SOMMAIRE
AREC eTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 73-1 du 2 janvier 1973 _fixant le tarif de remboursement des prestations en nature ...
Journal n°6265
du 21 octobre 1977
la Ccilese Autonome des Retraites, à comPter, du 1" octobre 1977 (p.' 880).
Circulaire n* 77-89 du 12 octobre 1977 concernant le taux minimum du salaire des travailleurs à domicile dans les ...
Journal n°0230
du 2 novembre 1862
'éTamucza les frais de poste en sus.
Monaco, le 2 Novembre 1862.
Son Altesse Sérénissime le Prince Charles III est arrivée avant hier à Monaco, entourée des marques de sympathie de tout son peuple.il semblait ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Monaco, a
apporté à ladite société un fonds de commerce de
1814
snack-bar, exploité 17, avenue des Spélugues, Galerie
Commerciale du Métropole, à Monaco, connu sous le
nom de “SPHERE CAFE ...
Journal n°2211
du 20 novembre 1900
Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus
cérémonie des plus intéressantes et ...
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
-maternelle dans les établissements scolaires de la Principauté et titularisée dans le grade correspondant à compter du 1" janvier 1991.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°0034
du 16 janvier 1859
et Gérant , à Monaco ( Principaute).
est bel et bien vendue et que la chose a été con-clue au grand jour' Les appréciations de la Presse et les considé-rations dont elle fait le fonds de son article ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
parties à la présente Convention contre lequel ou lesquels elle est dirigée et les principaux éléments de fait et de droit sur lesquels elle est fondée. Dès réception de la requête, le Greffier notifie ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
).
Arrêté Municipal n° 2006-123 du 29 novembre 2006 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 12.- Cursa de Natale (p. 2257 ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.220 du 17 juin 2009 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
octobre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Colonel John Jayet est nommé Notre Chambellan à compter du 22 juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... octobre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Colonel John Jayet est nommé Notre Chambellan à compter du 22 juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°0256
du 3 mai 1863
Anfonso
et Léon Biovés.
MILLET011 J0IP.1Ilai UMM.
CHRONIQUE BÉARNAISE.
L'un des plus puissants monastères fondés à la fin du Xc siècle, par le duc de Gascogne, Guillaume Sanche, le restaurateur des ...
Journal n°2214
du 11 décembre 1900
rendre, le samedi 22 décembre courant, à 2 heures et demie de l'après-midi, dans la salle des j VIOLETTE DE MONTE CARLO audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, pour assister à la reddition ...
Journal n°0414
du 20 mai 1866
votre mère? Elle a quelque chose de parfaitement sauvage qui me plaît fort. Je vous accompagnerai sur ce
41 Voir le Journal de Monaco des 22, 29 avril 6 et 13 mai.
mais les cérisiers, les pruniers ...
Journal n°1708
du 28 avril 1891
TRENTE—QUATRIÈME ANNÉE N° 1708 But@ault Rue de Lorraine, 22 Mardi 28 Avril 1891
JOURNAL DE ONACQ
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
. 662).
AVIS ET. COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMEJVT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et. des Affaires sociales
Circulaire no 76-69 du 15 Juillet 1976 fixant le montant deS ...
Journal n°4962
du 10 novembre 1952
, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, au sieur Pierre PRÉVOST,. dornicilié à Trouville, et demeurant à Monaco 22, boulevard des Moulins.
Ledit contrat prévoit le versement d'un cautionnement de CINQUANTE ...
Journal n°5896
du 25 septembre 1970
-211 eu 22 juin 1970;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 59-129 du 15 mai 1959 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux modifié par les Arrêtés ...
Journal n°2651
du 27 avril 1909
Nouvelles
DE I.A Pl?INCIPAUTÉ
La fête du printemps donnée à Monaco le 22 avril, heureusement conçue et bien ordonnée, a été l'objet de compliments unanimes.
Organisée par le Comité des fêtes que Son ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-800 du 11 décembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
'Administration de l'Euregistretnent. Il devra, à peine de forclusion, introduire la demande en annulation dans le délai d'opposition prévu par l'Ordonnance du 23 juin 1907 sur la vente des fonds de commerce, modifiée ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
» à la société d’assurance
«Assistance Protection Juridique» (p. 2369).
Arrêté Ministériel n° 2010-599 du 29 novembre 2010 fixant le taux de
pourcentage des cotisations à affecter au fonds de ...
Journal n°1058
du 15 octobre 1878
installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de moufte°, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d ...
Journal n°7059
du 8 janvier 1993
III, du quai des Etats-Unis au Stade nautique et sur l'appontement central du Port,
-- le vendredi 22 janvier 1993 de 15 h à 22 h -- le lundi 25 janvier 1993 de 16 h à 24 h, - du mardi 26 janvier 1993 ...
Journal n°5497
du 8 février 1963
.
Monaco, le 8 février 1963.
Signé : CROVETTO.
Étude de Me Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE Deuxième Insertion ...
Journal n°6438
du 13 février 1981
.000 francs ;
résultant des résolutions adoptéesiparl l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 septembre 1980.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au « Journal de Monaco ...
Journal n°2108
du 6 décembre 1898
variations du fond des mers. — Il résulte d'une instructive étude de M. John Milne que le fond des mers, notamment sur les bords des pentes continentales sous-marines, subit de fréquentes et importantes ...
Journal n°1514
du 9 août 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI sont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans te journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousgeau, 3, et chez Y. St ...
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
CENT DIX-SEPTAME ANNÉE — N° 6.113
Le Numéro 0,85 VENDREDI 22 NOVEMBRE 1974
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS' UN ...
Journal n°5815
du 7 mars 1969
Affichage
au
22, boulevard d'Italie — La Radieuse 3 pièces, cuisine, 4-3-69 24-3-69
bains, cave.
L'Administrateur des Lomaines Chargé du Service du Logement, Charles GIORDAM
— M.A., né le 7 ...
Journal n°1627
du 8 octobre 1889
TRENTE-DEUXIÈME ANNÉE — No 1627 Bureaux rue de Lorraige 22 Mardi 8 Octobre 1889
sor•••••^^••fflimein
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°0093
du 11 mars 1860
, continuant avec gracieuseté
Serez-vous les aimés? serez-vous les heureux Elles vous le -diront les belles indiscrètes
Et puis... au fond des bois allez conter fleurettes.L'écho seul enteudra vos baisers ...
Journal n°1075
du 11 février 1879
- désirent participera cette bonne oeuvre, Soiben prenant des billets, soit en offrant des. lots, sont priées de s'adresser à V" la Directrice de l'établissement; rue de Lorraine, 22.
Le retour du beau temps ...
Journal n°0646
du 8 novembre 1870
de
leur souverain.
Les rues, pavoisées aux couleurs nationales, of-
fraient, dès le matin, un coup d'oeil très animé.
A 10 heures, une grand'messe en musique suivie d'un Te Deum a été chantée ...
Journal n°4925
du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951.
Mônaco, le 25 février 1952.
Signé J.-C, RI3Y,
AVIS
Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°2671
du 24 août 1909
lyrique du moyeu âge français. Le but de ce livre sera de réagir contre elle; je chercherai à faire accepter cette idée que les troubadours et les trouvères ont été des mélodistes heureusement inspirés, et ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
gouverne la jeunesse, font des efforts de papillons printaniers pour se rejoindre et s'enlacer. Mais le tambour résonne et appelle les hommes à la défense du village contre l'invasion des Croates. Adieux ...
Journal n°1917
du 16 avril 1895
blanches. Des plantes vertes, des fleurs, des lumières à profusion complètent, l'effet pittoresque de ce petit Golgotha. A la Madeleine, le corps du Christ agonisant sur sa croix se détache sur un fond ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
modification des statuts de la sMété anonyme monégasque dénomme: « société Anonyme de la Chocolaterie et Biscuiterie de Monaco ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
•Vu la demande présentée le 22 ...
Journal n°4268
du 10 août 1939
Gouvernement des 21 et 22 juillet 1939 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Fontana Philippe-Georges-François, est nommé Commis-stagiaire aux Services Fiscaux.
ART. 2.
M. le Secrétaire Général du ...
Journal n°1867
du 15 mai 1894
doivent lutter sans cesse contre les tempêtes du sud, si fréquentes et si meurtrières dans ces parages. Puis, leur chargement opéré, ils reprennent pour le retour la même route hérissée des mêmes ...
Journal n°0045
du 3 avril 1859
avec les intérêts dont nous
nous occupons.
Sans doute, il est étrange que ce soit contre
de la consacrer.
le Gouvernement même qui se pose en défen-
seur des souverainetcs envahies, que ces ...
Journal n°1111
du 21 octobre 1879
, tous les efforts des prêtres et marabouts «les plus suffisants qui fussent en Egypte» se brisèrent contre la foi des trois chevaliers. Alors le soudan imagina de leur envoyer sa propre fille, « nommée ...
Journal n°6702
du 7 mars 1986
1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 22 décembre 1983, les salaires minima du personnel des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des ...
Journal n°2350
du 21 juillet 1903
des Compagnies d'Assurances contre le vol.
Assurances contre le vol avec effraction, escalade ou usage de fausses defs.
Contre le vol, précédé ou suivi d'assassinat ou de tentative d ...
Journal n°5521
du 26 juillet 1963
Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p, 649).
Ordonnance Souveraine n° 3.015 du 23 juillet 1963 nom-
mant le Directeur de la Sûreté Publique (p: 649).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n ...
Journal n°5637
du 8 octobre 1965
extraordinaire des actionnaires de ladite société
Vu le procès-verbal de h:Cite assemblée générale eXtraordinaire tenue à Monaco, le 22. juin 1965 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur ...
Journal n°3034
du 9 mai 1916
'Orchestre ; Léon-Honoré Labande, Conserva-
teur des Archives du Palais ; D'Otemar, Artiste-Peintre, Profes-
seur au Lycée de Monaco ;
Le Chanoine Perruchot, Maître de Chapelle de la Cathédrale ;
Le Chanoine ...