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Journal n°5339
du 1 février 1960
janvier mil neuf cent soixante.
Le Ministre d'État E. PELLE-FIER.
Arrèté Ministériel n° 60-030 du 22 janvier 1960 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme menégasque ...
Journal n°1502
du 17 mai 1887
,
Les pêcheurs draguent le fond de la mer, de manière à tout arracher jusque sur la côte, au lieu de se tenir,
selon la règle, à 3 milles, ou 5,555 mètres. C'est à l'emploi abusif des filets traînants ...
Journal n°3082
du 10 avril 1917
.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince Albert vient d'adresser le télégramme suivant à M. Wilson, Président de la République des États-Unis :
« Dans la lutte mondiale pour la dignité des peu-
« pies ...
Journal n°6974
du 24 mai 1991
publique à l'Action Sanitaire et Sociale (p. 550).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 91-14 du 14 mai 1991 réglementant le dépôt et l'élimination des ordures ménagères et déchets similaires (p. 551 ...
Journal n°0174
du 6 octobre 1861
0 27 2 28 4
23 7 23 7 '23 7 '2'2 6
)2
d.2 id.
Monaco, le 6 Octobre 1861.
Les peuples heureux m'art pas d histoire. A ce compte, les habitants de la Principauté n'en auraient pas ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
'infériorité notoire, •
Par contre, les majorations relatives aux heures supplémentaires, au travail de nuit, des dimanches et jours fériés s'appliquent, le Cas échéant, à l'indemnité uniforme.
Ill. — CAS PAR1 ...
Journal n°2475
du 12 décembre 1905
fait extraordinaire — et en la circonstance un peu ironique, Dans ce musée de préservation des accidents du travail. M. Sartiaux, ingénieur, qui en démontrait le bien fondé, a été victime d'un accident ...
Journal n°6788
du 30 octobre 1987
jours.
A partir de cc moment là commença, enfin, le vrai spectacle des
Formule 40 que tout le monde attendait ... quel spectacle quelle
lutte ... entre Pierre Le Maofit, Jean Le Cam et ... Philippe ...
Journal n°4555
du 1 février 1945
'Ordonnance,Souverainemo 2.938 du ler décembre 1944, sur les allocations, prestations et penSions dues aux salariés ;
Vu l'AviS émis par la Commission des Services Sociaux le, 22 janvier 1945 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°3002
du 28 septembre 1915
des pensionnaires aura lieu également le 4 octobre et celle des demi-pensionnaires, le lendemain.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivée du 15 au 22 septembre :
Tartane Vengeur, française, capitaine ...
Journal n°6071
du 1 février 1974
du .Très Saint Sacrement, Embrasement de la Barque Symbolique) qui ont été soit annulées, soit reportées au 27.
Par contre, la Messe des Traditions a bien été dite le 26, à 9 h 30, à l'Église Votive ...
Journal n°7219
du 2 février 1996
propriété et contre le règlement des redevances forfaitaires fixées ci-dessus.
ART. 3.
La présente ordonnance prend effet à la date du ler janvier 1996.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°5409
du 5 juin 1961
-Charles, Administrateur des Domaines, en ses bureaux, 22, rue Princesse Marie de Lorraine à Monaco.
Agissant :
1D) En sa dite qualité d'Administrateur des Dortaines avec l'autorisation de Son Excellence le Ministre d ...
Journal n°2024
du 27 avril 1897
flottant au Palais, et par le glas funèbre des cloches des .églises de la Principauté, ,les .concerts du soir et les fêtes annoncées pour le lendemain ont été contre-mandés.
S. Exc, M. Olivier Ritt et M ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-85 du 20 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du “67ème Grand Prix Automobile de Monaco”
III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 21 mai 2009, de 07 h 00 à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 22 mai 2009, de 07 h 00 à 13 h 00 ;
- Le samedi 23 mai 2009, de 06 h 00 à la fin des ... III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 21 mai 2009, de 07 h 00 à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 22 mai 2009, de 07 h 00 à 13 h 00 ;
- Le samedi 23 mai 2009, de 06 h 00 à la fin des ...
Journal n°5168
du 22 octobre 1956
QUATRE-VINGT-DIX-NgUVIlblE ANNÉE. — N° 5.168 Le I4t1rtiér0 gO fr.
LUNDI 22 OC>1'013Ie 1195(1
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOUPNAL, HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LuNUs ...
Journal n°1400
du 2 juin 1885
Le Sirop du. Dr Zed est un calmant précieux pour les Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la TOUX nerveuse des » Phthisiques, Affections du Bronches, Catarrhes, Rhumes, etc ...
Journal n°4289
du 4 janvier 1940
(Avis - Communications - Informations)
Avis ET COMMUNIQUÉS :
Avis concernant le prix de vente, d'abonnement et, d'insertions
légales de Journal de Monaco.-
Avis aux chômeurs.
Relevé des Prix des ...
Journal n°3780
du 15 mai 1930
sommes dont les actions sont libérées, la différence peut être prélevée sur la partie du fonds de réserve
ART. 69.
Le produit net de la, liquidation après l'acquit du passif et des frais de liquidation ...
Journal n°6403
du 13 juin 1980
-285 du 20 mai 1980 complétant les tableaux des maladies professionnelles (p. 621).
Arrêté Ministériel n° 80-286 du 20 mai 1980 fixant le plafond de ressources mensuel pour bénéficier de l'allocation pour ...
Journal n°5399
du 27 mars 1961
Palais Princier de S. M. la Reine Victoria-Eugenia d'Espagne (p. 310).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2;471 du 3 mars 1961 confirmant dans ses fonctions le Directeur des Services ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte du 4 juin 2012 et d’un avenant du 22 juin 2012, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «STARDUST MONTE-CARLO», Madame Susanna SCIAGUTO ... Aux termes d’un acte du 4 juin 2012 et d’un avenant du 22 juin 2012, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «STARDUST MONTE-CARLO», Madame Susanna SCIAGUTO ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte du 4 juin 2012 et d’un avenant du 22 juin 2012, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «STARDUST MONTE-CARLO», Madame Susanna SCIAGUTO ... Aux termes d’un acte du 4 juin 2012 et d’un avenant du 22 juin 2012, contenant l’établissement des statuts de la société à responsabilité limitée «STARDUST MONTE-CARLO», Madame Susanna SCIAGUTO ...
Journal n°0350
du 26 février 1865
parrain Adam, et défendent ce domaine contre toute invasion étrangère ; et les hommes se résignent à vivre sous des zones polaires, et dans des villes, des cages numérotées, où l'air, le soleil, la vie, ne ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
:
Article Premier.
Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ... :
Article Premier.
Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.927 du 28 juin 2001 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO"
produire effet conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... devra être publiée au "Journal de Monaco" pour produire effet conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 14.927 du 28 juin 2001 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO" ...
Journal n°4207
du 9 juin 1938
-dessus.
'TITRE VI
Etat semestriel. — Inventaire. — Fonds de i.éserve. Répartition des bénéfices.
ART. 22.
L'année sociale commence' le premier janvier et, finit le trente-et-un décembre. Par exception, le ...
Journal n°6294
du 12 mai 1978
AdniiniStratetits
nômiria
tion
détertnination
OkECCHIA
exereice
Ratificatiol
Ratifieation
nistrateurs
dês
Nominaticin
CominisSaires
Ordôn
renètivelleifient
SOTIBA
APPRETS
SOTII
AdtniniStra
tion ... 'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ;
Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS
de travail
clans le mois
1 mois 2 mois 3 mois
de I à 1) 13,22 26,44 39,66
de 20 ...
Journal n°5475
du 10 septembre 1962
« Association Franco-Moné gasque d'Astronomie » (p. 727).
Arrêté Ministériel no 62-292 du 3 septembre 1962 fixant le taux (le la contribution des employeurs au fonds de majoration des rentes d'accidents du ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
privilèges et immunités des
Nations Unies, adoptée à New York le 13 février 1946 (p. 897).
Ordonnance Souveraine n° 65 du 17 mai 2005 portant
nomination d’un Commissaire Principal, Chef de la Division ...
Journal n°3880
du 7 avril 1932
.
Monaco, le 5 avril 1932.
Le Greffier en Chef : JEAN GRAS.
Vente de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco le 22 mars 1932, M. Ànge FISSORE ...
Journal n°5463
du 18 juin 1962
. Communiqué relatif à la session du Tribunal Suprérne (p. 509).
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES APPAIRES SOCIALES. Circulaire n° 62-24 .portant relèvement du salaire minimum vital à compter du le' juin 1962 (p ...
Journal n°0240
du 11 janvier 1863
en sus d'une tare égale au triple de l'insuffisance. Le port en est acquitté, à défaut du destinataire, par l'expéditeur, contre lequel des poursuites sont exercées en cas de refus de paiement ...
Journal n°1021
du 22 janvier 1878
Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouviiie, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables, *erasions pour familles à des prix ...
Journal n°1462
du 10 août 1886
'un des motifs de la guerre de Xerxès contre les Grecs fut, dit-on, le désir de s'emparer d'un pays qui produisait un fruit aussi excellent.
Sans pousser aussi loin que les anciens le goût pour les figues ...
Journal n°0983
du 1 mai 1877
.
NOU V ELLES LOCALKS.
M. le Maire de Monaco a pris, à la date d'hier, 30 avril, un arrêté concernant la divagation des chiens sur la voie publique,. C'est (même que les -années précédentes. Nous ...
Journal n°3438
du 27 novembre 1923
, son épouse, demeurant ensemble à Monaco, rue des Orchidées,
Le fonds de commerce de buvette, vins en gros ét détail, comestibles, auquel est annexée la gérance
d'un débit de tabac, exploité à Monte ...
Journal n°1537
du 17 janvier 1888
France (villa Mim.osa, boulevard des Moulins).
On nous prie d'annoncer une soirée musicale et théâtrale qui sera donnée, avec le concours d'artistes amateurs, dimanche prochain 22 janvier, au profit des ...
Journal n°0044
du 27 mars 1859
assassiné sur la voie publique.
Tribunal Criminel de Monaco
Audiences des 22, 23 et 2-1. mars 1859.
Nous avons eu l'occasion d'entretenir plu-sieurs fois nos lecteurs de la tentative faite à Monaco le ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
rang des minutes du même notaire, par acte du même jour.
ont été déposées le 22 mai 1953 au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco,.
Monaco, le 25 mai 1953.
Signé J.-C. REY ...
Journal n°4467
du 27 mai 1943
samedi 22 mai 1943, la fermeture du Restaurant « May-Fair », Avenue des Spélugues, à Monte-Carlo, pour infraction à la législation sur le Ravitaillement et détention de denrées contingentées sans ...
Journal n°3949
du 20 juillet 1933
, demeurant ensemble, n° 12, rue Florestine, à Monaco-Condamine, le fonds de commerce d'hôtel, exploité sous l'enseigne, Modern Hôtel Masséna, n° 23, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans un immeuble ...
Journal n°4898
du 20 août 1951
pour l'année 1951 la liste des arbitres des conflits Collectifs du. travail,
Vu le pro*-Verbtd de la Cottittlission de Coheillation en date du 14 itoüt 1951 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°1836
du 10 octobre 1893
poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages franais et étrangers dont il est envoyé
deus exemplaires ...
Journal n°0609
du 22 février 1870
TREIZIÈME ANNÉE — N" 609 1111i*eiti^: flac 'lie Lorraine. I 5. Mardi 22 Février 1870
Administration et Rédaction, POLIT QUE, /ATTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tang le$ niirritoe froneat$ et étrauger ...
Journal n°0960
du 21 novembre 1876
pourrait bien prochainement amener son propriétaire devant la police correctionnelle. Nous tiendrons nos lecteurs au courant, car on ne saurait trop prémunir le public contre des faits qui intéressent l ...
Journal n°4914
du 10 décembre 1951
nomination des Membres de le Commission Administrative de l'Orphelinat (0; 06)‘
Ordonnance Souveraine ne 481 du 23 novembre 1951 portant
nominal in d'un Professeur de Lettres au Lycée (p, 836): Ordonnance ...
Journal n°6026
du 23 mars 1973
(p. 204).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 73-17 du 19 mars 1.973 réglementant la cirCulation-des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur une parte de la voie ...
Journal n°1855
du 20 février 1894
. précédents. Je ne dirai pas qu'on s'habitue à tout, niais qu'on envisage avec plus de sang-froid des actes sauvages contre lesquels la société se sent suffisamment armée.
L'autre bombe, c'est le discours dé ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-636 du 29 juillet 2019 relatif aux documents de contrôle pour les services occasionnels de transport public routier sur le territoire monégasque.
Monaco doit être accompagné, selon le service réalisé et sans préjudice des dispositions correspondant à la réglementation spécifique de certains types de transports, des documents suivants :
1. Pour les ... Monaco doit être accompagné, selon le service réalisé et sans préjudice des dispositions correspondant à la réglementation spécifique de certains types de transports, des documents suivants :
1. Pour ... Arrêté Ministériel n° 2019-636 du 29 juillet 2019 relatif aux documents de contrôle pour les services occasionnels de transport public routier sur le territoire monégasque. ...
Journal n°5176
du 17 décembre 1956
taxe sur le chiffre d'affaires et les taxes d'abonnement dues par les Compagnies d'assurances, modifiée par la Loi n° 609 du 1 l avril 1956 ;
Vu la Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des ...
Journal n°4916
du 24 décembre 1951
, commerçant, demeurant,à Monaco, 2, avenue Saint-Laurent, le droit attibail d'unilocal sislà..Monte-Carlo, 1, rue des Violettes oi était exploité un fonds de commerce de fabrication, d'articles d'enfants et ...
Journal n°5793
du 4 octobre 1968
modifiant l'Ordonnance-Loi n° 307 du 10 janvier 1941;
Vu l'avis du Comité des Prix;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 septembre 1968.
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix ...
Journal n°1142
du 25 mai 1880
que la peau molle et relâchée contre les intempéries des saisons. Le froid a moins de prise sur elle ; la transpiration y est plus régulière et s'adapte mieux aux modifications de l'air ambiant. Aussi l ...
Journal n°1134
du 30 mars 1880
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
'Académie Diplomatique Inter-
' nationale.
Sérénade offerte à S. A. S. le Prince.
Réception en l'honneur des Membres du Congrès d'Etudes
Médico-Juridiques.
Audience privée.
PARTIE OFFICIELLE •
(LOis ...
Journal n°0090
du 19 février 1860
le ton doctoral et emprunté du Geai.
Le Moineau, avec une nuance d'indignation
Si ce ne sont pas là des contes de la mère l'oie, c'est d'un horrible inouï.
* Voir les numéros des 6, 15, 22 29 ...
Journal n°1720
du 21 juillet 1891
TRENTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 1720 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Juillet 1891
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-82 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-66 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la ... application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-66 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-82 du 14 février 2022 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Paris - Salle Empire
Le 22 janvier 2012, à 12 h,
«Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur des chansons célèbres
de Charles Trenet.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 28 janvier, à 20 ...