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Journal n°8676
du 5 janvier 2024
La Semaine en Principauté
‑Carlo - Salle Garnier
Les 24 et 26 janvier, à 19 h,
Le 28 janvier, à 15 h,
Opéra de Monte‑Carlo Saison 2023/24 : « Giulio Cesare in Egitto », sous la direction musicale Gianluca Capuano. Mise en scène de ...
Les 24 et 26 janvier, à 19 h,
Le 28 janvier, à 15 h,
Opéra de Monte‑Carlo Saison 2023/24 : « Giulio Cesare in Egitto », sous la direction musicale Gianluca Capuano. Mise en scène de Davide Livermore ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Circulaire n° 2023-19 du 26 décembre 2023 relative à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2024.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été ... ;border-collapse:collapse'> height:17.2pt'>
Rappel SMIC au 1er mai 2023
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Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6134 du 29 décembre 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l’erratum à l’arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre ... tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l'erratum à l'arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
, modifié, susvisé, les mots « à l’exception du delta 9-tétrahydrocannabinol » sont supprimés.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ... , susvisé, les mots « à l'exception du delta 9-tétrahydrocannabinol » sont supprimés.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent ... Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-800 du 22 décembre 2023 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre en officine.
qui correspondent à leur champ d’activité professionnel :
1) les médicaments à usage humain ;
2) les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l’homme ;
3) les produits destinés à l ... 'hygiène bucco-dentaire ou corporelle ;
9) les produits diététiques, de régime et les articles ou accessoires spéciaux nécessaires à leur utilisation ;
10) le pastillage et la confiserie ... Arrêté Ministériel n° 2023-800 du 22 décembre 2023 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre en officine. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-799 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
-méthylméthcathinone ; ».
Art. 3.
À l’annexe IV de l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont supprimées les substances suivantes :
« ADB-Butinaca ;
Alpha-PiHP ;
3-méthylméthcathinone ... ; ».
Art. 3.
À l'annexe IV de l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont supprimées les substances suivantes :
« ADB-Butinaca ;
Alpha-PiHP ;
3-méthylméthcathinone ; ».
Art. 4.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2023-799 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-798 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes.
pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le ... pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le ... Arrêté Ministériel n° 2023-798 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-795 du 22 décembre 2023 relatif à la vaccination obligatoire contre l'hépatite B.
du vaccin utilisé ».
Art. 3.
L’article 2 de l’arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Les activités se rapportant à la santé humaine sont celles ... 26 ... du vaccin utilisé ».
Art. 3.
L'article 2 de l'arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Les activités se rapportant à la santé humaine sont celles :
1 ... Arrêté Ministériel n° 2023-795 du 22 décembre 2023 relatif à la vaccination obligatoire contre l'hépatite B. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-793 du 22 décembre 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A et des tests rapides nasopharyngés d'orientation diagnostique grippe par les pharmaciens d'officine.
fièvre (température supérieure à 38°C) d’une durée supérieure à 3 jours,
- difficulté pour respirer ou parler,
- douleur limitant les mouvements de la tête et du cou,
- douleur strictement ou ... 'état général avec asthénie importante, anorexie,
- fièvre élevée (température supérieure à 39°C) ou fièvre (température supérieure à 38°C) d'une durée supérieure à 3 jours,
- difficulté pour ... Arrêté Ministériel n° 2023-793 du 22 décembre 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite.
exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d’artiste confondus ;
c) Les tapisseries et œuvres d’art textile faites à la main, sur la base de modèles originaux fournis par l’artiste, dans la limite de huit ... 3 ... limite de douze exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d'artiste confondus ;
c) Les tapisseries et œuvres d'art textile faites à la main, sur la base de modèles originaux fournis par l ... Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-6044 du 22 décembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Arrêté Municipal n° 2023-6044 du 22 décembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-6017 du 22 décembre 2023 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 22 décembre 2023.
Pour le Maire empêché et par délégation temporaire,
L’Adjointe au Maire suppléante,
C. Svara.
... Arrêté Municipal n° 2023-6017 du 22 décembre 2023 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2023, enregistré à Monaco le 9 août 2023, Folio ... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2023.
Monaco, le 29 décembre 2023.
text-transform:uppercase'>S & C CONSTRUCTION - Société à ... S.A.R.L. ... TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TRIBUNAL SUPRÊME - EXTRAIT - Audience du 16 novembre 2023 - Lecture du 30 novembre 2023
, le moyen tiré de ce que la décision attaquée serait entachée d’incompétence doit être écarté ;
3. Considérant, en deuxième lieu, que la décision du Ministre d’État vise un appartement situé XXX à ... , le moyen tiré de ce que la décision attaquée serait entachée d'incompétence doit être écarté ;
3\. Considérant, en deuxième lieu, que la décision du Ministre d'État vise un appartement situé XXX à ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2024.
Pharmacie « MY PHARMA » - 7, avenue Saint-Charles
26 janvier - 2 février
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE - 31, avenue Hector Otto
2 février - 9 février
Pharmacie WEHREL - 2, boulevard d’Italie
9 ...
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19 janvier - 26 janvier
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