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Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-035 du 27 juillet 2005 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules à l'occasion du 15e Monaco Yacht Show.
que ceux dûment autorisés, est interdit sur le boulevard Louis II, exception faite des emplacements réservés à la régulation des autocars de tourisme, du :
- lundi 5 septembre 2005 à 0 heure au mardi ... que ceux dûment autorisés, est interdit sur le boulevard Louis II, exception faite des emplacements réservés à la régulation des autocars de tourisme, du :
- lundi 5 septembre 2005 à 0 heure au mardi ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Arrêté Municipal n° 2000-31 du 25 avril 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 2e "Grand Prix Historique de Monaco" et du 58e "Grand Prix Automobile de Monaco"
pas munis de billets délivrés par le comité d'Organisation, est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve ;
- l'accès des piétons par la Rampe Major est libre ;
- la circulation est interdite aux ... s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des concurrents.
Art. 7.
- le samedi 27 mai 2000 de 6 h. 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3036 du 29 septembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014 et de travaux d’intérêt public
stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels forains procédant au montage et au démontage des installations de la Foire-Attractions.
Du vendredi 24 ... stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour les véhicules des industriels forains procédant au montage et au démontage des installations de la Foire-Attractions.
Du vendredi 24 ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-22 du 9 avril 2001 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "TENNIS MASTERS SERIES MONTE-CARLO".
MASTERS SERIES MONTE-CARLO" :
- le stationnement est réservé aux véhicules deux-roues, des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l'Echangeur de Saint Roman et la frontière.
Art ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Du samedi 14 avril 2001 au dimanche 22 avril 2001, de 9 heures à 19 heures, à l ... Arrêté Municipal n° 2001-22 du 9 avril 2001 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "TENNIS MASTERS SERIES MONTE-CARLO". ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3889 du 8 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2023-3889 du 8 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4583 du 21 décembre 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la réhabilitation des réseaux.
de police en fonction du déroulé des travaux et ne s'appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours et de chantier.
Art. 4.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007 ... fonction du déroulé des travaux et ne s'appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours et de chantier.
Art. 4.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-034 du 15 juin 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur
du Parc Princesse Antoinette.
Antoinette.
Les surveillants de jardins pourront également faire appel, si nécessaire, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du Parc ... Antoinette.
Les surveillants de jardins pourront également faire appel, si nécessaire, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du Parc ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2008-4002 du 26 décembre 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 77ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 12ème Rallye Monte-Carlo Historique
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-95 du 7 octobre 2002 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
° 2002-66 en date du 23 août 2002.
Art. 2.
La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits du lundi 21 octobre au mercredi 23 octobre 2002, de 9 heures à 17 heures ... ° 2002-66 en date du 23 août 2002.
Art. 2.
La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits du lundi 21 octobre au mercredi 23 octobre 2002, de 9 heures à 17 heures ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-66 du 23 août 2002 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...